• English
  • Nous joindre
  1. Accueil  
  2. Résultats de recherche

Résultats de recherche

Filtres

Effacer les filtres
Nombre de résultats: 8 510 éléments Index des résultats: Éléments 91 à 100
Contenant complet - bien vieillir
Rafraîchissement de la liste…

Résultats de la recherche

  • Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM) 2025-2028

    /habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/batiments-municipaux/programme-amelioration-construction-infrastructures-municipales-pracim-2025-2028

    modalités complètes du volet 1 du PRACIM 2025 ‑ 2028, consultez le guide applicable à votre projet : Guide du Programme d’amélioration et de construction d’infrastructures municipales (PRACIM)…

    Mise à jour : 21 novembre 2025

  • Rapport sur le financement des services publics – 2023-2024

    pdf 1,11 Mo MINFR_rapportFSP2023-2024.pdf

    Claims(1) — — s. o. 10 596 3 624 s. o. MAG Érablières 2 100 1 231 s. o. 450 390 s. o. MAG Exploitation par baux(1) — — s. o. 2 055 536 s. o. MAG Exploitation…

    Mise à jour : 16 décembre 2025

  • Volume 2 - Renseignements financiers sur le fonds consolidé du revenu : fonds général et fonds spéciaux

    pdf 10,24 Mo CPTFR_vol2-2023-2024.pdf

    446 - - - 2 900 - 25 212 443 47 729 443 47 729 - - - 443 - 47 729 6 65 228 6 65 228 - - - - 6 65 228 570 6 426 570 6 426 - - - 570 - 6 426 102 2 275 102 2…

    Mise à jour : 2 octobre 2024

  • Partage du patrimoine familial

    /famille-et-soutien-aux-personnes/mariage-union/union-parentale/effets/patrimoine-familial/partage-patrimoine-familial

    transfert de propriété d’un bien ou d’un ensemble de biens, d’une valeur égale à la somme due à l’un des conjoints. Lors du partage, le tribunal peut attribuer certains biens à l’un des conjoints. Le…

    Mise à jour : 3 février 2025

  • Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

    pdf 2,14 Mo CPTEN_fourn_ben-2020-2021.pdf

    à Laval - 2020 (COFJQ-2020) MEES............................................................. 265 000 73 500 Comité organisateur de la Finale des Jeux du…

    Mise à jour : 8 février 2022

  • Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2021

    pdf 2,14 Mo CPTEN_fourn_ben-2020-2021.pdf

    à Laval - 2020 (COFJQ-2020) MEES............................................................. 265 000 73 500 Comité organisateur de la Finale des Jeux du…

    Mise à jour : 8 février 2022

  • Budget 2024-2025 – Renseignements additionnels

    pdf 3,02 Mo Budget2526_RenseignementsAdd.pdf

    Renseignements additionnels A.92 ASECTION Biens qui ne seront pas des « biens étrangers désignés » Les biens suivants ne seront pas des biens étrangers…

    Mise à jour : 15 avril 2025

  • Renseignements concernant la rémunération,les fournisseurs et les bénéficiaires - Année financière terminée le 31 mars 2021

    pdf 2,18 Mo CPTFR_fourn_ben-2020-2021.pdf

    à Laval - 2020 (COFJQ-2020) MEES............................................................. 265 000 73 500 Comité organisateur de la Finale des Jeux du…

    Mise à jour : 8 février 2022

  • Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

    pdf 860 Ko MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

    tarification Droits de scolarité – Adultes 6 4 5 4 – Autres(1) 31 28 31 29 Activités d’enseignement(2) 72 51 54 61 Vente de biens et services – Services de…

    Mise à jour : 26 juin 2024

  • Vétérinaires (médecins vétérinaires)

    /emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/veterinaires-medecins-veterinaires

    applicable. Pour ce faire l’Ordre : - appliquera la réglementation en vigueur, qui définit, distingue et place en séquence l’équivalence et les conditions supplémentaires; - examinera ou fera…

    Mise à jour : 19 janvier 2026

Pagination page n°0 sur 0

  • . Précédent
  • Page 1 1
  • Page 8 8
  • Page 9 9
  • Page 10 10
  • Page 11 11
  • Page 12 12
  • Page 851 851
  • . Suivant
Évaluation de la page
Succès de l’envoi du formulaire Votre avis a été envoyé. Merci de nous aider à améliorer Québec.ca.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Veuillez compléter la vérification reCAPTCHA.

L’information sur cette page vous a-t-elle été utile?

Signaler un problème
Succès de l’envoi du formulaire Votre avis a été envoyé. Merci de nous aider à améliorer Québec.ca.
Les champs suivis d’un * sont obligatoires.

Pourquoi l’information n’a pas été utile? *
Vous devez sélectionner une option

Quel est le problème? *
Vous devez sélectionner une option

Pourquoi l’information a été utile?

Veuillez préciser la nature du problème
Gouvernement du Québec

Navigation de pied de page de Québec.ca

Informations et services

  • Agriculture, environnement et ressources naturelles
  • Culture
  • Éducation
  • Emploi
  • Entreprises
  • Famille et soutien aux personnes
  • Finances, impôts et taxes
  • Habitation et territoire
  • Immigration
  • Justice et état civil
  • Santé
  • Sécurité et situations d'urgence
  • Tourisme, loisirs et sport
  • Transports

Gouvernement

  • Ministères et organismes
  • Services Québec
  • Gouvernement ouvert
  • Travailler au gouvernement
  • Salle de nouvelles
  • Lois et règlements
  • Signaler une vulnérabilité informatique
  • Droit d’auteur et demande d’autorisation de reproduction

Nous joindre

  • Renseignements généraux
  • Bureaux de services

Suivez-nous

  • Facebook
  • Twitter
  • YouTube
  • Accessibilité
  • Plan du site
  • Accès à l'information
  • Politique de confidentialité
  • Conditions d'utilisation
  • À propos