Demandes d'accès au ministère de l'Enseignement supérieur et réponses transmises en 2023

N^o 23-465

Répartition de l'effectif étudiant Canadien non-résident du Québec (CNRQ) inscrits à l'université, au trimestre d’automne, selon le statut linguistique de l'établissement, pour l'année 2022-2023. (PDF 291 Ko)
Date de transmission : 2023-12-19
Date de diffusion : 2023-12-28

N^o 23-479

Effectifs étudiants et documents en lien avec le document "Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal, 2022-2023". (PDF 461 Ko)
Date de transmission : 2023-12-19
Date de diffusion : 2023-12-28

N^o 23-416

Taux de diplomation de l'ensemble des étudiants entrés au Cegep en 2019 (diplomation 2023) pour les cégeps suivants: Bois-de-Boulogne, Garneau, Limoilou, Maisonneuve, Marie-Victorin, Mérici, Sainte-Foy, Saint-Laurent, Saint-Hyacinthe, Sherbrooke. (PDF 411 Ko)
Date de transmission : 2023-12-15
Date de diffusion : 2023-12-28

N^o 23-414

Informations sur les programmes universitaires de premier et second cycle, de DEP et collégiaux de formations liés à la filière batterie de 2018-2023. (PDF 2,14 Mo)
Date de transmission : 2023-12-14
Date de diffusion : 2023-12-28

N^o 23-419

Documents liés au PARES (reddition de compte des cégeps et universités au Ministère, le 31 décembre et le 30 juin de chaque année, depuis 2021); Rapport  du groupe de travail sur les facteurs géographiques et socioéconomiques; Rapport final du comité sur la fluidité des parcours; Enquête sur l'expérience étudiante, etc (PDF 472 Ko)
Date de transmission : 2023-12-12
Date de diffusion : 2023-12-20

N^o 23-394
Informations et données ventilées qui sont mentionnées dans la conférence de presse du 13 octobre 2023 de l’annonce en matière d’enseignement supérieur et de langue française sur le nouveau modèle de tarification pour les étudiants hors Québec (PDF 624 Ko)
Date de transmission : 2023-12-08
Date de diffusion : 2023-12-18

N^o 23-449
Liste de tous les programmes d'études universitaires disponibles au Québec, ventilée par établissement d'enseignement, Nom du Programme d'études, Diplôme (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 2023-12-07
Date de diffusion : 2023-12-14

N^o 23-413
Statistiques concernant le taux d’échec des étudiants en enseignement collégial ainsi que le nombre de plaintes concernant les épreuves ministérielles durant la pandémie (PDF 1,38 Mo)
Date de transmission : 2023-12-04
Date de diffusion : 2023-12-11

N^o 23-307
Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui  (PDF 12,11 Mo)
Date de transmission : 2023-12-04
Date de diffusion : 2023-12-11

N^o 23-407
Information au sujet de l’effectif étudiant des Québécois qui vont étudier à l’extérieur du Québec au premier cycle et sur l’effectif étudiant dans les universités québécoises pour l'automne 2021 à 2023 (PDF 316 Ko)
Date de transmission : 2023-12-01
Date de diffusion : 2023-12-08

N^o 23-396
Répartition du nombre et le pourcentage (%) des effectifs étudiants canadiens non-résidents du Québec, les résidents permanents et les étudiants internationaux non-domiciliés au Québec, fréquentant les établissements anglophones et francophones qui ont obtenu une exemption des droits de scolarité supplémentaires chaque année entre 2015 et 2022 au trimestre d'automne (PDF 394 Ko)
Date de transmission : 2023-11-30
Date de diffusion : 2023-12-07

N^o 23-383
Nombre d’étudiants inscrits à la première vs la deuxième année à plusieurs techniques, dans les établissements collégiaux (francophones et anglophones), pour les années 2017 à 2023, ventilé par année, par établissement (policières, intervention en criminologie, délinquance, éducation spécialisée, éducation à l'enfance et sciences humaines) (PDF 2,11 Mo)
Date de transmission : 2023-11-29
Date de diffusion : 2023-12-07

N^o 23-325
Informations financières relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance (PDF 321 Ko)
Date de transmission : 2023-11-27
Date de diffusion : 2023-12-04

N^o 23-463
Rapports annuels 2022-2023 transmis par les établissements universitaires en vertu de la Loi sur les établissements d’enseignement de niveau supérieur et tout document annexé à ces rapports (PDF 200 Ko)
Date de transmission : 2023-11-24
Date de diffusion : 2023-12-01

N^o 23-431
Le Manuel du MAOB des cégeps-Mobilier-Appareillage-Outillage-Bibliothèque 2023-2024 (PDF 88 Mo)
Date de transmission : 2023-11-24
Date de diffusion : 2023-12-01

N^o 23-446
Statistiques relatives au nombre d'enseignants et leur qualification d'enseigner pour les cinq dernières années. Correspondances entre le MEQ et le CAPFE au sujet de la maîtrise qualifiante pour obtenir un brevet d'enseignement, et entre le MEQ et le cabinet au sujet du manque de personnel dans le réseau (PDF 716 Ko)
Date de transmission : 2023-11-24
Date de diffusion : 2023-12-01

N^o 23-324
Les études, analyses, rapports et tout autre document faisant état de l’impact de la bourse Perspective Québec sur les inscriptions, à travers le Québec, au Baccalauréat en éducation préscolaire et enseignement primaire, et au Baccalauréat en enseignement secondaire (peu importe la matière) (PDF 227 Ko)
Date de transmission : 2023-11-21
Date de diffusion : 2023-11-29

N^o 23-392
Le nombre d'étudiants, par programme, qui ont bénéficié de la Bourse Perspective pour les sessions d'automne 2022 et hiver 2023 dans les cégeps ainsi que les universités de la province (PDF 470 Ko)
Date de transmission : 2023-11-21
Date de diffusion : 2023-11-29

N^o 23-334
Statistiques sur l'examen de français en 5e secondaire et de l'épreuve uniforme au collégial depuis 2016-2017 (PDF 447 Ko)
Date de transmission : 2023-11-20
Date de diffusion : 2023-11-27

N^o 23-326
Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance. (PDF 0,91 Mo)
Date de transmission : 2023-11-23
Date de diffusion : 2023-11-27

N^o 23-331
Les « types » de départs volontaires (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes données, le cas échéant, pour le personnel ne se qualifiant pas à titre de « personnel régulier » (PDF 349 Ko)
Date de transmission : 2023-11-15
Date de diffusion : 2023-11-22

N^o 23-386

Une compilation spéciale des données de l'Enquête Relance relative à trois séries de données : Conversion des diplômés des programmes universitaires en collégiaux en travailleurs selon le CNP;Proportion des diplômés qui demeurent aux études après leur diplomation, selon le programme;Données sur la mobilité internationale et interrégionale des diplômés pour les années 2010-2023 (PDF 242 Ko)
Date de transmission : 2023-11-10
Date de diffusion : 2023-11-17

N^o 23-298
Les demandes originales faites par le Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu auprès du MES pour ses projets d'agrandissements/rénovations (toutes les phases) depuis 2020, comprenant, sans s'y limiter, les esquisses, analyses et recommandations, Notes, mémos, sommaires, rapport d'état de situation, points de discussion, etc. (PDF 2,50 Mo)
Date de transmission : 2023-11-09
Date de diffusion : 2023-11-16

N^o 23-344
Montant versé pour le remplacement des machines au département de Technique en Génie Mécanique et Technique en Maintenance Industriel du Cégep du Vieux-Montréal. Aussi appelé MAOB (PDF 778 Ko)
Date de transmission : 2023-11-09
Date de diffusion : 2023-11-16

N^o 23-320
Répartition des effectifs étudiants pour les inscriptions aux programmes menant à l’obtention d’un double diplôme d’études collégiales (programmes multiples) à l’enseignement collégial pour les établissements enseignant en français et en anglais, selon les programmes DEC de 1993-1994 à 2022-2023 (PDF 419 Ko)
Date de transmission : 2023-10-20
Date de diffusion : 2023-11-06

N^o 23-266
Copie de tous les rapports d'état de situation reçus quotidiennement par le MES depuis le 11 août 2023 en provenance du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu concernant des travaux en cours et l'utilisation d'une génératrice (PDF 1,34 Mo)
Date de transmission : 2023-10-24
Date de diffusion : 2023-11-06

N^o 23-134
Copie du diagnostic organisationnel / analyse climat de travail / enquête, menée par Madame Laeticia Larouche, Ph. D, psy., CRHA et/ou Claude Riverin, CRHA, MBA, Adm. A, Pcc, SICPNL ou toute autre personne de chez MNP, firme mandatée par le Ministère de l'enseignement supérieur pour effectuer pour effectuer ce mandat au Collège Régional Champlain Lennoxville, collège constituant de Collège Régional Champlain, au printemps 2023. Toute correspondance entre MNP et le MES en lien avec ce mandat (PDF 0,98 Mo)
Date de transmission : 2023-10-25
Date de diffusion : 2023-11-06

N^o 23-296
Ventilation des transferts fédéraux pour l’enseignement postsecondaire - Ventilation des transferts fédéraux pour les autres programmes sociaux pour les années budgétaires de 2017-2018 à 2023-2024 (PDF 360 Ko)
Date de transmission : 2023-10-30
Date de diffusion : 2023-11-06

N^o 23-133
Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de législation ou de loi sur les langues autochtones (Premières Nations et Inuit) par le Ministre, le cabinet du ministre et des membres du Ministère. Établissements publics et privés, pour la période du 1er janvier 2022 au 20 juin 2023 (PDF 1,47 Mo)
Date de transmission : 2023-10-19
Date de diffusion : 2023-10-26

N^o 23-293
Le taux de réussite global de l’Épreuve uniforme en langue d’enseignement et littérature au collégial, en français (Épreuve uniforme de français) ainsi que les taux de réussite pour chacun des trois critères d'évaluation pour les années scolaires 2019-2020 et subséquentes (PDF 389 Ko)
Date de transmission : 2023-10-17
Date de diffusion : 2023-10-25

N^o 23-308
Directive du ministère de l'Enseignement supérieur concernant le CAQ et permis d'étude au niveau des études supérieures (PDF 337 Ko)
Date de transmission : 2023-10-17
Date de diffusion : 2023-10-25

N^o 23-290
Demandes d'accès traitées par le Ministère entre le 1er janvier 2022 et le 30 juin 2023 (PDF 496 Ko)
Date de transmission : 2023-10-12
Date de diffusion : 2023-10-24

N^o 23-216
Échanges courriels et échanges textos au sujet des prêts étudiants depuis le 22 juillet 2023 entre : Mme Catherine Bibeau-Lorrain, présidente de l’Union étudiante du Québec et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet; Mme Laurence Mallette-Léonard, présidente de la FECQ et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet; M. Pier-André Bouchard St-Amant, professeur agrégé de l’ENAP et la ministre de l’Enseignement supérieur ou un membre de son cabinet (PDF 1,27 Mo)
Date de transmission : 2023-10-10
Date de diffusion : 2023-10-19

N^o 23-313
Nombre d’étudiants inscrits à la première session de la technique de travail social, au BAC et au parcours DEC-BAC, pour les années 2017 à 2023, dans les établissements (francophones et anglophones) (PDF 1,55 Mo)
Date de transmission : 2023-10-05
Date de diffusion : 2023-10-19

N^o 23-263
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2023-2024 (PDF 1,20 Mo)
Date de transmission : 2023-09-19
Date de diffusion : 2023-10-04

N^o 23-255
Diverses informations pour chacun des établissements d’enseignement professionnels et universitaires au Québec (PDF 7,33 Mo)
Date de transmission : 2023-09-19
Date de diffusion : 2023-10-04

N^o 23-282
Vue détaillée sur les critères/processus d’approbation de l’AFE pour le financement des études hors Québec à l’intérieur du Canada au cycle supérieur (graduate studies); Rationnel derrière la non inclusion de la plupart des institutions hors Québec considérant que la province de résidence est responsable pour l’aide financière aux études de ses propres résidents (PDF 221 Ko)
Date de transmission : 2023-09-20
Date de diffusion : 2023-10-04

N^o 23-235
Nombre d’étudiants et nombre de stages selon le réseau d’enseignement et le type de stage pour 2018-2019 à 2021-2022 (PDF 610 Ko)
Date de transmission : 2023-09-18
Date de diffusion : 2023-09-25

N^o 23-244
Pour les années 2009 à 2021 inclusivement, le nombre de techniciennes et techniciens en travaux pratiques (catégorie d’emploi numéro 4209) séparé par année, séparé en catégorie hommes et femmes et au niveau collégial, ventilé par collège (PDF 1,03 Mo)
Date de transmission : 2023-09-18
Date de diffusion : 2023-09-25

N^o 23-270
Accès au document "Projet de création d'un conseil des universités du Québec ainsi que d'une Commission mixte de l'enseignement supérieur" (PDF 189 Ko)
Date de transmission : 2023-09-18
Date de diffusion : 2023-09-25

N^o 23-194
Taux de réussite de l’épreuve uniforme de français (EUF) pour chaque session d’examen et ce, depuis 2016; Taux de réussite de l’EUF selon chaque établissement scolaire où les cégépiens peuvent effectuer ceci pour chaque session d’examen et ce, depuis 2016; Combien de personnes passent cette épreuve pour chaque session d’examen et ce, depuis 2016; Nombre de personnes et le taux de réussite du English exit exam au total et selon chaque établissement qui l’offre pour chaque session d’examen et ce, depuis 2016 (PDF 1,90 Mo)
Date de transmission : 2023-09-05
Date de diffusion : 2023-09-12

N^o 23-182
Tous les montants accordés à chaque école privée québécoise (collégiale, subventionnée ou non) par le ministère de l’Éducation, ventilés par mesure, pour les 20 dernières années (PDF 7,36 Mo)
Date de transmission : 2023-08-25
Date de diffusion : 2023-09-12

N^o 23-233
Liste des cours COMPLET à distance offerts par le ministère de l'Éducation et ces institutions scolaire (PDF 187 Ko)
Date de transmission : 2023-08-31
Date de diffusion : 2023-09-11

N^o 23-205
Tableau complet (Excel) de tous les centre de formation au Québec, les spécialités offertes pour chacun, et les coordonnées des responsables de chacun. Les centres de formation, les cégeps, collèges, tous les cours pour adultes ou jeunes adultes, pour les établissements publics (PDF 1,50 Mo)
Date de transmission : 2023-08-22
Date de diffusion : 2023-08-29

N^o 23-202
Le document suivant : ministère de l’Enseignement supérieur, 2020-05-28, GUIDE DE DÉCLARATION DU SYSTÈME DE GESTION DE L’EFFECTIF ÉTUDIANT AU COLLÉGIAL —SOCRATE. Document de référence pour les registraires et les responsables des transmissions de l’effectif étudiant dans les établissements d’enseignement collégial publics, privés subventionnés et privés non subventionnés (PDF 0,93 Mo).
Date de transmission : 2023-08-22
Date de diffusion : 2023-08-29

N^o 23-195
Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018 à ce jour; Tout document, correspondance entre fonctionnaires ou ministre, rapport, compte-rendu ou autre, depuis 2018 à ce jour, en lien avec l’application du décret 354-2016 du 4 mai 2016; Tout document, rapport, compte-rendu, etc, abordant la question d’une reconnaissance des particularités des Îles-de-la-Madeleine liées à l’insularité et/ou d’une modulation des interventions gouvernementales aux Îles-de-la-Madeleine en raison des surcoûts liés à l’insularité (PDF 2,26 Mo)
Date de transmission : 2023-08-18
Date de diffusion : 2023-08-24

N^o 23-173
Capacité totale des cégeps offrant la technique d'éducation à l'enfance. C'est-à-dire : si les 25 cégeps offrant la technique étaient contingentés à 100%, cela voudrait dire combien d'étudiant(e)s inscrits par année? Entre 1997 et 2023: le nombre d'inscriptions par année en technique d'éducation à l'enfance; le nombre de diplômé(e)s par année en technique d'éducation à l'enfance; le nombre d'inscriptions par année en attestation d'études collégiales (AEC) en technique d'éducation à l'enfance;le nombre de diplômé(e)s par année en attestation d'études collégiales (AEC) en technique d'éducation à l'enfance (PDF 615 Ko)
Date de transmission : 2023-08-17
Date de diffusion : 2023-08-23

N^o 23-186
Liste des cégeps par ordre du plus grand nombre d’étudiants ou d’employés au plus petit nombre (PDF 306 Ko)
Date de transmission : 2023-08-17
Date de diffusion : 2023-08-23

N^o 23-154
Le nombre et la proportion d’étudiants ayant déclaré faillite avec des prêts étudiants non remboursés pour chacune des dix dernières années; L’endettement moyen des étudiants québécois au cours de chacune des dix dernières années; Le nombre et le montant représentant la somme des prêts étudiants en souffrance pour chacune des dix dernières années; Le nombre et le montrant représentant la somme des prêts étudiants que le Ministère a dû radier pour chacune des dix dernières années (PDF 6,83 Mo)
Date de transmission : 2023-08-14
Date de diffusion : 2023-08-21

N^o 23-31
L'indice de force des écoles (IFEZ) et l'indice de dispersion des écoles (IDEZ) utilisés dans le calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour les étudiants en 5e secondaire en juin 2022; Les statistiques utilisées et méthodologies du calcul de l'indice de force de l’école (IFEZ) et l'indice de dispersion de l’école (IDEZ); Toute communication interne ou avis des fonctionnaires du ministère de l’Éducation, du ministère de l’Enseignement supérieur et le BCI en lien avec la situation (note d’information, avis de pertinence, plan de communication, etc.), pour l'établissement du calcul temporaire de la cote Z au secondaire pour la cote de rendement au collégial (CRC) (PDF 2,27 Mo)
Date de transmission : 2023-05-30
Date de diffusion : 2023-08-21

N^o 23-176
Documents relatifs au nombre d’étudiant(e)s inscrits à des cours d’allemand au niveau du collégial (allemand, code 609) pour 2021-2022 et 2022-2023 (PDF 214 Ko)
Date de transmission : 2023-08-11
Date de diffusion : 2023-08-21

N^o 23-165
Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-la-Madeleine depuis 2018 à ce jour ;Tout document, correspondance entre fonctionnaires ou ministre, rapport, compte-rendu ou autre, depuis 2018 à ce jour, en lien avec l’application du décret 354-2016 du 4 mai 2016 ;Tout document, rapport, compte-rendu, etc, abordant la question d’une reconnaissance des particularités des Îles-de-la-Madeleine liées à l’insularité et/ou d’une modulation des interventions gouvernementales aux Îles-de-la-Madeleine en raison des surcoûts liés à l’insularité (PDF 3,86 Mo)
Date de transmission : 2023-08-09
Date de diffusion : 2023-08-15

N^o 23-149
Nombre d'inscription en RAC pour chaque programme (Répartition par région, par CSS et total Québec); Nombre de compétences reconnues initialement (à l'entrevue de validation) pour chaque programme; Nombre de cours suivis (suite à l'entrevue de validation) pour chaque programme; Répartition Hommes/Femmes pour chaque programme; Répartition selon l'âge pour chaque programme; Niveau de scolarité des personnes avant l'inscription à la RAC; Nombre de personnes inscrites en RAC ayant obtenu le diplôme visé après 1 an, 2 ans, 3 ans, 5 ans et + (PDF 275 Ko) 
Date de transmission : 2023-08-08
Date de diffusion : 2023-08-15

N^o 22-590
Documents permettant de connaître le nombre de bourses d'exemption des frais de scolarité majorés dont ont pu bénéficier les étudiants étrangers inscrits dans les universités et collèges, publics et privés, du Québec depuis l'année scolaire 2018-2019 et jusqu'à 2022-2023. J'aimerais avoir les données ventilées par année, par établissement d'enseignement, et suivant les différents programmes disponibles (bourses d'excellence, exemptions sous la gestion de la fédération des cégeps, exemptions en vertu de l'entente France-Québec, ...) (PDF 264 Ko)
Date de transmission : 2023-07-27
Date de diffusion : 2023-08-04

N^o 23-104
De 2000-2001 à 2022-2023 : Diverses informations sur la diplomation par DEC et AEC, dépense globale d’éducation par élève pour la formation technique et nombre total d’étudiants étrangers (PDF 5,86 Mo)
Date de transmission : 2023-07-05
Date de diffusion : 2023-07-25

N^o 23-114
Nombre de stages par programme, nombre d’établissements et données sur le recensement de stages effectué par le Ministère (PDF 1,54 Mo)
Date de transmission : 2023-07-13
Date de diffusion : 2023-07-26

N^o 23-65
Diverses informations sur le volume des activités en PES pour les DE CET AEC EN 2021‑2022 (PDF 387 Ko)
Date de transmission : 2023-05-18
Date de diffusion : 2023-06-05

N^o 23-34
Documents concernant les six formations autoportantes en pharmacie offertes dans les cégeps (PDF 4,33 Mo)
Date de transmission : 2023-05-26
Date de diffusion : 2023-06-05

N^o 23-63
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour les années scolaires 2021-2022 et 2022-2023 (PDF 1,51 Mo)
Date de transmission : 2023-06-01
Date de diffusion : 2023-06-12

N^o 23-100
Document démontrant l’évolution des salaires des sous-ministres attitrés à ce ministère, entre le 1^er novembre 2018 et le 1^er juin 2023 (PDF 188 Ko)
Date de transmission : 2023-06-07
Date de diffusion : 2023-06-12

N^o 23-74
Pourcentage de bourses accordées pour tous les programmes du Fonds de recherche du Québec (Société et culture, Santé, Nature et technologies) (PDF 186 Ko)
Date de transmission : 2023-06-12
Date de diffusion : 2023-06-19

N^o 23-64
Rapports financiers annuels des collèges privés subventionnés du Québec 2021-2022 (PDF 778 Ko)
Date de transmission : 2023-06-12
Date de diffusion : 2023-06-19

N^o 23-94
Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2023-2024 (PDF 2,92 Mo)
Date de transmission : 2023-06-13
Date de diffusion : 2023-06-19

N^o 23-93
Diverses informations sur les prêts et bourses provinciaux pour les années 2021-2022. (PDF 310 Ko)
Date de transmission : 2023-05-21
Date de diffusion : 2023-06-30

N^o 23-70
Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 et taux de réussite de l’épreuve uniforme de français des cinq dernières années. (PDF 362 Ko)
Date de transmission : 2023-06-15
Date de diffusion : 2023-06-30

N^o 23-83
Renseignement concernant un événement sur l’intelligence artificielle. (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 2023-06-19
Date de diffusion : 2023-06-30

No 22-556
Portrait des espaces au préscolaire et au primaire du Centre de services scolaire Marguerite-Bourgeoys (PDF 209 Ko)
Date de transmission : 2023-05-03
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-555
Diverses informations sur les programmes de bourses Perspective Québec, Soutien à la persévérance et à la réussite des stagiaires et Programme de bourses pour les internants en psychologie (PDF 2,17 Mo)
Date de transmission : 2023-05-01
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 22-607
Taux de réussite à l’épreuve uniforme de français au collégial pour les sessions de l’été à l’hiver 2022 (PDF 309 Ko)
Date de transmission : 2023-05-01
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 23-20
Données SIFU sous format PDF de toutes les universités et cumulatif des universités pour chacune des années de 2012-2013 à 2018-2019 (PDF 217 Ko)
Date de transmission : 2023-05-02
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 23-9
Ententes de financement et projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones (PDF 27 Mo)
Date de transmission : 2023-05-03
Date de diffusion : 2023-05-14

N^o 23-33
Indices de vétusté les plus récents pour les bâtiments de l’Université de Sherbrooke, du Cégep de Sherbrooke, de l’Université Bishop’s ainsi que du Champlain Regional College de Lennoxville (PDF 1,16 Mo)
Date de transmission : 2023-05-10
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 23-38
Nombre d’étudiants inscrits à un cours de mise à niveau en français pour les années 2017 à 2022, pour tous les Cégeps francophones, par programme (si possible). Ventilé par année, par cégep (PDF 6,23 Mo)
Date de transmission : 2023-05-16
Date de diffusion : 2023-05-23

N^o 22-341
Tous les échanges et notes entre le 1^er septembre 2021 et le 21 mars 2022 faisant allusion au programme de bourses Perspective Québec entre le MES et le MCE, Emploi et solidarité sociale, les universités et la Fédération des cégeps (PDF 21 Mo)
Date de transmission : 2023-03-28
Date de diffusion : 2023-04-11

N^o 22-602
Informations quant aux projets qui sont financés par l’enveloppe du PQI destinée à améliorer la performance énergétique et la réduction des émissions de GES des bâtiments des cégeps et des universités (PDF 868 Ko)
Date de transmission : 2023-04-14
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 22-567
Taux d’admissions et/ou d’inscriptions dans les programmes d’enseignement des facultés universitaires depuis les 15 dernières années (PDF 344 Ko)
Date de transmission : 2023-04-14
Date de diffusion : 2023-04-25

N^o 23-1
La répartition des travailleurs en enseignement collégial et universitaire selon le genre ou le sexe (PDF 336 Ko)
Date de transmission : 2023-04-21
Date de diffusion : 2023-04-26

N^o 22-409
Épreuve uniforme en français (EUF) de 2012-2021 (Collégial): nombre d'étudiants ont participé, nombre d'étudiants ont réussi l'examen et taux de réussite (PDF 269 Ko)
Date de transmission : 20 février 2023
Date de diffusion : 3 mars 2023

N^o 22-315
Communications entre le Ministère et le Cégep de Thetford concernant le second versement destiné à l’acquisition de l’équipement nécessaire à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique : automatisation et contrôle (243.D0) (PDF 1,39 Mo)
Date de transmission : 27 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-472
Sommes investies dans le programme Art et technologie des médias du Cégep de Jonquière dans les cinq dernières années (PDF 281 Ko)
Date de transmission : 28 février 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-464
Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilité liés au formulaire 1021 ainsi qu'au traitement des demandes et critères d’admissibilité de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DFM) (PDF 1,31 Mo)
Date de transmission : 1er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-406
Informations sur la pénurie de personnel paramédical, sur  la prévision et la planification de la main-d’œuvre dans le secteur préhospitalier (SPU) de 2010 à 2022 et sur les besoins en diplômés de 2005 à 2022 Plan de contingence du Ministère pour pallier la pénurie (PDF 1,09 Mo)
Date de transmission : 1^er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-447
Ententes de service conclues par le Cégep Marie-Victorin avec le milieu carcéral fédéral et provincial (PDF 501 Ko)
Date de transmission : 1er mars 2023
Date de diffusion : 14 mars 2023

N^o 22-494
Rapports d’évaluation du programme d’aide financière aux études, rapport annuel de gestion et plan stratégique depuis 2019 (PDF 199 Ko)
Date de transmission : 15 mars 2023
Date de diffusion : 27 mars 2023

N^o 22-500
Inscriptions et sanctions au baccalauréat en génie liées au domaine manufacturier des 20 dernières années (PDF 572 Ko)
Date de transmission : 21 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-481
Rapports, mandats, actes de désignation, sommaires exécutifs relatifs aux vérifications ou aux enquêtes concernant la gouvernance des cégeps depuis 2015 (PDF 116 Mo)
Date de transmission : 2 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-534
Taux d’abandon des études à tous les ordres d’enseignement pour 2020-2023 (PDF 297 Ko)
Date de transmission : 24 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-493
Documents sur la ventilation annuelle des enseignants à temps complet pour les trois volets des tâches enseignantes depuis 1999 (PDF 872 Ko)
Date de transmission : 27 mars 2023
Date de diffusion : 28 mars 2023

N^o 22-420
Effectif étudiant à l’enseignement collégial au trimestre d’automne, pour les établissements enseignant en français et selon le programme de formation (en première année de formation) pour la période de 2017 à 2022 (PDF 15,24 Mo)
Date de transmission : 26 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-416
Le nombre d’étudiants étrangers (à l’extérieur du Canada) et nationaux (Québec, Canada) dans les collèges privés non subventionnés au Québec au cours de l’année scolaire 2021-2022 pour chaque collège séparément (PDF 1,02 Mo)
Date de transmission : 26 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-375
Pour les années 2019-2020 à 2022-2023 : Diverses informations sur le nombre de nouveaux admis utilisé pour le calcul; La MGS moyenne des nouveaux admis utilisée pour le calcul; Le nombre total d’étudiant de chaque cégep utilisé pour le calcul (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 26 janvier 2023
Date de diffusion : 10 février 2023

N^o 22-282
Diverses correspondances transmises aux M/O par le ministre ou sous-ministre. Correspondance du gouvernement du Canada ou des autres M/O retenue, documents concernant la cybersécurité préparés pour le Conseil exécutif retenus (PDF 2,90 Mo)
Date de transmission : 16 février 2023
Date de diffusion : 2 juin 2023

No 22-376
Données portant sur le nombre d’inscriptions et de diplômés à l’AEC en assurance de dommages et au DEC en assurance et services financiers et dans quelle mesure elles seraient accessibles sur plusieurs années afin d’en dégager des tendances quant à la diplomation et à l’attractivité de notre industrie. (PDF 552 Ko)
Date de transmission : 16 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-339
Diverses données sur les effectifs au primaire et secondaire sur Île-des-Sœurs à Montréal – Prédictions démographique – Fréquentation scolaire – Possibilité de construction d’écoles au niveau primaire et secondaire (PDF 253 Ko)
Date de transmission : 18 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-252
Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction (PDF 12,18 Mo)
Date de transmission : 6 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-252
AMENDÉE _ Plan d’action visant à renforcer la gouvernance des cégeps et les livrables associés – Depuis juin 2015 : Toutes les lettres de la Direction des enquêtes aux cégeps et la liste de toutes les enquêtes de cette direction (PDF 39 Mo)
Date de transmission : 13 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-362
Règles budgétaires et calculs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec pour : 1991-1992, 1992-1993, 1993-1994, 19944995, 19954996, 1996-1997 et 1997-1998 (PDF 10,88 Mo)
Date de transmission : 5 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-387
Le rapport de la firme comptable Mallette commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur (2022) concernant la gestion des finances du Cégep de Rimouski (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 7 décembre 2022
Date de diffusion : 4 janvier 2023

N^o 22-326
Diverses informations concernant le Plan d'action pour la réussite en enseignement supérieur 2021-2026 (PDF 317 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-239
Correspondance du Secrétariat du Québec aux relations canadiennes avec le ministère de l’Enseignement supérieur – Reconnaissance du Collège militaire Royal de Saint-Jean comme établissement d’enseignement de niveau universitaire (PDF 520 Ko)
Date de transmission : 21 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-389
La liste de tous les journaux/médias numériques payants auxquels le MES est abonné pour les cinq (5) dernières années (2018 à aujourd'hui) (PDF 199 Ko)
Date de transmission : 22 décembre 2022
Date de diffusion : 13 janvier 2023

N^o 22-194
Documents, rapports et communications concernant la gouvernance des cégeps depuis le 6 mars 2022 - Mandats reliés à la gouvernance des cégeps octroyés par le Ministère à des firmes ou consultants externes depuis le 15 mars 2022 et factures associées (PDF 92 Mo)
Date de transmission : 24 janvier 2023
Date de diffusion : 25 janvier 2023

N^o 22-261
Documents transmis par l’IGOPP dans le cadre de ses contrats en lien avec la gouvernance des cégeps - Documents émanant des travaux du comité d’orientation et de suivi chargé de l’analyse et du perfectionnement des pratiques de gouvernance des Cégeps (PDF 192 Ko)
Date de transmission : 10 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-400
Rapports du Système d’information financière des universités (SIFU), par université, par fonds, Produits et Charges, pour l’année 2020-2021 et 2021-2022 (PDF 195 Ko)
Date de transmission : 11 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-292
Rapports annuels d’acquisitions de livres reçus par le MES pour les années 2020 et 2021 (PDF 228 Ko)
Date de transmission : 12 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-283
Le nombre de nouvelles inscriptions dans un programme universitaire menant à une qualification légale d’enseigner depuis la session d’automne 2020 au 17 octobre 2022 - Nombre de brevets d’enseignement octroyés depuis 2019 (PDF 391 Ko)
Date de transmission : 17 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-359
Copie de toute correspondance reçue par le ministère de l’Enseignement supérieur provenant de l’une ou l’autre des personnes étant des administrateurs ou d’ex-administrateurs ou dirigeants du Champlain Regional College (PDF 305 Ko)
Date de transmission : 20 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023

N^o 22-324
Entre 2012 et 2022 : Le taux de diplomation des cégépiens en formation préuniversitaire et en formation technique - Le taux de réussite à l’épreuve uniforme de français - Le nombre d’élèves handicapés ou en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage au cégep (PDF 287 Ko)
Date de transmission : 23 janvier 2023
Date de diffusion : 30 janvier 2023