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Accès à l'information
Le Ministère diffuse les réponses aux demandes d'accès à l'information dans les 5 jours ouvrables suivant leur envoi au demandeur. Les documents transmis sont accompagnés de la décision anonymisée (sans renseignements personnels) de la personne responsable de l'accès à l’information.
No 25-675
Copie du document “Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2024-2025” (PDF 239 Ko)
Date de transmission : 2025-12-09
Date de diffusion : 2025-12-16
No 25-676
Document "Allocation initiale des cégeps - Année scolaire 2022-2023" (PDF 402 Ko).
Date de transmission : 2025-12-05
Date de diffusion : 2025-12-12
No 25-620
Nombre de conseillers pédagogiques au collégial: Données compilées en individus (Ind) ainsi qu’en ETC (PDF 380 Ko)
Date de transmission : 2025-12-03
Date de diffusion : 2025-12-10
No 25-583
Diverses informations relatives à la gestion et au traitement des candidatures à des postes étudiants en relations de travail entre le 1er mai 2024 et le 25 octobre 2025 et au processus de dotation. (PDF 3,09 Mo)
Date de transmission : 2025-12-03
Date de diffusion : 2025-12-10
No 25-557
Tout logiciel ou service externe utilisé pour la détection de plagiat ou de génération par IA dans les copies de l’Épreuve uniforme de français (EULÉ), y compris, sans s’y limiter, les outils de comparaison textuelle ou d’analyse statistique de 2020 à 2025 (PDF 1,89 Mo)
Date de transmission : 2025-11-25
Date de diffusion : 2025-12-04
No 25-588
Diverses statistiques concernant les effectifs dédiés à la prévention en santé et sécurité du travail (SST) dans le réseau de l’éducation pour l’année 2025. (PDF 318 Ko)
Date de transmission : 2025-11-25
Date de diffusion : 2025-12-02
No 25-600
Le nombre d’inscriptions, au DEC à la technique d'éducation à l'enfance, par région et par cégep pour les années scolaires 2018 à 2023. Le nombre de finissantes dans ce programme par année, par région et par cégep pour les années scolaires 2018 à 2023 (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 2025-11-25
Date de diffusion : 2025-12-02
No 25-612
Les effectifs et le nombre de diplômés pour le Programme DEC Techniques de services financiers et d’assurances et le Programmes AEC: Assurance de dommages, par année, par établissement d'enseignement, par statut temps plein/partiel pour les 10 dernières années (EXCEL) (PDF 476 Ko)
Date de transmission : 2025-11-25
Date de diffusion : 2025-12-02
No 25-615
La liste du personnel politique pour le cabinet lié au ministère de L'Enseignement supérieur de 2022 à aujourd'hui (PDF 540 Ko)
Date de transmission : 2025-11-24
Date de diffusion : 2025-12-01
No 25-569
Exemptions des droits de scolarité supplémentaires selon le programme d’études et la région mis en place en 2023 (tout rapport budgétaire annuel incluant les détails des montants exacts alloués aux universités en 2023-2024 et 2024-2025 et document en lien avec les retombées de cette initiative dans les programmes visés. (PDF 334 Ko)
Date de transmission : 2025-11-20
Date de diffusion : 2025-11-27
No 25-593
Données concernant les inscriptions et la diplomation, de 2015 à 2025, pour les programmes universitaires : Bacc. Marketing et achats (5809), Maitrise Marketing et achats (5809), Bacc. Sciences de la consommation et Maitrise Sciences de la consommation (idem) (PDF 374 Ko)
Date de transmission : 2025-11-20
Date de diffusion : 2025-11-27
No 25-592
Plan cadre ministériel régissant le DEC 280.F0 - Techniques de pilotage d'aéronefs, plus spécifiquement celui régissant le programme dispensé par le Collège Air Richelieu. (PDF 237 Ko)
Date de transmission : 2025-11-20
Date de diffusion : 2025-11-27
No 25-526
Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie (PDF 361 Ko)
Date de transmission : 2025-11-14
Date de diffusion : 2025-11-21
No 25-507
Nombre de plaintes par année par collège privé subventionné, divisé par établissement et avec la nature de la plainte, selon la liste fournie. (PDF 421 Ko)
Date de transmission : 2025-11-14
Date de diffusion : 2025-11-21
No 25-560
Copie de l’organigramme officiel et des documents relatifs à la direction et à la coordination académique du campus de Collège CDI, Pointe Claire, tels que déposés auprès du ministère de l’Éducation dans le cadre du permis d’enseignement privé. (PDF 492 Ko)
Date de transmission : 2025-11-12
Date de diffusion : 2025-11-19
No 25-360
Les différents investissements faits dans le cadre du Plan d'action 2022-2027 "Prévenir et contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur", depuis sa mise en place jusqu'à octobre 2025, notamment, les montants réellement investis, les montants restants à injecter dans le réseau, ou encore les montants octroyés selon les établissements universitaires, les cégeps, et les collèges privés subventionnés. (PDF 30 Mo)
Date de transmission : 2025-10-30
Date de diffusion : 2025-11-06
No 25-440
Bilan de la mise en œuvre et des résultats du Plan d'accès à la réussite en enseignement supérieur (PARES). (PDF 374 Ko)
Date de transmission : 2025-10-30
Date de diffusion : 2025-11-06
No 25-295
Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption (s’il y a lieu) jusqu’à 2022. (PDF 823 Ko)
Date de transmission : 2025-10-22
Date de diffusion : 2025-10-29
No 25-508
L'évolution des montants des bourses octroyées par le Fonds de recherche du Québec (auparavant divisés en 3 Fonds distincts), pour les programme de bourses de maîtrise, doctorat et postdoctorat de 2000 à 2025. (PDF 256 Ko)
Date de transmission : 2025-10-21
Date de diffusion : 2025-10-28
No 25-555
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l’année scolaire 2025-2026 (PDF 239 Ko)
Date de transmission : 2025-10-21
Date de diffusion : 2025-10-28
No 25-390
Les réponses de madame Paule De Blois, sous-ministre, aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif. Ces deux courriels du Conseil exécutif sont reproduits intégralement en pièce jointe. (PDF 1,21 Mo)
Date de transmission : 2025-10-17
Date de diffusion : 2025-10-24
No 25-457
Documents détenus par votre Ministère en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé « Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie » (2025), et plus particulièrement la correspondance reçue par votre Ministère ayant pour objet « Demande de collaboration pleine et entière afin de réduire la bureaucratie et rendre l’État plus efficace » (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 2025-10-16
Date de diffusion : 2025-10-23
No 25-530
Statistiques d'inscriptions et de diplômes totaux émis (fichier Excel), de 2015 à 2025, pour certains programmes d’études collégiaux et universitaires. (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 2025-10-15
Date de diffusion : 2025-10-22
No 25-523
Le nombre d’étudiants inscrits aux études supérieures (bac en enseignement au secondaire) à la rentrée scolaire universitaire de l’année 2022-2023 et 2024-2025, dans toutes les universités au Québec. (PDF 303 Ko)
Date de transmission : 2025-10-14
Date de diffusion : 2025-10-21
No 25-359
Toutes les communications et directives envoyées concernant les efforts budgétaires concernant les établissements privés d’ordre collégial, du 1er avril 2025 au 1er juillet 2025. (PDF 3,19 Mo)
Date de transmission : 2025-10-14
Date de diffusion : 2025-10-21
No 25-299
Les échanges (lettres, courriels) entre la ministre Pascale Déry et l’Université McGill au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes », des associations étudiantes, au sujet d’Israël et de la Palestine, au sujet du « camp propalestinien » ou des activités « propalestiniennes » sur le campus de McGill (PDF 405 Ko)
Date de transmission : 2025-10-14
Date de diffusion : 2025-10-21
No 25-429
Le nombre d'étudiants internationaux dans les universités du Québec, pour chacune des universités réglementées, à savoir devant payer des droits de scolarité réglementés et non admissibles au financement, à savoir devant payer des droits de scolarité déréglementés de 2016-2017 à 2024-2025. (PDF 343 Ko)
Date de transmission : 2025-10-10
Date de diffusion : 2025-10-17
No 25-356
En lien avec la délocalisation hors Québec de tout programme d’études pour la période allant de 2015 à 2025, les autorisations de programme accordées par le MES aux collèges du réseau affiliés à la FNEEQ, les critères de sélections, tous appels d'offres, contrats, ententes et communications impliquant le MES, la Fédération des Cégeps, les collèges affiliés à la FNEEQ et/ou toute autre association de collèges affiliés à la FNEEQ visant la délocalisation de programmes à l’international. (PDF 8,71 Mo)
Date de transmission : 2025-10-10
Date de diffusion : 2025-10-17
No 25-303
Depuis le 1er janvier 2023, toutes correspondances entre les instances du ministère de l’Enseignement supérieur et le collège LaSalle concernant le nombre d’étudiants autorisés dans ses programmes anglophones. (PDF 5,21 Mo)
Date de transmission : 2025-10-10
Date de diffusion : 2025-10-17
No 25-509
Le nombre d’inscriptions, au DEC, à la technique d'éducation à l'enfance, par région et par cégep pour l’année scolaire 2024-2025 et l'année scolaire 2025-2026 ainsi que le nombre de finissantes dans ce programme en 2023-2024 et 2024-2025, par année, par région et par cégep. (PDF 479 Ko)
Date de transmission : 2025-10-06
Date de diffusion : 2025-10-14
No 25-444
Le nombre de diplômés en archives médicales (411.AO), tout établissement d’enseignement confondu, par année et ce, au cours des dix dernières années. (PDF 323 Ko)
Date de transmission : 2025-10-03
Date de diffusion : 2025-10-14
No 25-459
Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, Formation professionnelle, collégial) de 2024 et 2025. (PDF 338 Ko)
Date de transmission : 2025-10-03
Date de diffusion : 2025-10-14
No 25-410
Nombre de diplômes annuels émis entre 2021 et 2025 pour les DEC en technologie de radiodiagnostic, en technologie de radio-oncologie, en technologie de médecine nucléaire, en technologie de l’échographie médicale et en technique d’électrophysiologie médicale, et le nombre d’inscriptions à ces DEC entre 2021 et 2025 par session et, si possible, par établissement. (PDF 434 Ko)
Date de transmission : 2025-09-26
Date de diffusion : 2025-10-03
No 25-431
Le total en équivalent temps complet (ETC) de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue et à la formation ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des dix dernières années. (PDF 386 Ko)
Date de transmission : 2025-09-26
Date de diffusion : 2025-10-03
No 25-253
Tout document préparé par le ministère de l’Enseignement supérieur lors du processus de reddition de compte des données relatives à la gestion de l’Entente pour favoriser l’intégration et la francisation des personnes immigrantes auprès du MIFI; et ce depuis 2020. (PDF 611 Ko)
Date de transmission : 2025-09-19
Date de diffusion : 2025-09-26
No 25-394
Taux de réussite global à l’épreuve uniforme en langue d’enseignement et de littérature en français ainsi que le taux ventilé par critères pour les étudiants inscrits dans un cégep anglophone ne détenant pas de certificat d’admissibilité à l’enseignement en anglais en vertu de la Charte de la langue française et dans le réseau collégial francophone pour 2023 à 2025. (PDF 431 Ko)
Date de transmission : 2025-09-19
Date de diffusion : 2025-09-26
No 25-352
Diverses informations sur les règles de plafonnement des heures de personnel applicables aux cégeps. (PDF 3,30 Mo)
Date de transmission : 2025-09-19
Date de diffusion : 2025-09-26
No 25-323
Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’au 7 août 2025. (PDF 472 Ko)
Date de transmission : 2025-09-19
Date de diffusion : 2025-09-26
No 25-378
Copie du permis 2025-2026 pour les services d'enseignement professionnel au collégial qui a été accordé au Collège Bart avec les motifs au soutien de modifications par rapport au permis précédent, le cas échéant. (PDF 460 Ko)
Date de transmission : 2025-09-19
Date de diffusion : 2025-09-26
No 25-399
Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024. (PDF 9,43 Mo)
Date de transmission : 2025-09-17
Date de diffusion : 2025-07-26
No 25-365
Sommaire des rapports financiers annuels (RFA) de l’ensemble des cégeps, de 2000-2001 à 2018-2019 (Excel et PDF); Toute base de données contenant les informations des RFA des cégeps, comparable à celle produite par le MSSS (AS-471), pour 2000-2001 à 2018-2019. (PDF 5,24 Mo)
Date de transmission : 2025-09-17
Date de diffusion : 2025-09-24
No 25-372
Projections annuelles d'effectifs étudiants par cégep (publics et privés) de 2025-2026 à 2029-2030. (PDF 334 Ko)
Date de transmission : 2025-09-17
Date de diffusion : 2025-09-24
No 25-344
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l'année scolaire 2025-2026. (PDF 1,13 Mo)
Date de transmission : 2025-09-11
Date de diffusion : 2025-09-18
No 25-377
Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des dix dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation en transport. (PDF 381 Ko)
Date de transmission : 2025-09-11
Date de diffusion : 2025-09-18
No 25-313
Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement universitaire, les montants utilisés pour ces projets ainsi que les montants restants pour l'année 2024-2025 (et 2025-2026 si disponible). (PDF 473 Ko)
Date de transmission : 2025-09-02
Date de diffusion : 2025-09-09
No 25-349
Données d'inscription et de diplomation collégiales et universitaires, pour les programmes du STIM (sciences, technologie, ingénierie et mathématiques) pour la région métropolitaine de Québec, pour la période 2014-2015 à 2024-2025. (PDF 306 Ko)
Date de transmission : 2025-08-28
Date de diffusion : 2025-09-04
No 25-315
Les chiffres en pourcentage des frais de scolarité de la population étudiante inscrite dans le graphique 3 "Évolution de la contribution étudiante au fonds de fonctionnement des universités québécoises, de 2013 à 2023" (page 18-19 de l'avis règlementaire du CCAFE, juin 2025). (PDF 487 Ko)
Date de transmission : 2025-08-28
Date de diffusion : 2025-09-04
No 25-332
Nombre d’étudiants internationaux selon le pays d’origine et le niveau d'enseignement (collégial/universitaire) par pays et par niveau d'enseignement, de 2023 à 2025 ou, si possible, depuis 2000. (PDF 674 Ko)
Date de transmission : 2025-08-22
Date de diffusion : 2025-09-02
No 25-262
Pour l’ensemble des universités du Québec, pour les années 2023 à 2025, plans décennaux des investissements universitaires (PDIU) déposés auprès du MES; liste des projets de maintien des actifs (LDPMA) liés aux infrastructures universitaires; montants requis pour l'état des bâtiments (indices de vétusté, déficits de maintien, besoins futurs en maintien d’actifs, etc.) (PDF 335 Ko)
Date de transmission : 2025-08-22
Date de diffusion : 2025-09-02
No 25-309
Le montant total des sommes versées, la répartition des prêts et bourses, le nombre de récipiendaires, etc., dans le cadre du programme d’Aide financière aux études (AFE) pour l’année d’attribution 2024‑2025. (PDF 336 Ko)
Date de transmission : 2025-08-22
Date de diffusion : 2025-09-02
No 25-296
Plan national de formation en métiers d’art, publié en 1984. (PDF 28 Mo)
Date de transmission : 2025-08-20
Date de diffusion : 2025-09-02
No 25-305
Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collège en fonction du statut linguistique des étudiants pour la période du 1er janvier 2020 au 22 juillet 2025 ainsi que les statistiques d’inscription au Collège LaSalle depuis les dix dernières années, ventilées selon le statut linguistique. (PDF 377 Ko)
Date de transmission : 2025-08-14
Date de diffusion : 2025-08-21
No 25-314
Tout document permettant de répertorier le nombre de projets de logements étudiants financés en 2024-2025, ainsi que les montants alloués pour ces projets, et tout document recensant les projets de logements étudiants prévus pour 2025-2026, et les montants qui leur sont alloués. (PDF 436 Ko)
Date de transmission : 2025-08-13
Date de diffusion : 2025-08-20
No 25-258
Toute correspondance liée à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier, au niveau directeur général ou supérieur, qui datant du 1er novembre 2024 jusqu'à 10 juillet 2025, incluant les pièces jointes. (PDF 879 Ko)
Date de transmission : 2025-08-08
Date de diffusion : 2025-08-15
No 25-316
Données sur les inscriptions et la diplomation des universités et des cegep québécoises des dix dernières années, dans les domaines liés aux STIM (Science, technologie, informatique et mathématique). (PDF 333 Ko)
Date de transmission : 2025-08-08
Date de diffusion : 2025-08-15
No 25-157
Copie de toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication entre un sous-ministre, un sous-ministre associé, la ministre ou encore son cabinet et le Collège Marianopolis pour la période du 1er juin 2024 au 1er juin 2025. (PDF 1,04 Mo)
Date de transmission : 2025-08-07
Date de diffusion : 2025-08-14
No 24-851
Documents concernant l’impact de la hausse des droits de scolarité des personnes étudiantes internationales (hors Québec et hors Canada), l'impact de la mise en place de quotas dans les universités et présentant l’impact du gel du PEQ volet Diplômés sur le financement des universités québécoises. (PDF 1,32 Mo)
Date de transmission : 2025-07-31
Date de diffusion : 2025-08-07
No 25-257
Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les collèges Dawson et Vanier datant du 1er novembre 2024 jusqu'au 10 juillet 2025. (PDF 437 Ko)
Date de transmission : 2025-07-31
Date de diffusion : 2025-08-07
No 25-269
En format Excel, les statistiques sur l’historique et les prévisions de l’effectif collégial 2020-2035 (public et privé). (PDF 245 Ko)
Date de transmission : 2025-07-25
Date de diffusion : 2025-08-01
No 25-268
Le Guide des bonnes pratiques en matière de gestion des différences culturelles et religieuses dans les établissements d’enseignement supérieur québécois, produit par la Chaire de recherche Droit et religion et laïcité à la suite d’une demande du Ministère en 2020. (PDF 343 Ko)
Date de transmission : 2025-07-24
Date de diffusion : 2025-07-31
No 25-161
Les montants versés, les exemptions offertes, les effectifs de 2023 à 2026 en lien avec la mesure sur l'attraction et la rétention des personnes étudiantes internationales en région, instaurée par le ministre Jean Boulet en 2022. (PDF 508 Ko)
Date de transmission : 2025-07-24
Date de diffusion : 2025-07-31
No 25-174
Liste des investissements en fonctionnement dans le réseau collégial public par ETC pour chaque année, de 2019-2020 à 2024-2025. (PDF 421 Ko)
Date de transmission : 2025-07-24
Date de diffusion : 2025-027-31
No 25-254
Document SIFU final pour chacun des établissements universitaires (publics et privés) pour les années 2016-2017 à 2018-2019 ainsi que les documents SIFU cumulatifs. (PDF 326 Ko)
Date de transmission : 2025-07-23
Date de diffusion : 2025-07-30
No 25-259
Liste des codes officiels des cours collégiaux et de leurs disciplines pour les années 1970 à 1985 du Collège Bois-de-Boulogne. (PDF 313 Ko)
Date de transmission : 2025-07-22
Date de diffusion : 2025-07-29
No 25-255
Diverses statistiques sur les effectifs dans les universités publiques et privées (Étudiants internationaux, étudiants résidents et non-résidents, étudiants québécois, pour les années 2016-2017 à 2024-2025, en format Excel. (PDF 356 Ko)
Date de transmission : 2025-07-22
Date de diffusion : 2025-07-29
No 25-191
Copie du document Allocation initiale des cégeps - année 2025-2026. (PDF 1,20 Mo)
Date de transmission : 2025-07-17
Date de diffusion : 2025-07-24
No 25-20
Documents produits concernant l'efficacité/ l'atteinte des objectifs du PBPQ ainsi que ceux ayant permis d'appuyer la décision de devancer la fin du programme-Échanges à l'interne entre gestionnaires responsables du PBPQ au sujet de l'efficacité, des impacts de l'implantation et de la décision de devancer la fin du PBPQ, entre le 1er septembre 2024 et 28 février 2025. (PDF 15,47 Mo)
Date de transmission : 2025-07-17
Date de diffusion : 2025-07-24
No 25-187
Diverses statistiques concernant le programme de prêts et bourses d'aide financière aux études (AFE), et le programme de prêt pour les personnes à temps partiel. (PDF 376 Ko)
Date de transmission : 2025-07-16
Date de diffusion : 2025-07-23
No 25-215
Le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formation continue pour l'ensemble des cégeps publics et le nombre total de personnes conseillères pédagogiques à la formations ordinaire pour l'ensemble des cégeps publics, pour chacune des 10 dernières années. (PDF 329 Ko)
Date de transmission : 2025-07-16
Date de diffusion : 2025-07-23
No 25-112
Taux de réussite de l'épreuve uniforme de français pour les cégeps du Québec, de même que les taux de réussite des cours de la discipline 601 de ces mêmes cégeps, et ce, pour les 25 dernières années. (PDF 611 Ko)
Date de transmission : 2025-07-08
Date de diffusion : 2025-07-16
No 25-131
Correspondance échangée entre le 1er août 2024 et aujourd’hui concernant les impacts des compressions budgétaires ou des gels d’embauche sur les opérations des établissements, le personnel salarié (incluant les mises à pied ou la non-remise de contrats) ou les services à la population étudiante (qualité de l’enseignement, services de soutien, infrastructures, etc.) (PDF 40 Mo)
Date de transmission : 2025-07-08
Date de diffusion : 2025-07-16
No 25-214
Effectif étudiant à temps plein au collégial, à l’enseignement ordinaire, par programme d’études pour la formation préuniversitaire et technique, secteurs public et privé et l'effectif des étudiants inscrits à l’université au premier cycle, selon l’établissement et la discipline, ventilé par année scolaire (première, deuxième, troisième année et par programme d’études). (PDF 468 Ko)
Date de transmission : 2025-07-07
Date de diffusion : 2025-07-16
No 24-666
Plaintes reçues concernant les cégeps Vanier et Dawson, communications entre le Ministère et les établissements, communications du cabinet dans le contexte des tensions sur le campus en raison de la guerre à Gaza. (PDF 90 Mo)
Date de transmission : 2025-07-07
Date de diffusion : 2025-07-16
No 25-175
Tableaux distinguant les effectifs étudiants nouvellement inscrits dans le programme considéré, ou encore à leur première inscription dans l’ordre d’enseignement considéré (collégial ou universitaire). (PDF 419 Ko)
Date de transmission : 2025-06-26
Date de diffusion : 2025-06-30
No 25-169
Nombre d'inscriptions / nombre de diplômes émis pour chacune des années entre 2015 et 2025 pour les programmes d'études suivants: DEC en environnement, hygiène et sécurité au travail; DEC en technologie de la mécanique du bâtiment; DEC en technologie de maintenance industrielle; DEC en technologie du génie électrique- automatisation et contrôle. (PDF 355 Ko)
Date de transmission : 2025-06-13
Date de diffusion : 2025-06-26
No 25-115
Répartitions des effectifs étudiants pour les abandons des programmes menant à l’obtention d’un double diplôme d’études collégiales (programmes multiples) à l’enseignement collégial pour les établissements enseignant en français et en anglais, selon les programmes DEC regroupés et le genre des étudiants.es de 1993-1994 à 2024-2025 (PDF 2,79 Mo).
Date de transmission : 2025-06-13
Date de diffusion : 2025-06-26
No 25-151
Diverses informations concernant les effectifs des programmes de baccalauréat et de doctorat en psychologie offerts dans les universités québécoises, pour les années universitaires allant de 2015 à 2025. (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 2025-06-13
Date de diffusion : 2025-06-26
No 25-153
Document relatif aux taux de réussite de l’épreuve uniforme de français (EUF) pour chaque session d’examen, ainsi que le nombre d’étudiants qui ont passé cette épreuve, et ce, depuis 2021 au Campus Notre-Dame-de-Foy. (PDF 307 Ko)
Date de transmission : 2025-06-11
Date de diffusion : 2025-06-18
No 25-113
Liste des cours enseignés dans la discipline 601 dans les cégeps, et ce, par cégep. Liste des cégeps n'offrant pas le cours 601-104 et le taux de réussite à l'EUF ainsi que le nombre d'élèves du cegep Gérald-Godin de 2020 à aujourd'hui. (PDF 1,49 Mo)
Date de transmission : 2025-06-09
Date de diffusion : 2025-06-16
No 25-149
Les données (fichier Excel) pour les programmes d’études suivants, soit le nombre d’inscriptions et de diplômes émis, de 2015 à 2025, selon le genre, la région administrative autant pour les versions françaises que celles anglaises des formations. (PDF 351 Ko)
Date de transmission : 2025-06-09
Date de diffusion : 2025-06-16
No 25-141
Le nombre de personnes conseillères pédagogiques pour les années 2020-2021 à 2024-2025, et ce, par collège et par secteur (formation régulière et formation continue), dans le réseau collégial (public et privé). (PDF 271 Ko)
Date de transmission : 2025-06-06
Date de diffusion : 2025-06-13
No 25-85
Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, ventilés par année pour la période de 2019 à 2024 inclusivement et la masse salariale par catégorie d'emploi, bonus, prime, etc. (PDF 577 Ko)
Date de transmission : 2025-06-04
Date de diffusion : 2025-06-11
No 25-101
Données sur les inscriptions aux cycles supérieurs ainsi que le nombre de diplômes - Veuillez ajouter le années académiques 2023-2024 (finales) et 2024-2025 (préliminaires) si disponibles. (PDF 320 Ko)
Date de transmission : 2025-06-03
Date de diffusion : 2025-06-10
No 25-98
Demande d'informations en lien avec les articles 29.6, 29.7 et 29.8 de la Charte de la langue officielle du Québec (2022). (PDF 433 Ko)
Date de transmission : 2025-06-03
Date de diffusion : 2025-06-10
No 25-69
Documents concernant les restrictions sur le nombre de places à l'école de médecine de McGill pour les résidents du Québec et les étudiants internationaux, et qui précisent la catégorie à laquelle appartiennent les demandeurs d'asile et qui stipulent que la résidence au Québec doit être pleinement établie avant la date limite de candidature pour les étudiants universitaires du Québec. (PDF 368 Ko)
Date de transmission : 2025-05-27
Date de diffusion : 2025-06-03
No 25-80
Le nombre de demandes qui ont été faites au programme bourses Perspective de 2022 à 2025, par institution et par programme d'enseignement. (PDF 502 Ko)
Date de transmission : 2025-05-14
Date de diffusion : 2025-05-26
No 25-63
Les communications entre le MES et Malika Habel (ancienne directrice générale), Guy Gibeault (ancien directeur des études), Diane Blanchette (ancienne directrice des services aux étudiants), David Pilon (directeur général actuel), Brigitte Gauthier-Perron (directrice aux études actuelle) et Julie Crevier (directrice des services aux étudiants actuelle) concernant les directives ministérielles et lesdites directives, les communications concernant le calendrier scolaire, de 2020 à 2025. (PDF 1,69 Mo)
Date de transmission : 2025-05-14
Date de diffusion : 2025-05-26
No 24-808
Tout document, notamment les communications, en lien avec le niveau d’heures autorisées pour les exercices financiers 2022-2023 à 2025-2026 pour le réseau ou pour chaque cégep, entre le MES, les collèges et cégeps, la Fédération des cégeps, le Secrétariat du Conseil du trésor ainsi que tout document entre le MEES et chacun des cégeps, la Fédération des cégeps précisant comment comptabiliser, mesurer ou calculer le niveau d’heures autorisées ou ciblées. (PDF 3,08 Mo)
Date de transmission : 2025-05-12
Date de diffusion : 2025-05-26
No 25-52
Les 48 rapports financiers annuels 2023-2024 des cégeps publics du Québec en format EXCEL protégé (non éditable). (PDF 239 Ko)
Date de transmission : 2025-05-09
Date de diffusion : 2025-05-16
No 25-73
Nombre de diplômes octroyés à l'enseignement universitaire selon diverses variables, Québec, pour 2023. (PDF 313 Ko)
Date de transmission : 2025-05-08
Date de diffusion : 2025-05-16
No 25-36
Tout document permettant de déterminer comment les dépenses admises octroyées dans le cadre du programme de l'Aide financière aux études (AFE) sont calculées. (PDF 243 Ko)
Date de transmission : 2025-05-01
Date de diffusion : 2025-05-08
No 25-16
Diverses informations concernant les véhicules de fonctions ministérielles utilisés par le Ministère depuis le début de l’année 2020. (PDF 336 Ko)
Date de transmission : 2025-04-28
Date de diffusion : 2025-05-05
No 24-863
Toute la documentation ayant mené à la modification des Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement des universités du Québec 2020-2021, exclusivement quant au volet 3.3 de l’Encadrement des frais institutionnels obligatoires décrivant au point 3.3.1 « les primes d’assurances prélevées pour le compte d’une compagnie d’assurance » comme n’étant pas des FIO, ainsi qu’en référence au volet 3.3.2 établissant la liste des conditions minimales à inclure dans une entente ». (PDF 1,41 Mo)
Date de transmission : 2025-04-25
Date de diffusion : 2025-05-02
No 25-7
Diverses informations sur les dépenses concernant le programme provincial d’aide financière aux études de 2020 à 2024. (PDF 348 Ko)
Date de transmission : 2025-04-23
Date de diffusion : 2025-04-30
No 25-5
Diverses statistiques sur les inscriptions et le taux de diplomation des AEC, DEC, BAC en sciences biomédicales, thanatologie, immunologie, cytotechnologie, etc. de 2022 à 2025. (PDF 432 Ko)
Date de transmission : 2025-04-22
Date de diffusion : 2025-04-29
No 25-9
Diverses statistiques en lien avec le calcul de la cote de rendement au collégial (CRC) de 2014 à 2024. (PDF 330 Ko)
Date de transmission : 2025-04-22
Date de diffusion : 2025-04-29
No 25-1
Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des 10 dernières années pour les programmes d'études collégiales et universitaires ciblés dans la demande. (PDF 0,92 Mo)
Date de transmission : 2025-04-16
Date de diffusion : 2025-04-28
No 24-876
Données sur les effectifs des étudiants internationaux à l’enseignement postsecondaire (collégial et universitaire) pour la période 2023 à 2025. Pourcentage et du nombre d’étudiants internationaux par domaine d’étude, par établissement et selon le pays d’origine, par établissement. (PDF 0,95 Mo)
Date de transmission : 2025-04-16
Date de diffusion : 2025-04-28
No 24-585
Diverses informations sur la Mesure pour favoriser l'attraction et la rétention des étudiants étrangers en région de 2023-2024 et 2024-2025 (montants, nb d'exemptions, établissements admissibles, etc.) (PDF 565 Ko)
Date de transmission : 2025-04-15
Date de diffusion : 2025-04-28
No 24-850
Mise à jour des données sur les effectifs et la diplomation au collégial et à l’université au Québec en 2024. (PDF 370 Ko)
Date de transmission : 2025-04-10
Date de diffusion : 2025-04-17
No 24-760
Évaluation qualitative de la campagne de promotion des bourses Perspectives Québec (Segma Recherche) et sondage Web auprès des étudiants inscrits en 2022-2023 dans les programmes admissibles au Programme des bourses Perspective Québec (SOM). (PDF 1,42 Mo)
Date de transmission : 2025-04-10
Date de diffusion : 2025-04-17
No 24-877
Les montants alloués à la création de l’Observatoire sur la réussite en enseignement supérieur entre 2020 et 2023, ventilé par catégorie. (PDF 15,40 Mo)
Date de transmission : 2025-04-10
Date de diffusion : 2025-04-17
No 24-862
Le budget complet du cégep Montmorency pour l’année financière la plus récente disponible (prévisionnel et/ou réel selon disponibilité) et le détail du budget alloué au département des sports pour la même période, incluant notamment les montants consacrés aux salaires, équipements, déplacements, événements et autres dépenses pertinentes. (PDF 471 Ko)
Date de transmission : 2025-04-09
Date de diffusion : 2025-04-17
No 24-789
Le nombre de rapports d'enquête commandé par le ministère de l'Enseignement supérieur sur la base de l'article 29 de la loi sur les collèges, les rapports, les recommandations, les montants et les mandats transmis depuis 2015. (PDF 11,70 Mo)
Date de transmission : 2025-04-04
Date de diffusion : 2025-04-14
No 24-824
Le cout du financement de l'état pour les études postes secondaires pour l'année 2024 ou 2023. Idéalement, inclure le DEP, cegep et université. (PDF 282 Ko)
Date de transmission : 2025-04-04
Date de diffusion : 2025-04-11
No 24-823
Les effectifs étudiants en équivalence à temps plein (EETP) pondérées dans les universités québécoises, pour la période allant de 2018-2019 à 2024-2025 et les effectifs étudiants internationaux dans les universités québécoises, de 2018-2019 à 2024-2025. (PDF 444 Ko)
Date de transmission : 2025-04-03
Date de diffusion : 2025-04-10
No 24-810
No 24-828
Diverses statistiques sur les effectifs étudiants internationaux de 2019-2024 au trimestre d'automne au niveau collégial, universitaire et formation professionnelle. (PDF 1,36 Mo)
Date de transmission : 2025-03-28
Date de diffusion : 2025-04-04
No 24-819
Rapports contenant les données des trois dernières années sur le nombre d'étudiants admis dans les programmes de formation régulière et continue dans les cégeps anglophones. (PDF 343 Ko)
Date de transmission : 2025-03-24
Date de diffusion : 2025-03-31
No 24-627
Les ententes portant sur les frais institutionnels obligatoires (FIO), intervenues entre les universités et leurs associations, vous ayant été soumises, leur lettre de présentation ainsi que les communications émises subséquemment par les représentants du MES, depuis l’année 2016 jusqu'au 13 décembre 2024. (PDF 145 Mo)
Date de transmission : 2025-03-19
Date de diffusion : 2025-03-26
No 24-804
Le nombre d’étudiants étrangers de 2020 à aujourd’hui inscrits et les diplômés pour tous les AEC en petite enfance et les DEC en petite enfance dans les établissements publics ou privés ventilé par établissement. (PDF 309 Ko)
Date de transmission : 2025-03-17
Date de diffusion : 2025-03-24
No 24-807
Toutes les versions publiées des documents "Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec" et "Calculs définitifs des subventions de fonctionnement aux universités du Québec" depuis l'année universitaire 2016-2017 jusqu'à aujourd'hui. (PDF 252 Ko)
Date de transmission : 2025-03-13
Date de diffusion : 2025-03-20
No 24-786
Nombre d’inscriptions (étudiants débutant le programme) et le nombre de diplômés, dans divers programmes (universitaires et collégiaux), par année, pour les 10 dernières années où les données sont accessibles, selon le genre et selon la région administrative. (PDF 2,13 Mo)
Date de transmission : 2025-03-13
Date de diffusion : 2025-03-20
No 24-741
Le nombre de diplômés, le nombre d'admissions et le taux de diplomation, par établissement et par année, de 2014 à2025 pour les programmes techniques et universitaires du domaine de la chimie et des informations concernant où se dirigent les diplômés de la profession de chimiste. (PDF 2,63 Mo)
Date de transmission : 2025-03-12
Date de diffusion : 2025-03-19
No 24-622
Toutes les communications reçues ou transmises entre Mme Pascale Déry (ou son personnel politique), depuis octobre 2023, en tant que ministre de l’Enseignement supérieur, au sujet de la situation en Israël et dans les territoires palestiniens occupés, de l’antisémitisme au Québec, de l’islamophobie au Québec et/ou de la situation dans les établissements d’enseignement du Québec en lien avec ces enjeux. (PDF 1,93 Mo)
Date de transmission : 2025-03-12
Date de diffusion : 2025-03-19
No 24-664
AMENDÉE_Nombre d'inscriptions et de diplômes émis, ainsi que la situation des diplômés pour certains programmes d'études à chaque année entre 2014 et 2024. (PDF 1,76 Mo)
Date de transmission : 2025-03-12
Date de diffusion : 2025-03-19
No 24-751
Faisant suite à la demande 24-664, le nombre d'inscriptions et le taux de diplomation de plusieurs programmes d'études au niveau collégial et universitaire pour les 10 dernières années. (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 2025-03-06
Date de diffusion : 2025-03-13
No 24-729
Divers documents diffusés ou échangés à compter du 1er septembre 2024 concernant la volonté du Conseil du Trésor et/ou du MES de freiner la croissance du nombre d’employés dans les collèges et cégeps, de respecter les budgets alloués pour l’année en cours et le gel du recrutement imposé. (PDF 4,06 Mo)
Date de transmission : 2025-03-05
Date de diffusion : 2025-03-12
No 24-680
Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgétaires ou l’importance de ne pas dépasser les cibles budgétaires et de ne pas présenter de solde négatif durant l’exercice financier 2024-2025. (PDF 10,90 Mo)
Date de transmission : 2025-03-04
Date de diffusion : 2025-03-11
No 24-742
Données contenues dans le rapport "Prévisions de l’effectif étudiant au collégial 2024-2033". (PDF 1,26 Mo)
Date de transmission : 2025-03-03
Date de diffusion : 2025-03-10
No 24-740
La répartition précise (nombre) de personnes étudiantes au collégial, de personnes étudiantes en situation de handicap et le nombre de psychologues à l'emploi, par année scolaire et par établissements et par type de formation (au régulier et continu) de 2019-2020 à 2023-2024. (PDF 1,19 Mo)
Date de transmission : 2025-02-28
Date de diffusion : 2025-03-07
No 24-705
Documents que le ministère de l'Enseignement supérieur a diffusé aux Cégeps expliquant la mise à jour de la foire aux questions concernant le gel de recrutement applicable au personnel administratif ne donnant pas de services directs aux étudiants. (PDF 1,85 Mo)
Date de transmission : 2025-02-25
Date de diffusion : 2025-03-04
No 24-732
Nombre des effectifs (conseillers pédagogiques, enseignants, personnel de soutien, techniciens, cadres) pour les années 2015-2016 à 2024-2025, et ce, par collège, réseau collégial (public et privé). (PDF 1,16 Mo)
Date de transmission : 2025-02-24
Date de diffusion : 2025-03-03
No 24-675
Effectifs des étudiants internationaux et effectifs étudiants collégiaux et universitaires de 2000 à 2024. (PDF 373 Ko)
Date de transmission : 2025-02-17
Date de diffusion : 2025-02-24
No 24-711
Les rapports statistiques de l'Aide financière aux études pour la période allant de l'année scolaire 2000-2001 à 2020-2021. (PDF 28 Mo)
Date de transmission : 2025-02-11
Date de diffusion : 2025-02-18
No 24-661
Diverses informations sur le mouvement du personnel du Ministère selon les différents corps d'emploi ainsi que sur l'Aide financière aux études pour les cinq dernières années. (PDF 546 Ko)
Date de transmission : 2025-02-11
Date de diffusion : 2025-02-18
No 24-709
Effectifs en ressources humaines depuis les dernières années (pré-pandémique à la plus récente année disponible) en ce qui concerne les conseillers en services adaptés, par cégep et par université francophone québécoise. (PDF 233 Ko)
Date de transmission : 2025-02-10
Date de diffusion : 2025-02-17
No 24-695
Répartition des effectifs étudiants en équivalence au temps plein, selon l'établissement déclaré, pour l'année universitaire 2022-2023 et 2023-2024. (PDF 235 Ko)
Date de transmission : 2025-02-05
Date de diffusion : 2025-02-12
No 24-653
Ensemble des documents et rapports produits par le ministère de l'Enseignement supérieur afin de donner suite aux six recommandations à l'intention du Ministère incluses dans le chapitre 2 du rapport du Vérificateur général du Québec 2023-2024, rendu public en mai 2024 et intitulé « Gestion du parc immobilier des cégeps». (PDF 609 Ko)
Date de transmission : 2025-01-23
Date de diffusion : 2025-02-07
No 24-664
Nombre d'inscriptions et de diplômes émis, ainsi que la situation des diplômés pour certains programmes d'études à chaque année entre 2014 et 2024. (PDF 693 Ko)
Date de transmission : 2025-01-31
Date de diffusion : 2025-02-07
No 24-679
Pour le cégep de Thetford et le Centre d’études collégiales de Lotbinière, pour l’année scolaire 2023-2024, le nombre d’enseignants financé, par programme, selon l’annexe E102 du Régime budgétaire et financier des cégeps, et le nombre d’enseignants financé, par programme, selon l’annexe R108 du Régime budgétaire et financier. (PDF 344 Ko)
Date de transmission : 2025-01-30
Date de diffusion : 2025-02-06
No 24-694
Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial. (PDF 1,31 Mo)
Date de transmission : 2025-01-30
Date de diffusion : 2025-02-06
No 24-673
Nombre d’inscriptions et le taux de diplomation pour certains programmes d'étude au collégial public pour les dix dernières années, selon le genre, par région administrative et selon le statut de citoyenneté. (PDF 2,23 Mo)
Date de transmission : 2025-01-29
Date de diffusion : 2025-02-05
No 24-631
No 24-650
Le nombre de plaintes et dénonciations reçus par le Ministère depuis le 7 octobre 2023 en lien avec la situation à Israël et en Palestine et sa gestion dans le réseau collégial, ventilé par motif et par année scolaire. Une copie de chacune de ces plaintes. Les mandats d’enquête donnés aux équipes du Ministère en lien avec les situations à Dawson et à Vanier. (PDF 0,93 Mo)
Date de transmission : 2025-01-24
Date de diffusion : 2025-01-31
No 24-638
Copie des lettres de demande d'avis du ou de la ministre au CCAFE au sujet des frais institutionnels obligatoires (FIO), ainsi que les avis émis en réponse à ces demandes, de janvier 2016 jusqu'au 18 décembre 2024. (PDF 1,54 Mo)
Date de transmission : 2025-01-20
Date de diffusion : 2025-01-27
No 24-555
Nombre de cyberattaques, de cybermenaces, de vol de données et de tout autre incident de cybersécurité contre le ministère de l'Enseignement supérieur, survenus depuis 2019 jusqu’à ce jour ainsi que les dépenses et/ou les factures liées aux incidents de cybersécurité. (PDF 745 Ko)
Date de transmission : 2025-01-20
Date de diffusion : 2025-01-27
No 24-616
Liste des établissements de niveau collégial (public, privé avec agrément ou privé) qui sont visés par une enquête administrative. (PDF 370 Ko)
Date de transmission : 2025-01-14
Date de diffusion : 2025-01-20
No 24-576
Tout document public pertinent ( suivi des indicateurs de réussite, bilan de mi-parcours, rapport d'évaluation, consultations réalisées etc., état d'avancement de l'enquête ) sur le déroulement de l'enquête nationale concernant les violences à caractère sexuel dans les établissements d’enseignement supérieur (mesure 3.1 du Plan d'action 2022-2027 "Prévenir et contrer les violences à caractère sexuel en enseignement supérieur"). (PDF 6,53 Mo)
Date de transmission : 2025-01-07
Date de diffusion : 2025-01-17
No 24-655
Données probantes concernant le taux de diplomation à l'attestation d'études collégiales et au diplôme d'études collégiales en Techniques d'éducation à l'enfance en comparaison aux données de diplomation pour ces mêmes programmes en Reconnaissance des acquis et des compétences (RAC) (PDF 248 Ko)
Date de transmission : 2025-01-10
Date de diffusion : 2025-01-17
No 24-584
Le document "Règle budgétaire encadrant les frais institutionnels obligatoires dans les universités" dans sa version d'origine, ainsi que tout autre document attestant du report de son échéance, le cas échéant, et ce, de 2008 jusqu'à ce jour. (PDF 553 Ko)
Date de transmission : 2024-12-20
Date de diffusion : 2025-01-06
No 24-581
Les plus récentes données sur la diplomation dans le domaine de l'éducation à la petite enfance au niveau collégial (mise à jour de la 16310/24-258 ) et le taux de diplomation et d'inscription des 5 dernières années par cégep. (PDF 563 Ko)
Date de transmission : 2024-12-19
Date de diffusion : 2025-01-06
No 24-601
Tout document déposé par les établissements universitaires au cours de l'année 2023-2024 qui répondant aux exigences ministérielles présentées à l'article 8 de la Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (reddition de compte) 2023-2024 (PDF 335 Ko)
Date de transmission : 2024-12-17
Date de diffusion : 2025-01-06
No 24-533
Diverses informations et statistiques sur les étudiants Belges en lien avec les exemption des frais de scolarité supplémentaires de 2019-2023 ainsi que toutes études ou rapports en lien avec les exemptions de ces frais réalisés au cours des 20 dernières années. (PDF 670 Ko)
Date de transmission : 2024-12-16
Date de diffusion : 2025-01-06
No 24-582
Répartition des effectifs étudiants inscrits dans un programme menant à l'obtention du doctorat de 1er cycle en médecine, selon l'établissement déclaré, au trimestre d'automne, pour les années 2000-2001 à 2023-2024 (PDF 264 Ko)
Date de transmission : 2024-12-16
Date de diffusion : 2025-01-06
Dernière mise à jour : 16 décembre 2025