Résultats de la recherche
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Rapport de suivi de consultation publique PAFIO Laurentides 2019 - Unité d'aménagement 061-51
pdf 2,26 Mo RA_suivi_PAFIO_Laurentides_2019_UA061-51_MFFP.pdf
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Services en transformation numérique pour les organisations publiques
/gouvernement/services-organisations-publiques/services-transformation-numerique
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Infrastructures publiques
/gouvernement/infrastructures-publiques
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Services de vente de biens d’occasion par appel d’offres et aux enchères publiques pour les municipalités et réseaux publics
/gouvernement/faire-affaire-gouvernement/acheter-vendre-biens-publics/vendre-declarer-biens-excedentaires/municipalites-reseaux/services
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Planification pluriannuelle de l’immigration 2026-2029
/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/consultation-planification-pluriannuelle
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Rapport de suivi de la consultation publique sur les travaux sylvicoles non commerciaux – PAFIO 2023 - Région de l’Outaouais
pdf 518 Ko RA_suivi_PAFIO_2023_Outaouais.pdf
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Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux
/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/financement-maitrise-fonciere/reglement-ententes-travaux-municipaux
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Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAS 2025 - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine
pdf 1,40 Mo RA_suivi_PAS_Gaspesie_UA111-61-112-63_2025.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique sur le Plan d'aménagement forestier intégré opérationnel 2023-2028, le Plan d'aménagement spécial et sur les fermetures potentielles de chemins sur le territoire public de la région de la Capitale-Nation
pdf 1,08 Mo RA_PAFIO_Capitale_chemins_UA037-71-72_2023-2028.pdf
