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Fonctions relatives à l’ouverture et au fonctionnement d'un centre de services sociaux aux personnes sinistrées ou d'hébergement temporaire

pdf 176 Ko fonctions_relatives_ouverture_fonctionnement_centre_services.pdf

ent des centres de services aux personnes sinistrées et des centres d’hébergement temporaire. Pour le soutenir dans cette importante responsabilité et…

Mise à jour : 24 janvier 2020

Mesures de préparation générale aux sinistres

/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/generale/guide-reponse-sinistres

second endroit pour aménager un centre de coordination substitut, au cas où le centre principal serait inaccessible lors d’un sinistre. Le centre principal et le centre substitut peuvent être situés…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Résumé des projets du programme de prévention de la délinquance par les sports, les arts et la culture 2021-2022

/securite-situations-urgence/police-prevention-criminalite/prevention-criminalite/aide-financiere/prevention-delinquance-sports-arts-culture/resume-projets-programme-prevention-delinquance-sports-arts-culture

travailleur de rue sera embauché pour accompagner les jeunes du Centre jeunesse et de l’École secondaire de Chambly. Pour plus d’informations Centre-du-Québec Répit Jeunesse, Victoriaville : 75 000 $…

Mise à jour : 23 février 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10671

pdf 1,55 Mo AINFR_2024-10671.pdf

Best Buy - Souris sans fil (12) 930947 2 caméras web cam 936241 14 499,46 $ Amazon Amazon - haut parleur pour téléphone - CA35C3VL7W301 1 89,99 $ Consulis SP…

Mise à jour : 30 mars 2026

Aspects administratifs du volet Culture scientifique

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/ressources-outils-reseau-scolaire/culture-education/culture-ecole/culture-scientifique/aspects-administratifs

les responsables du programme Contrat de service Un contrat de service doit être conclu entre le centre de services scolaire (CSS), la commission scolaire (CS) ou l’établissement d’enseignement privé…

Mise à jour : 14 mai 2025

Aspects administratifs du volet Ateliers culturels à l'école

/education/prescolaire-primaire-et-secondaire/ressources-outils-reseau-scolaire/culture-education/culture-ecole/ateliers-culturels-ecole/aspects-administratifs

les responsables du programme Contrat de service Un contrat de service doit être conclu entre le centre de services scolaire (CSS), la commission scolaire (CS) ou l’établissement d’enseignement privé…

Mise à jour : 23 mai 2025

Règlements sur l'environnement, la salubrité, la sécurité et les nuisances

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/protection-environnement/reglements-environnement-salubrite-securite-nuisances

de la communauté. Afin de régir le bruit nuisible au bien-être des citoyens tant en banlieue qu’au centre-ville, le règlement sur les nuisances peut prévoir que le bruit émis par une source…

Mise à jour : 10 mai 2024

pdf 378 Ko LI_biens_services_intersectoriels.pdf

RIELS LISTE DES BIENS ET SERVICES POUR LESQUELS LES ORGANISMES PUBLICS SONT TENUS DE RECOURIR AU CENTRE D’ACQUISITIONS GOUVERNEMENTALES BIENS Matériels et…

Mise à jour : 24 novembre 2022

Aide-mémoire à l'intention des municipalités en prévision d'une évacuation partielle ou complète de leur population

pdf 346 Ko aide-memoire_municipalite_evacuation.pdf

population Mobilisation des intervenants • Désignation d’un coordonnateur de site et déploiement du Centre des opérations d’urgence sur le site (COUS) au…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Enveloppe normalisée du parc mobilier - Manuel du MAOB (mobilier, appareillage, outillage et bibliothèque) - 2014-2015

pdf 15,36 Mo MAOB_Cegeps_2014-2015.pdf

de Saint-Jérôme JERmon Centre d’études collégiales de Mont-Laurier JERtre Centre d’enseignement collegial à Mont-Tremblant JOH Cégep John Abbott JON Cégep de…

Mise à jour : 16 novembre 2021

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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10671

Aspects administratifs du volet Culture scientifique

Aspects administratifs du volet Ateliers culturels à l'école

Règlements sur l'environnement, la salubrité, la sécurité et les nuisances

Microsoft Word - ArrÃªtÃ©s ministÃ©riels_liste_integrale (2020-11-23).docx

Aide-mémoire à l'intention des municipalités en prévision d'une évacuation partielle ou complète de leur population

Enveloppe normalisée du parc mobilier - Manuel du MAOB (mobilier, appareillage, outillage et bibliothèque) - 2014-2015

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