Ce répertoire regroupe des guides, des documents d’information et des programmes d’aide et de financement relatifs aux enjeux liés à la mise en œuvre d’une démarche de développement durable municipale. Selon les priorités et les intérêts ciblés, ces outils permettent de faciliter l’intégration de pratiques durables dans l’élaboration de projets de même que dans la gestion interne des organisations.
Résultats de la recherche
- Boîte à outils pour la préparation municipale générale aux sinistres
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Fiches d’information détaillées sur certains aspects de la préparation aux sinistres de même que des modèles, des exemples et des canevas. La boîte a été élaborée pour accompagner la municipalité dans sa démarche d’établissement d’une préparation générale aux sinistres.
- Autre, Ministère de la Sécurité publique
- Boîte à outils pour les plans de gestion des matières résiduelles
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Série d’outils divers pour l’élaboration des plans de gestion de matières résiduelles.
- Guide, RECYC-QUÉBEC
- Bulletin Eaux municipales
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Présenter les nouveaux outils disponibles, et informer les citoyens, municipalités et autres acteurs de l’eau des nouveautés ou des changements concernant la gestion de l’eau potable, des eaux usées et pluviales, etc.
- Document d’information, Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs
- Cadre d’analyse pour l’implantation d’installations éoliennes sur les terres du domaine de l’État (PDF)
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Ce document présente les orientations spécifiques du développement de l’énergie éolienne sur les terres publiques afin d’assurer une harmonisation des projets éoliens avec les caractéristiques du milieu, les statuts déjà accordés, les droits consentis et l’utilisation actuelle et potentielle du territoire public.
- Guide, Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
- Cadre de coordination de site de sinistre au Québec (PDF)
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Informer les intervenants susceptibles de se retrouver sur le site d’un sinistre ainsi que les coordonnateurs de sécurité civile sur l’encadrement prévu pour la gestion et la coordination des interventions lorsqu’un tel événement survient.
- Guide, Ministère de la Sécurité publique
- Cadre de prévention de sinistre 2013-2022
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Programme qui s’adresse aux municipalités locales et aux municipalités régionales de comté (MRC) qui souhaitent présenter une demande de soutien financier et technique pour la réalisation de travaux de prévention ou d’atténuation des risques d’aléa naturel.
- Programme d’aide financière, Ministère de la Sécurité publique
- Cadre de référence en matière de sécurité alimentaire (2008) (PDF)
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Cadre de référence visant à camper les orientations du MSSS en matière de sécurité et à mettre ces orientations en relation avec d’autres domaines de santé publique.
- Autre, Ministère de la Santé et des Services sociaux
- Cadre normatif de rénovation (Section 4 du Guide des immeubles) (PDF)
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La section 4 du Guide des immeubles présente les exigences de la Société d’habitation du Québec et les pratiques qu’elle recommande en matière de travaux de rénovation pour le parc de logements sociaux.
- Guide, Société d’habitation du Québec
- Cahier 3.3 - Enjeux liés à l’organisation spatiale des forêts dans l’érablière (PDF)
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Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré - Proposer une démarche pour l’analyse de l’un des enjeux écologiques et pour l’élaboration de solutions en vue d’y répondre.
- Guide, Ministère des Ressources naturelles et des Forêts
- Calculateur pour estimer les quantités de matières organiques putrescibles récupérées et générées par le secteur résidentiel
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Outil d’estimation pour les professionnels œuvrant en gestion des matières résiduelles afin de les aider à quantifier les matières organiques potentiellement générées et récupérées par le secteur résidentiel. Cet outil peut être utilisé, par exemple, pour planifier l’implantation de la collecte de matières organiques triées à la source ou pour estimer les quantités à recevoir par une installation de traitement.
- Autre, RECYC-QUÉBEC
Dernière mise à jour : 28 mars 2024