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Règlement relatif à certaines conditions d'émission du permis de construction

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permis de construction peut s'appliquer dans les deux cas suivants : le cas où la construction proposée a exactement le même emplacement qu'une construction existante (p. ex. si une constru…

Mise à jour : 10 mai 2024

Processus d’élaboration d'un projet de construction

pdf 1,34 Mo Processus-Elaboration-Projet-de-Construction.pdf

propose le présent guide, Processus d’élaboration d’un projet de construction, qui expose les étapes de l’élaboration d’un projet de construction dans le…

Mise à jour : 9 mai 2022

Processus d'élaboration d'un projet de construction

pdf 2,68 Mo GU-Immo-Processus-projet-construction-2015.pdf

programme de construction; PROCESSUS D’ÉLABORATION D’UN PROJET DE CONSTRUCTION MCC – Direction des immobilisations – 1 er juin 2005, révisé en février 2011…

Mise à jour : 7 mars 2022

Recherche-action dans l’industrie de la construction en matière de conciliation travail-famille

pdf 1,54 Mo rapport-recherche-UQAM-construction-travail-famille.pdf

Commission de la construction du Québec Claude Filion, Directeur, Direction – stratégies et portefeuille de projets, Commission de la construction du Québec…

Mise à jour : 14 mars 2024

Construction d'habitations au Nunavik - Guide de bonnes pratiques - Deuxième édition 2018

pdf 15,99 Mo construction-habitations-nunavik.pdf

Oct%2018%20Update.pdf http://www.pituvik.com/Construction/Guide_for_construction_in_Nunavik.pdf http://www.pituvik.com/Construction/Guide_for_construction_in…

Mise à jour : 24 juin 2025

Documents transmis – Accès à l'information – Ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis

copies des états financiers déposés par Empire 47 dans le cadre de la démarche qui a mené à l'octroi des subventions du ministère du Tourisme reçues par Empire 47 depuis le 1 er janvier 2020. »…

Mise à jour : 9 mars 2026

Histoire et éducation à la citoyenneté - Secondaire - Premier cycle

pdf 1,12 Mo PFEQ-histoire-education-citoyennete-secondaire.pdf

romanisation de l’Empire Les rapports entre le citoyen et les institutions publiques État Citoyen Culture Droit Empire Infrastructure Institution Peuple…

Mise à jour : 17 novembre 2023

Versions préliminaires du programme d'Histoire du Québec et du Canada, publié entre 2013 et pour le secondaire 3 et 4.

pdf 19,66 Mo 22-245_Diffusion.pdf

Haut-Canada Capitaux et infrastructures a. Création des banques b. Construction de routes et de ponts c. Construction de canaux d. Construction de chemins de…

Mise à jour : 16 novembre 2022

Monde contemporain - Deux unités - Secondaire

pdf 860 Ko PFEQ-monde-contemporain-2-unites-secondaire.pdf

changement d’empire Les conséquences de la Conquête sur l’organisation de la société et du territoire Conquête La dualité des institutions publiques,…

Mise à jour : 16 novembre 2023

Monde contemporain - Quatre unités - Secondaire

pdf 894 Ko PFEQ-monde-contemporain-4-unites-secondaire.pdf

changement d’empire Les conséquences de la Conquête sur l’organisation de la société et du territoire Conquête La dualité des institutions publiques,…

Mise à jour : 16 novembre 2023

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