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Accès à l'information
Le Ministère diffuse les réponses aux demandes d'accès à l'information dans les 5 jours ouvrables suivant leur envoi au demandeur. Les documents transmis sont accompagnés de la décision anonymisée (sans renseignements personnels) de la personne responsable de l'accès à l’information.
No 24-542
Tout document (sous forme de fichiers Excel) faisant état des taux de diplomation, moyenne générale du secondaire des étudiants collégiaux et statistiques concernant les DEC et les AEC, pour l’ensemble des établissements publics du réseau collégial des 7 dernières années. (PDF 5,59 Mo)
Date de transmission : 2024-12-17
Date de diffusion : 2024-12-19
No 24-516
Tous les documents ou communications reçues ou émises par le Ministère dans le cadre de la reddition de compte de 2022-2024 portant sur la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire. (PDF 1,46 Mo)
Date de transmission : 2024-12-13
Date de diffusion : 2024-12-20
No 24-538
Diverses informations sur la création et la mise à jour du programme en Techniques de tourisme au collégial (DEC-414.A0). (PDF 1,07 Mo)
Date de transmission : 2024-12-12
Date de diffusion : 2024-12-19
No 24-544
Total des déboursés par année pour les Bourses perspectives qui ont été accordés aux étudiants des programmes d'enseignement du français, langue seconde (Université de Montréal, UQAM et Université Laval) depuis 2022. (PDF 301 Ko)
Date de transmission : 2024-12-06
Date de diffusion : 2024-12-13
No 24-498
Effectif universitaire des personnes étudiantes internationales, le nombre d'étudiants en équivalence au temps plein (EETP) ainsi que la part des étudiants internationaux dans l’enveloppe totale du financement des universités du Québec depuis 2018 jusqu'à aujourd'hui ventilé par les personnes canadiennes non résidentes du Québec, les personnes internationales issues de pays avec entente, et les personnes internationales issues de pays sans entente. (PDF 307 Ko)
Date de transmission : 2024-12-05
Date de diffusion : 2024-12-12
No 24-573
Liste des passerelles DEC-BAC entre les cégeps et les universités au Québec en 2024-2025, ventilée en fonction des domaines. (PDF 261 Ko)
Date de transmission : 2024-12-03
Date de diffusion : 2024-12-11
No 24-492
Document le plus à jour de «Prévisions de l'effectif étudiant à l’université» comprenant les données sur les étudiants de première année pour le premier cycle universitaire, ventilées par ville pour chaque campus et le nombre "Inscriptions universitaires» pour chacun des trimestres d'études (automne, hiver, été) de l'automne 2018 à l'automne 2024 (PDF 0,97 Mo)
Date de transmission : 2024-12-03
Date de diffusion : 2024-12-11
No 24-504
Divers échanges entre le Ministère (MES), les établissements d'enseignement supérieur et le ministère de la Santé, divers documents en lien avec les besoins/nécessités/coûts/avantages et inconvénients d’avoir de la naloxone dans l’ensemble des cégeps et des universités du Québec depuis 2016. (PDF 7,45 Mo)
Date de transmission : 2024-12-03
Date de diffusion : 2024-12-11
No 24-505
Diverses informations sur la sécurité dans les cégeps (contrats de sous-traitance, heures d'ouverture, dépenses liées, superficie des cégeps) de 2018 à 2023. (PDF 669 Ko)
Date de transmission : 2024-11-25
Date de diffusion : 2024-12-09
No 24-445
Toutes communications entre le Ministère et le cégep de Thetford concernant le troisième versement destiné à l’acquisition d’équipements nécessaires à la mise en œuvre du programme d’études Technologie du génie électrique. Versement mentionné dans la réponse à la demande d'accès 22-30. (PDF 1,71 Mo)
Date de transmission : 2024-11-11
Date de diffusion : 2024-12-09
No 24-529
Copie de l'entente actuellement en vigueur intervenue entre le ministère de l’Enseignement supérieur. et la SOCAN (anciennement SODRAC). Notamment à l'égard de la reproduction d'oeuvres musicales dans les établissements scolaires de 2017 à aujourd'hui. (PDF 280 Ko)
Date de transmission : 2024-12-02
Date de diffusion : 2024-12-05
No 24-527
Diverses statistiques sur la diplomation des programmes préuniversitaires et techniques ainsi que sur les taux d'échec pour les 1er cours de littérature, anglais et philosophie, 2021-2023 (PDF 280 Ko)
Date de transmission : 2024-12-02
Date de diffusion : 2024-12-09
No 24-532
Liste des titres d'emplois, au ministère de l'Enseignement supérieur, qui sont touchés par le gel d'embauche, non impactés par le gel ou potentiellement impactés par celui-ci. (PDF 547 Ko)
Date de transmission : 2024-11-26
Date de diffusion : 2024-12-04
No 24-486
Données financières concernant les frais de location de bâtiments, la superficie, locaux et autres espaces utilisés par le Cégep de la Gaspésie et des Îles (incluant ses campus), le Collège Dawson et le Collège Montmorency de 2019-2020 à 2023-2024, ou pour l'année la plus récente ainsi que la définition des codes SIFA 7020 et 8020 mentionnés dans les Rapports financiers. (PDF 548 Ko)
Date de transmission : 2024-11-25
Date de diffusion : 2024-12-02
No 24-511
Nombre d'exemptions accordées depuis la mise en place du quota d'exemptions de droits de scolarité accordés aux étudiant(e)s internationaux au collégial depuis la mise en place de la mesure C109, depuis 2023. (PDF 247 Ko)
Date de transmission : 2024-11-25
Date de diffusion : 2024-12-02
No 24-540
Le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme menant à une attestation d’études collégiales (AEC) en anglais et le nombre d’étudiants déclarés à temps plein, inscrits dans un programme d’enseignement collégial (DEC) pour chaque établissement francophone et anglophone à l’automne 2023. (PDF 294 Ko)
Date de transmission : 2024-11-20
Date de diffusion : 2024-11-27
No 24-277
Toutes les communications (lettres, courriels, textos, missives, etc.) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, Pascale Déry, et toutes les universités québécoises portant sur les sujets des campements propalestiniens, des manifestations propalestiniennes et des manifestations en soutien à Israël depuis le début de l’année 2024. (PDF 511 Ko)
Date de transmission : 2024-11-12
Date de diffusion : 2024-11-19
No 24-455
Nombre d'admissions et nombre de diplômés pour le programme techniques de pharmacie (DEC- 165.A0), entre 2015-2016 et 2024-2025. (PDF 243 Ko)
Date de transmission : 2024-11-11
Date de diffusion : 2024-11-18
No 24-349
Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étudiant.e.s. en sciences infirmières. (PDF 1,88 Mo)
Date de transmission : 2024-11-11
Date de diffusion : 2024-11-18
No 24-443
Nombre d'inscriptions aux formations suivantes: Cattle Production Management, Agritourism and Diversified Productions, Management of the Farm Enterprise (Cégep Heritage College (Outaouais)), comprenant le nombre de cohortes par année, le nombre total d’étudiants, sexe, type de fréquentation scolaire, et statut d'élève débutant, pour les six dernières années (2017-2018 à 2022-2023) ventilées par région. (PDF 348 Ko)
Date de transmission : 2024-11-01
Date de diffusion : 2024-11-08
No 24-426
L'analyse de la situation de travail du programme d’études techniques 310-J0 Techniques juridiques. (PDF 237 Ko)
Date de transmission : 2024-11-01
Date de diffusion : 2024-11-08
No 24-476
Effectifs étudiants au collégial en lien avec les nouvelles exigences de la Charte de la langue française au regard de l’effectif total particulier et du contingent particulier autorisé par établissement (et campus composants ces établissements), pour les années où s’appliquent ces exigences. (PDF 314 Ko)
Date de transmission : 2024-11-01
Date de diffusion : 2024-11-08
No 24-459
Effectif total des personnes étudiantes au niveau universitaire au Québec réalisant un stage dans le cadre de leurs études, de 2010-2011 à 2023-2024. (PDF 503 Ko)
Date de transmission : 2024-11-01
Date de diffusion : 2024-11-08
No 24-357
Copie des lettres transmises par le Ministère aux universités québécoises au cours de l'été 2024 annonçant une compression des budgets de rénovations et d'entretien des universités. (PDF 1,64 Mo)
Date de transmission : 2024-10-29
Date de diffusion : 2024-11-05
No 24-380
Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre le 1er janvier 2023 et le 1er septembre 2024. (PDF 221 Ko)
Date de transmission : 2024-10-24
Date de diffusion : 2024-10-31
No 24-431
Le nombre total d'étudiant.es dans chaque cégep du Québec par rapport à sa capacité théorique d'étudiant.es pour les sessions d'automne 2022, hiver 2023, automne 2023, hiver 2024 et automne 2024. (PDF 315 Ko)
Date de transmission : 2024-10-24
Date de diffusion : 2024-10-31
No 24-428
Nombre d'étudiants au collégial et à l'université ayant bénéficiés de la Bourse Perspective Québec, les montants octroyés ainsi que le montant global dépensé pour cette bourse, de l'automne 2022 à ce jour. (PDF 313 Ko)
Date de transmission : 2024-10-21
Date de diffusion : 2024-10-28
No 24-323
Diverses statistiques (inscriptions, diplomation, etc.) sur les effectifs étudiants en enseignement supérieur de 2018-2024. (PDF 1,85 Mo)
Date de transmission : 2024-10-18
Date de diffusion : 2024-10-25
No 24-385
Montant investi pour la formation universitaire d’un étudiant international qui n'est pas visé par une entente d'exemption des droits de scolarité supplémentaire et pour un étudiant citoyen canadien non-résident du Québec, ventilé par université et par niveau de formation (baccalauréat, maîtrise, doctorat) et le montant investi. (PDF 310 Ko)
Date de transmission : 2024-10-18
Date de diffusion : 2024-10-25
No 24-408
Récentes données énergétiques de chaque bâtiment du MEQ et du MES, incluant la consommation de gaz naturel, de mazout et d'électricité, ainsi que les émissions de GES qui y sont associées. (PDF 263 Ko)
Date de transmission : 2024-10-17
Date de diffusion : 2024-10-24
No 24-148
Données 2022-2023 sur les frais de scolarité payés par les différentes catégories d’étudiants au premier cycle dans les 3 universités anglophones du Québec (Concordia, McGill et Bishop). (PDF 472 Ko)
Date de transmission : 2024-10-16
Date de diffusion : 2024-10-23
No 24-410
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2024-2025 en format Excel et Pdf. (PDF 237 Ko)
Date de transmission : 2024-10-16
Date de diffusion : 2024-10-23
No 24-366
Diverses statistiques 2022-2023 (effectifs, nb programmes, admissions, etc.) sur les établissements scolaires suivants : Cégep du Vieux Montréal, Cégep Lionel Groulx, Collège Dawson, Collège Vanier, Cegep John Abbott College et Collège LaSalle. (PDF 0,91 Mo)
Date de transmission : 2024-10-16
Date de diffusion : 2024-10-23
No 24-328
Liste des projets acceptés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire). (PDF 457 Ko)
Date de transmission : 2024-10-15
Date de diffusion : 2024-10-22
No 24-273
Rapport ayant porté sur la gouvernance (ou la gestion) des centres collégiaux de transfert de technologie (CCTT) daté de 2021, par la consultante Hélène P. Tremblay. (PDF 7,62 Mo)
Date de transmission : 2024-10-09
Date de diffusion : 2024-10-16
No 24-348
Le nombre d'inscriptions à des cours de mise à niveau ou de renforcement en français langue maternelle dans les cégeps francophones ainsi que le nombre de nouvelles inscriptions dans les cégeps francophones, pour chacune des cinq dernières années. (PDF 362 Ko)
Date de transmission : 2024-10-08
Date de diffusion : 2024-10-15
No 24-362
Le nombre de personnes avec un handicap qui sont à l’emploi du ministère de l'Enseignement supérieur et le nombre des personnes avec un handicap qui sont à l'emploi du cabinet ministériel pour les 5 dernières années. (PDF 332 Ko)
Date de transmission : 2024-10-08
Date de diffusion : 2024-10-15
No 24-373
Effectifs étudiants par programme détaillés dans les cégeps de Montréal, soit les cégeps d'André Laurendeau, d'Ahuntsic, du Bois-de-Boulogne, de Maissonneuve, Rosemont, Saint-Laurent, Vieux-Montréal, Gérard Godin, John Abbott, Marie-Victorin, Dawson et Vanier pour la session Hiver 2024. (PDF 363 Ko)
Date de transmission : 2024-10-07
Date de diffusion : 2024-10-11
No 24-383
Budget de la Faculté d'éducation de l'Université de Sherbrooke depuis 2021 à 2024 (PDF 262 Ko).
Date de transmission : 2024-10-07
Date de diffusion : 2024-10-11
No 24-389
L’évolution des inscriptions à des cours d’été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), en distinguant la formation continue de l’enseignement régulier et d’autres informations liées aux cours d’été (moyenne,sexe, âge, programme). (PDF 313 Ko)
Date de transmission : 2024-10-07
Date de diffusion : 2024-10-11
No 24-327
Liste des projets déposés au Ministère pour financement en 2024 concernant les demandes de modernisation, d’agrandissement et de construction de nouveaux espaces en enseignement supérieur (réseau collégial et universitaire). (PDF 526 Ko)
Date de transmission : 2024-10-04
Date de diffusion : 2024-10-11
No 24-360
Nombre de personnes professionnelles par corps d’emploi et par sexe (nombre de personnes et équivalent temps complet (ETC)) à chacune des 10 dernières années pour l’ensemble des cégeps du réseau collégial public. (PDF 685 Ko)
Date de transmission : 2024-09-26
Date de diffusion : 2024-10-03
No 24-353
Statistiques sur l'évolution du nombre de personnes étudiant au niveau universitaire à temps partiel percevant l'Aide financière aux études dans le cadre du programme de prêts pour les études à temps partiel, depuis 2010 jusqu'à nos jours. (PDF 239 Ko)
Date de transmission : 2024-09-26
Date de diffusion : 2024-10-03
No 24-345
Nombre de personnel de soutien et d'enseignants ainsi que le salaire moyen du personnel de certains cégeps et universités. (PDF 686 Ko)
Date de transmission : 2024-09-24
Date de diffusion : 2024-10-02
No 24-306
Le rapport complet de l’enquête administrative produit en 2024 concernant le Cégep de Saint-Hyacinthe. (PDF 320 Ko)
Date de transmission : 2024-09-20
Date de diffusion : 2024-09-27
No 24-339
Nombre d'étudiants inscrits à chaque programme offert par les établissements collégiaux du Québec et ceux inscrits à chaque programme offert par les université du Québec, pour les sessions d'Automne 2021, 2022, 2023, 2024. (PDF 655 Ko)
Date de transmission : 2024-09-16
Date de diffusion : 2024-09-23
No 24-316
Effectifs étudiants internationaux dans chacun des 48 cégeps pour les sessions d'automne 2023, hiver 2024 et automne 2024. (PDF 300 Ko)
Date de transmission : 2024-09-16
Date de diffusion : 2024-09-23
No 24-329
Rapport d'enquête sur les conditions de vie des étudiantes et étudiants. (PDF 229 Ko)
Date de transmission : 2024-09-13
Date de diffusion : 2024-09-20
No 24-314
Données les plus récentes sur les émissions de gaz à effet de serre (GES) pour chaque cégep et université. (PDF 323 Ko)
Date de transmission : 2024-09-13
Date de diffusion : 2024-09-20
No 24-271
Liste de toutes les dépenses de moins de 100$ effectuées avec les cartes de crédit du Ministère depuis 2021, incluant les remboursements de dépenses et frais d’intérêts facturés sur les cartes. (PDF 1,20 Mo)
Date de transmission : 2024-09-12
Date de diffusion : 2024-09-19
No 24-269
Plan de transformation numérique du ministère de l'Enseignement supérieur, année 2024. (PDF 2,51 Mo)
Date de transmission : 2024-09-12
Date de diffusion : 2024-09-19
No 24-245
Certaines communications entre le ministère de l'Enseignement supérieur et le collège Régional Champlain ainsi que des rapports, notes de breffage et mandats concernant le collège. (PDF 1,38 Mo)
Date de transmission : 2024-09-06
Date de diffusion : 2024-09-13
No 24-304
Statistiques relatives aux diplômés de la technique en services financiers ou l'AEC en assurance de dommages pour les 5 dernières années. (PDF 672 Ko)
Date de transmission : 2024-09-03
Date de diffusion : 2024-09-10
No 24-283
Manuel comprenant la liste de tous les cours offerts au niveau collégial mentionnant le titre d'un cours de niveau collégial (Physique 101), un résumé du contenu à voir dans ce cours, ainsi que quelques références bibliographiques liées à ce cours. (PDF 250 Ko)
Date de transmission : 2024-09-03
Date de diffusion : 2024-09-10
No 24-185
Tous les relevés de cartes de crédit de votre Ministère depuis janvier 2021 préférablement en format tableur ou tout autre format lisible numériquement et tous les documents, les plus récents ou transmis depuis janvier 2021, à la vérification comptable qui contiennent des transactions réalisées par les cartes de crédit de votre Ministère en format original. (MES) (PDF 686 Ko)
Date de transmission : 2024-08-27
Date de diffusion : 2024-09-03
No 24-265
No 24-230
Diverses statistiques et informations sur l'effectif universitaire inscrit à temps partiel ainsi que la mise à jour du document Sondage sur les étudiantes et étudiants universitaires à temps partiel, publié en 2013. (PDF 713 Ko)
Date de transmission : 2024-08-21
Date de diffusion : 2024-08-28
No 24-246
Documents sur les critères d'élaboration des programmes qualifiants courts en enseignement (D.E.S.S et M.Ed) afin de bénéficier d''un financement ministériel - sur les encadrements prévus au niveau des stages, stages en cours emploi, et emploi comme critère d'accès à la formation chez les enseignants en formation pour tous les parcours qualifiants. (PDF 712 Ko)
Date de transmission : 2024-08-15
Date de diffusion : 2024-08-19
No 24-233
Version récente du document Directives - Certificat médical - Déficiences fonctionnelles majeures et autres déficiences reconnues (1015). (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 2024-08-15
Date de diffusion : 2024-08-19
No 24-237
Répartition des effectifs étudiants inscrits à l'université par année scolaire pour les différentes universités (comme cela est le cas au collégial dans la demande 24-178). (PDF 1,11 Mo)
Date de transmission : 2024-08-15
Date de diffusion : 2024-08-19
No 24-240
Mise à jour sur les subventions de fonctionnement provinciales, les inscriptions ETP et les frais de scolarité pour les collèges professionnels dans les juridictions à travers le Canada - Données sur les cégeps au Québec pour 2022-23 et 23-24 si disponibles. (PDF 383 Ko)
Date de transmission : 2024-08-09
Date de diffusion : 2024-08-14
No 24-247
Le nombre d’équivalents à temps complet (ETC) de chaque classe d’emploi du personnel des établissements collégiaux publics, tiré du SPOC, pour les années 2020-2021 à 2022-2023 contenant le cycle (l’année), la catégorie, le corps d’emploi et le nombre d’ETC, en Excel ou PDF. (PDF 875 Ko)
Date de transmission : 2024-08-09
Date de diffusion : 2024-08-14
No 24-221
Statistiques sur l'évolution de l'effectif universitaire à temps plein, à temps partiel et réputées à temps plein, percevant ou non de l'Aide financière aux études, effectif des cheffes de familles monoparentales et qui perçoivent l'Aide financière aux études depuis 2010, jusqu'à aujourd'hui ventilé par leur statut (résident, internationaux, canadien). (PDF 2,20 Mo)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-238
Nombre d'inscriptions et de diplomations à toutes les années entre 2014-2015 et 2021-2022 pour les programmes d'études Baccalauréat en agroéconomie, en agronomie, Maîtrise en agroéconomie ainsi que les données de l'enquête La Relance au secondaire en formation professionnelle datant de 2021 (ou plus récent s'il y a lieu), ventilées par programme d'étude. (PDF 381 Ko)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-159
Échanges (courriels, lettres, mémos, textos et autres modes de communication) entre le cabinet de la ministre de l'Enseignement supérieur et les membres (incluant la personne occupant la présidence) du Comité d'agrément des programmes de formation à l'enseignement (CAPFE) entre le 1er janvier 2023 et le 3 juin 2024. (PDF 1,29 Mo)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-258
Nombre de diplômées de la techniques d'éducation à l'enfance de 2010 à aujourd'hui ainsi que le nombre de diplômées et à l'AEC technique en petite enfance de 2010 à aujourd'hui et les documents de la demande dossier : 16310/23-386. (PDF 231 Ko)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-242
Nombre de diplômes annuels émis entre 2018 et 2024 pour les DEC en technologie de radiodiagnostic, en technologie de radio-oncologie, en technologie de médecine nucléaire, en technologie de l’échographie médicale et en technique d'électrophysiologie médicale, par session et si possible par établissement. (PDF 312 Ko)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-228
Les rapports de dépenses 2022 et 2023 ainsi que les factures et reçus de dépenses qui y sont associés de la ministre de l'Enseignement Supérieur Pascale Déry. (PDF 309 Ko)
Date de transmission : 2024-08-08
Date de diffusion : 2024-08-12
No 24-212
Pour les études collégiales et universitaires, les données annuelles idéalement à partir de 2016 jusqu'à la dernière année disponible, incluent le nombre d'inscriptions (en distinguant, si possible, les étudiants nationaux des internationaux), le nombre d'abandons, le taux de diplomation, ainsi que la persévérance entre les sessions (lorsque ces informations sont disponibles). (PDF 1,32 Mo)
Date de transmission : 2024-08-01
Date de diffusion : 2024-08-05
No 24-229
Documents établissant ou précisant les règles, règlement, directive et/ou consigne sur les conditions pour être considéré comme « une personne réputée aux études à temps plein » dans le cadre du programme de bourse perspective. (PDF 613 Ko)
Date de transmission : 2024-08-01
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-190
Documents établissant ou précisant les règles, règlement, directive et/ou consigne sur les conditions pour être considéré comme « une personne réputée aux études à temps plein » dans le cadre du programme de bourse perspective. (PDF 1,03 Mo)
Date de transmission : 2024-07-30
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-189
Documents ayant contribué au modèle prédictif (graphique 1) cité en page 3 du document diffusé "Politique Québécoise de financement des universités", l'ensemble des éditions de prévision de l'effectif étudiant à l'université ainsi que la méthodologie et aux hypothèses employées. (PDF 3,45 Mo)
Date de transmission : 2024-07-29
Date de diffusion : 2024-08-02
No 24-52
No 24-152
Avis, analyses ou tout autre document produit par votre organisation en lien avec le projet de loi n° 68, loi visant principalement à réduire la charge administrative des médecins ainsi que la liste de tous les groupes consultés et rencontrés entre le 1er janvier 2023 et le 1er juin 2024, les notes ou tout autre document pertinents afférents aux rencontres. (PDF 3,66 Mo)
Date de transmission : 2024-07-18
Date de diffusion : 2024-07-25
No 24-174
Nombre de postes de résidents en médecine disponibles dans les programmes de formation médicale post doctorale pour 2025-2026, le nombre de postes en résidence de gastroentérologie et autres spécialités de la médecine interne pour la cohorte 2022. (PDF 324 Ko)
Date de transmission : 2024-07-15
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-181
Recueil des règles administratives de l'Aide financière aux études pour l'année 2023-2024 (PDF 3,08 Mo)
Date de transmission : 2024-07-11
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-218
Liste des lauréates et des lauréats (autrices et auteurs du CCDMD) ayant remporté un prix ou une mention au concours des Prix de la ministre, depuis 1993, soit la date de création du CCDMD. (PDF 1,27 Mo)
Date de transmission : 2024-07-12
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-188
Nombre d’admissions annuelles au du baccalauréat (Undergraduate/professional) pour chaque université présente au Québec en fonction de la région d’origine (Québec, Reste du Canada, USA, « Overseas », non spécifié), pour les 10 dernières années ( 2014 à 2023) ainsi que l’ « origine » des étudiants, soit s’ils ont terminé leur précédent diplôme (cégep ou secondaire) au Québec, dans le reste du Canada, aux États-Unis, ou ailleurs dans le reste du monde. (PDF 291 Ko)
Date de transmission : 2024-07-12
Date de diffusion : 2024-07-19
No 24-178
Mise à jour des tableaux suivants dès que les données de 2024 seront disponibles: Prévisions de l'effectif étudiant au collégial 2023-2032 (publié le 3 octobre 2023) et Prévisions de l'effectif étudiant à l'université 2021-2030 (publié le 4 janvier 2023). (PDF 735 Ko)
Date de transmission : 2024-07-11
Date de diffusion : 2024-07-18
No 24-166
Diverses informations reliées aux véhicules utilisés par le Ministre (type de véhicule, achat, essence, stationnement, etc.) (PDF 365 Ko)
Date de transmission : 2024-07-08
Date de diffusion : 2024-07-15
No 24-98
Tout document créé par ou transmis au MES entre le 1er janvier 2023 et le 10 mai 2024, dans le cadre de la participation de la ministre au Groupe d'action pour l'avenir de la langue française, traitant du financement des universités ou des frais de scolarité ou de la francisation des étudiants universitaires. (PDF 2,41 Mo)
Date de transmission : 2024-07-04
Date de diffusion : 2024-07-11
No 24-138
Données sur le nombre d'inscriptions et le nombre de diplômés dans les universités québécoises en informatique ou en génie informatique, et ce pour les 4 dernières années si possible. (PDF 230 Ko)
Date de transmission : 2024-06-26
Date de diffusion : 2024-07-03
No 24-170
Cahier de consultation que la direction des études du Cégep régional de Lanaudière à Terrebonne a fourni au Groupe de travail sur les cours défis - Sous-comité de français, langue d'enseignement et littérature en octobre-novembre 2022 (Groupe de travail mis sur pied par le MES). (PDF 333 Ko)
Date de transmission : 2024-06-26
Date de diffusion : 2024-07-03
No 24-134
Dans le cadre des enquêtes Relance au collégial en formation technique 2023, j'aimerais avoir le lieu de travail (ville et région) pour les nouvelles personnes diplômées d'un baccalauréat ou d'une maîtrise de la région de l'Estrie et si possible, de la Ville de Sherbrooke, la région de diplomation du secondaire pour ces mêmes diplômés Et statistiques pour La Relance au secondaire en formation professionnelle, au DEP seulement. (PDF 631 Ko)
Date de transmission : 2024-06-25
Date de diffusion : 2024-07-03
No 24-142
Effectifs étudiants internationaux inscrits dans les cégeps et les universités du Québec en 2020, 2021, 2022 et 2023, par année et par institution et le taux de diplomation et d'abandon 2023. (PDF 423 Ko)
Date de transmission : 2024-06-20
Date de diffusion : 2024-07-02
No 24-106
Tous les rapports, tous documents traitant des dépenses ou des coûts des Cégeps ou collèges privés subventionnés du Québec, liés à la législation communément appelée « loi 14 » ou La Loi sur la langue officielle et commune du Québec, le français, produits depuis le 1er janvier 2023. (PDF 1,79 Mo)
Date de transmission : 2024-06-20
Date de diffusion : 2024-07-02
No 24-115
Les résultats des cinq dernières enquêtes Relance (indicateurs de placement, CNP et SCIAN) pour les diplômés d’un baccalauréat ou d’une attestation d’études collégiales pour certains programmes (PDF 699 Ko)
Date de transmission : 2024-06-20
Date de diffusion : 2024-06-28
No 24-140
Données les plus récentes, sur l'obtention d'un diplôme universitaire. (PDF 256 Ko)
Date de transmission : 2024-06-18
Date de diffusion : 2024-06-28
No 24-97
La liste des établissements d'enseignement agréés collégiaux qui a été fourni au Gouvernement du Canada en 2021. (PDF 514 Ko)
Date de transmission : 2024-06-18
Date de diffusion : 2024-06-28
No 24-119
Toute documentation, de janvier 2019 à ce jour, mentionnant ou se rapportant aux opérations et à la maintenance du système de ventilation, aux tests, surveillances et/ou enquêtes sur la qualité de l'air, à la gestion de l'amiante et à la gestion de la légionellose pour le CEGEP de l'Outaouais, campus Gabrielle-Roy, 333 Boulevard de la Cité-des-Jeunes, Gatineau, Québec J8Y 6M4. (PDF 1,67 Mo)
Date de transmission : 2024-06-18
Date de diffusion : 2024-06-28
No 24-125
Liste comprenant tous les domaines et programmes de la formation collégiale et universitaire (BAC, maîtrise et doctorat) (PDF 1,27 Mo)
Date de transmission : 2024-06-17
Date de diffusion : 2024-06-21
No 24-157
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2024-2025. (PDF 1,03 Mo)
Date de transmission : 2024-06-17
Date de diffusion : 2024-06-21
No 23-573
Tous les courriels (y compris leurs pièces jointes) liés aux Règles budgétaires universitaires 2024-2025, envoyés à ou reçus par Maryse Champagne, Véronique Lavoie, Magali Blanchet, Lydia Harvey, Guillaume Paquin ou Miguel Dubuc, entre le 1er novembre 2023 et le 22 janvier 2024. (PDF 2,18 Mo)
Date de transmission : 2024-06-13
Date de diffusion : 2024-06-20
No 24-88
La liste des achats effectués par le MEQ entre le 29 février et le 31 mars 2024 (ex : matériel informatique, iPad, iPhone, mobilier de bureau, etc.) (PDF 331 Ko)
Date de transmission : 2024-06-10
Date de diffusion : 2024-06-17
No 24-123
Diverses informations budgétaires en lien avec la réforme du programme de la technique en physiothérapie au Cégep François-Xavier Garneau de 2019 à aujourd'hui. (PDF 660 Ko)
Date de transmission : 2024-06-06
Date de diffusion : 2024-06-13
No 24-81
Pourcentage de candidats non titulaires de certificat (pas d'admissibilité en anglais) acceptés dans les cégeps anglais 2023-2024 pour les établissements publics. (PDF 247 Ko)
Date de transmission : 2024-06-05
Date de diffusion : 2024-06-13
No 23-647
Copie de toutes factures libellées au nom du cabinet ministériel depuis le 1er novembre 2022. (PDF 469 Ko)
Date de transmission : 2024-06-11
Date de diffusion : 2024-06-11
No 24-15
Documents associés aux bourses perspectives Québec, surtout sur la sélection des programmes d'études inclus et non inclus, et plus particulièrement la technique en travail social. (PDF 2,66 Mo)
Date de transmission : 2024-05-31
Date de diffusion : 2024-06-10
No 24-96
Données sur la diplomation universitaire au Québec (PDF 234 Ko)
Date de transmission : 2024-05-30
Date de diffusion : 2024-06-06
No 24-34
Documents, correspondances, notes de réunion, rapports, mémos, procès-verbaux ou verbatims de réunion permettant de chiffrer les montants consacrés ou déboursés pour les frais de scolarité des étudiants étrangers français dans les établissements du Québec (tous les établissements) et portant sur l’exemption des étudiants français de la hausse des frais de scolarité. (PDF 430 Ko)
Date de transmission : 2024-05-28
Date de diffusion : 2024-06-04
No 24-102
Données pour les inscriptions aux cycles supérieurs ainsi que les nombre de diplômes pour 2022-2023 (finales) et 2023-2024 (préliminaires) si disponibles (PDF 299 Ko)
Date de transmission : 2024-05-30
Date de diffusion : 2024-05-30
No 24-48
Nombre total de professeurs de sociologie dans tous les cégeps (publics et privés) pour 2020 à la plus récente année disponible. (PDF 325 Ko)
Date de transmission : 2024-05-17
Date de diffusion : 2024-05-27
No 24-62
Effectif étudiant à temps plein et à temps partiel des établissements collégiaux publics et privés lors des sessions d'Automne 2023 et d'Hiver 2024. (PDF 762 Ko)
Date de transmission : 2024-05-09
Date de diffusion : 2024-05-23
No 24-64
Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et nombre de diplômés, dans plusieurs programmes depuis les dix dernières années. (PDF 257 Ko)
Date de transmission : 2024-05-15
Date de diffusion : 2024-05-22
No 24-46
Données sur l’insertion professionnelle des diplômés - enquête Relance (codes SCIANS 313,314,315,316,4141) (PDF 276 Ko)
Date de transmission : 2024-05-14
Date de diffusion : 2024-05-21
No 24-54
Montants alloués à chaque établissement visé, pour chacun des volets, pour les années (1) 2022-2023, (2) 2023-2024, et (3) 2024-2025 pour le Plan d'action sur la réussite en enseignement supérieur (PARES) et la Plan d'action sur la santé mentale (PASME). (PDF 1,57 Mo)
Date de transmission : 2024-05-14
Date de diffusion : 2024-05-21
No 24-63
Rapport élaboré en 2017 par David Birnbaum sur le Collège régional Champlain, à la demande de la ministre de l'époque, concernant la gouvernance du Collège. (PDF 341 Ko)
Date de transmission : 2024-05-10
Date de diffusion : 2024-05-17
No 23-485
Tous les courriels internes, notes de réunion préparatoire, memos et rapports impliquant le personnel, y compris le ministre, au sujet de la décision d'augmenter les frais de scolarité pour les étudiants hors province dans les universités du Québec, et de faire payer les universités pour les étudiants internationaux afin de redistribuer l'argent au système d'éducation postsecondaire francophone, à partir de l'automne 2024. (PDF 651 Ko)
Date de transmission : 2024-05-10
Date de diffusion : 2024-05-17
No 24-12
Liste des achats de fournitures, de mobilier et de matériel informatique effectués par le MES entre le 1er mars et le 31 mars 2023 (PDF 339 Ko)
Date de transmission : 2024-05-07
Date de diffusion : 2024-05-14
No 23-505
Tous documents et échanges au sujet de la majoration des frais de scolarité des étudiants canadiens non-résidents du Québec (CNRQ) entre la ministre de l’Enseignement supérieur, son cabinet, le Ministère, l’Université de Montréal, le Bureau de coopération interuniversitaire, le réseau des Universités du Québec et les universités McGill, Concordia et Bishop’s depuis octobre 2023. (PDF 426 Ko)
Date de transmission : 2024-05-07
Date de diffusion : 2024-05-14
No 23-504
Toutes les analyses dont il est question dans une lettre publiée sur X (Twitter) le 2023-12-14 et adressée par la ministre Pascale Déry à des dirigeants des universités McGill, Concordia, et Bishop’s, de même que toute la correspondance associée au sein du Ministère et entre les représentants du Ministère et ceux des universités. (PDF 427 Ko)
Date de transmission : 2024-05-07
Date de diffusion : 2024-05-14
No 24-35
Prévisions du taux de diplomation au secondaire dans les établissements francophones et anglophones ainsi que les prévisions des places disponibles dans les cégeps anglais et français au semestre d'automne 2024 (PDF 320 Ko)
Date de transmission : 2024-05-03
Date de diffusion : 2024-05-10
No 23-608
Documents reçus par le Ministère quant au projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi sur l’enseignement privé qui a été publié dans la Gazette Officielle le 1er mars 2023, avant le 20 avril 2023 ainsi que les échanges par courriel datant de moins de trois mois concernant ce projet de règlement. (PDF 13,58 Mo)
Date de transmission : 2024-05-01
Date de diffusion : 2024-05-08
No 24-18
La valeur des investissements faits à l’École nationale du meuble et de l’ébénisterie – Campus Montréal depuis les dix dernières années, la valeur des équipements et de l’édifice (54445 De Lorimier) de cette école. (PDF 0,91 Mo)
Date de transmission : 2024-05-01
Date de diffusion : 2024-05-08
No 24-20
Effectifs enseignants, conseillers pédagogiques et cadres dans le réseau collégial (public et privé) en totalité et par collège, pour les années 2020-2021 à 2023-2024. (PDF 350 Ko)
Date de transmission : 2024-05-01
Date de diffusion : 2024-05-08
No 23-503
Toute note, document, analyse, échange courriel ou correspondance au sujet la proposition de francisation présentée le 6 novembre dernier par l’Université McGill, l’Université Concordia et l’Université Bishop’s (PDF 2,12 Mo)
Date de transmission : 2024-05-06
Date de diffusion : 2024-05-07
No 24-22
L'effectif des étudiants internationaux en provenance des États-Unis au niveau universitaire et collégial, ventilé par établissement d'enseignement. (PDF 0,98 Mo)
Date de transmission : 2024-04-30
Date de diffusion : 2024-05-07
No 23-686
Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MES pour les années 2021-2024. (PDF 3,72 Mo)
Date de transmission : 2024-05-06
Date de diffusion : 2024-05-06
No 24-9
Nombre de plaintes reçu par le ministère de l'Éducation concernant les collèges privés non subventionnés au Québec pour l'année 2022 au 3 mars 2024. (PDF 414 Ko)
Date de transmission : 2024-04-19
Date de diffusion : 2024-04-26
No 24-7
Directives et initiatives concernant les mesures d'équité, de diversité et d'inclusion (EDI) (incluant les projets en cours) transmises par le ministère de l'Enseignement supérieur auprès des institutions d'enseignement, études, rapports ou documents de recherche sur le sujet de l'EDI produits ou consultés par le Ministère dans la prise de décision, depuis 2019. (PDF 249 Ko)
Date de transmission : 2024-04-18
Date de diffusion : 2024-04-25
No 24-1
Diverses informations concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2018-2023 (NB de bourses, de prêts, dette moyenne, etc.) (PDF 365 Ko)
Date de transmission : 2024-04-17
Date de diffusion : 2024-04-24
No 23-668
Documents déposés dans le dossier DOSSDEC 2023-0653 ainsi que tout autre document déposé dans SyGED lorsque ceux-ci portent sur le Comité des sages , depuis le 1er janvier 2023. (PDF 396 Ko)
Date de transmission : 2024-04-10
Date de diffusion : 2024-04-17
No 23-675
Rapports financiers annuels (RFA) de tous les cégeps du réseau public ainsi que le rapport financier annuel consolidé du réseau. (PDF 226 Ko)
Date de transmission : 2024-04-08
Date de diffusion : 2024-04-15
No 23-655
Ententes, contrats, conventions d'aide financière entre le BCI et le MES prises ou couvrant l'année 2023-2024. (PDF 12,71 Mo)
Date de transmission : 2024-04-08
Date de diffusion : 2024-04-15
No 23-660
Nombre d'étudiants inscrits aux programmes visés mentionnés dans le document Bourses d’exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région. Hors communauté métropolitaine de Montréal. 2022-2023 ainsi que le nombre d'étudiants ayant reçus la bourse. (PDF 395 Ko)
Date de transmission : 2024-04-08
Date de diffusion : 2024-04-15
No 23-712
Rapport financier annuel (RFA) des cégeps 2022-2023 en format Excel (PDF 225 Ko)
Date de transmission : 2024-04-05
Date de diffusion : 2024-04-12
No 23-710
Rapport financier annuel (RFA) du Collège de Bois-de-Boulogne pour l'année 2022-2023. (PDF 775 Ko)
Date de transmission : 2024-04-08
Date de diffusion : 2024-04-15
No 23-700
Copie des directives ou règles ministérielles concernant l'octroi à un étudiant d'un incomplet permanent et l'attribution d'une mention "IN" par un collège d'enseignement général et professionnel. (PDF 227 Ko)
Date de transmission : 2024-03-22
Date de diffusion : 2024-03-28
No 23-678
Diverses données sur les lecteurs CPG-SM et les lecteurs qNMR dans le réseau de l'Éducation et de l'Enseignement supérieur des 5 dernières années. (PDF 397 Ko)
Date de transmission : 2024-03-13
Date de diffusion : 2024-03-20
No 23-472
Rapport de l’octroi de bourses aux élèves majeurs ayant des besoins particuliers pour l’embauche de personnes-ressources spécialisées en accompagnement pour les années 2019 à 2023. (PDF 307 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-665
Nombre d’étudiants par programme préuniversitaire et technique (détailler si possible à savoir nombre d’étudiant dans programme de ressources humaines, profil optimonde, ect.) du Cégep du Vieux Montréal pour la session d'hiver 2024. (PDF 388 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-657
No 23-640
Données sur les inscriptions et les diplômés dans les programmes de formation collégiale liés au secteur de la Chimie, pétrochimie, raffinage et gaz (code scian) (DEC/AEC) de 2018-2023. (PDF 801 Ko)
Date de transmission : 2024-03-08
Date de diffusion : 2024-03-15
No 23-588
Communiqués, correspondances, directives (ou autres) transmis aux universités concernant le conflit israélo-palestinien, entre le 7 octobre 2023 et le 26 janvier 2024. (PDF 488 Ko)
Date de transmission : 2024-03-06
Date de diffusion : 2024-03-14
No 23-629
Effectifs étudiants inscrits dans un établissement d'enseignement supérieur de la Gaspésie et effectifs étudiants originaires de la Gaspésie inscrits dans les autres établissements collégiaux et universitaires. (PDF 422 Ko)
Date de transmission : 2024-03-01
Date de diffusion : 2024-03-08
No 23-632
Données sur l'évolution du nombre d'inscription à des cours d'été depuis 2016 pour le secteur collégial, public et privé, ventilées par établissement qui les offre et la discipline. (PDF 226 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-597
Copie de toute note d’information (briefing note), rapport, memo ou autre document préparé pour ou communiqué à la ministre Déry qui porte sur les Règles budgétaires et le calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec adoptés en janvier 2024 et transmis par la ministre au SCT en lien avec leur approbation. (PDF 384 Ko)
Date de transmission : 2024-02-28
Date de diffusion : 2024-03-06
No 23-620
Le nombre de personnes étudiantes et le nombre de personnes étudiantes finissantes (4e année) au baccalauréat en enseignement préscolaire et primaire dans les universités francophones de la province dans l'ensemble du réseau pour 2023-2024. (PDF 292 Ko)
Date de transmission : 2024-02-22
Date de diffusion : 2024-02-29
No 23-619
Nombre d' inscriptions à des cours d'été dans le réseau collégial (public, cégep à distance et privé) par discipline (ou no de cours ou autre possibilité), la moyenne des personnes inscrites, ainsi que le sexe, l' âge, leur programme de 2012-2022 (PDF 1,05 Mo)
Date de transmission : 2024-02-21
Date de diffusion : 2024-02-27
No 23-539
Documents produits concernant l'implantation du Programme de bourses Perspective Québec (PBPQ) - Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité ou des impacts de l'implantation de ce programme de bourses entre le début janvier 2022 et la fin décembre 2023. (PDF 1,64 Mo)
Date de transmission : 2024-02-19
Date de diffusion : 2024-02-26
No 23-609
Budget de l'ITHQ pour la période de 2022-2023. (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 2024-02-13
Date de diffusion : 2024-02-20
No 23-581
Tous les échanges de courriels (et les pièces jointes) qui impliquent soit le professeur Maltais, soit M. Cloutier, et l’une ou l’autre de la ministre, la sous-ministre ou la chef de cabinet de la ministre du 1er janvier 2023 au 22 janvier 2024, (PDF 469 Ko)
Date de transmission : 2024-02-13
Date de diffusion : 2024-02-20
No 23-599
Lettre envoyée à la ministre de l'Enseignement supérieur, Mme Pascale Déry, le ou vers le 19 janvier, par le Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études au sujet de la hausse des droits de scolarité pour les étudiants des autres provinces. (PDF 312 Ko)
Date de transmission : 2024-02-07
Date de diffusion : 2024-02-14
No 23-569
Nombre de nouveaux inscrits étant titulaires d'une déclaration d'admissibilité à l'enseignement en anglais, dans un cégep anglophone, chaque année, par cégep, de 2015-2023. (PDF 305 Ko)
Date de transmission : 2024-02-07
Date de diffusion : 2024-02-14
No 23-574
Nombre d'étudiants inscrits à chacune des sessions du programme d'interprétation théâtrale du Cégep de Sainte-Hyacinthe et du programme d'interprétation théâtrale du Collège Lionel-Groulx ainsi que le financement accordé pour chacune des lettres du FABRES pour chacun de ces programmes pour les cinq dernières années (par cégep, nouvelles inscriptions et inscriptions récurrentes). (PDF 728 Ko)
Date de transmission : 2024-02-06
Date de diffusion : 2024-02-13
No 23-583
Données d’inscription et de diplomation des programmes accrédités de sténographie au Québec pour une période de 10 ans. (PDF 811 Ko)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-563
Le nombre d'étudiants inscrits au Cégep selon chaque établissements pour les sessions d'automne 2018, hiver 2018, automne 2019, hiver 2021, automne 2022, hiver 2023 et automne 2023. (PDF 390 Ko)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-554
Document le plus récent sur les règles budgétaires et du calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec. (PDF 541 Ko)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-580
Diverses statistiques sur les étudiants internationaux ayant fréquentés une université francophone ou anglophone qui bénéficient de frais de scolarité réduits en raison d'un traité signé par le Québec et leur pays d'origine (PDF 357 Ko)
Date de transmission : 2024-02-05
Date de diffusion : 2024-02-12
No 23-564
Mise à jour des données sur l’effectif et la diplomation au collégial et à l’université au Québec en 2023 (PDF 716 Ko)
Date de transmission : 2024-02-01
Date de diffusion : 2024-02-08
No 23-519
Tout document portant sur les Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec – Année universitaire 2024-2025, communément appelées les « règles budgétaires universitaires ainsi que sur leur approbation par le Conseil du Trésor. (PDF 349 Ko)
Date de transmission : 2024-01-31
Date de diffusion : 2024-02-07
No 23-532
Pour l'ensemble du réseau collégial, les autorisations de projet de formation en apprentissage en milieu de travail ou une liste des projets pour le dernier appel de projet (2023). La correspondance du Ministère transmise aux cégeps ainsi que le guide administratif l'accompagnant (PDF 846 Ko)
Date de transmission : 2024-01-31
Date de diffusion : 2024-02-07
No 23-531
Diverses informations sur le financement au cégep de Matane pour la période de 1999-2000 jusqu'aux données les plus récentes disponibles. - Le régime budgétaire et financier des cégeps pour la même période (puisque la confirmation du financement est le résultat de l'application certaines règles du régime budgétaire et financier (PDF 28 Mo)
Date de transmission : 2024-01-25
Date de diffusion : 2024-02-01
No 23-530
Tous les documents relatifs aux démarches du cégep de Matane pour obtenir une autorisation provisoire ou permanente et la délocalisation de la formation pour le programme d'hygiène dentaire (PDF 1,63 Mo)
Date de transmission : 2024-01-24
Date de diffusion : 2024-01-31
No 23-518
Statistiques concernant les délais que le Ministère a donné au Comité consultatif sur l’accessibilité financière aux études (CCAFE) pour que ce dernier transmette son avis dans le cadre des consultations tenues en vertu des articles 88 et 90 de la Loi sur le ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie, RLRQ c M-15.1.0.1. des 5 dernières années (PDF 354 Ko)
Date de transmission : 2024-01-23
Date de diffusion : 2024-01-30
No 23-127
Tout document, correspondance, rapport en lien avec la mise sur pied d'une antenne universitaire de l'Université du Québec à Rimouski au Campus des Îles du Cégep de la Gaspésie et des Îles; Tout document portant sur l'ouverture de l’antenne universitaire aux Îles-de-la-Madeleine (PDF 8,41 Mo)
Date de transmission : 2024-01-23
Date de diffusion : 2024-01-30
No 23-510
Tous les documents relatifs à l’accréditation d’une association étudiante (code 52300) de 2018-2023 (PDF 479 Ko)
Date de transmission : 2024-01-17
Date de diffusion : 2024-01-24
No 23-316
Correspondances échangées avec les ministres et sous-ministres fédéraux pour la période du du 1er avril au 20 septembre 2023 (PDF 0,96 Mo)
Date de transmission : 2024-01-16
Date de diffusion : 2024-01-23
No 23-409
Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021 (PDF 9,66 Mo)
Date de transmission : 2024-01-11
Date de diffusion : 2024-01-18
Dernière mise à jour : 2 juillet 2025