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Structure du système de santé et de services sociaux québécois

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l’enfance et de la jeunesse (CPEJ); les services de réadaptation : centre de réadaptation (CR). Le 30 juin 2025, 1 589 installations étaient dénombrées dans le RSSS. Pour connaître la mission de…

Mise à jour : 15 avril 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Ressources naturelles et des Forêts

pdf 4,66 Mo RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

gestion 2022-2023 | 11 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles…

Mise à jour : 1 mai 2025

Programme d’aide à la relance de l’industrie touristique (PARIT)

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/aide-relance-industrie-touristique

est fixée au 31 mars 2025. Le versement de l’aide financière est conditionnel à la disponibilité des fonds. Résultats visés Des données seront recueillies pour mesurer les résultats du programme :…

Mise à jour : 8 mai 2025

Assemblée du CUSM

pdf 1,25 Mo 10h50_consentment-eclaire-oncologie.pdf

janv 2023 Visite d’Agrément Canada 2023 juin Résultats de la visite 2024 janv- fév Audit sur les pratiques actuelles quant au consentement 2024 mars …

Mise à jour : 19 décembre 2025

Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’à 7 août 2025.

pdf 1,40 Mo 25-322_Diffusion.pdf

classe spéciale, mesures d’aide (oui/non), CSS, école, bâtisse; c) Évaluations: résultat étape, résultat final, résultat épreuve obligatoire; d) Absences et…

Mise à jour : 3 octobre 2025

Base de données de l'usage de l'eau au Québec 2019

xlsx 3,28 Mo base_donnees_2019.xlsx

annuelle du résultat de validité des données des audits de l'eau Résultat de validité des données [PLAGECELL] [PLAGECELL] 2018 2019 55.81464743270201…

Mise à jour : 17 décembre 2021

CAL-calendrier-PQFFT-MRIF.xlsx

xlsx 32 Ko CAL-calendrier-PQFFT-MRIF.xlsx

des résultats intermédiaires ciblés ainsi que les dates auxquelles les activités auront lieu) Description des activités Résultats intermédiaires ciblés* 2023…

Mise à jour : 31 août 2023

États financiers consolidés de Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) 2024-2025

pdf 2,63 Mo RA-CRNE-etats-financiers-2025.pdf

Original signé ÉTAT CONSOLIDÉ DES RÉSULTATS ET DU DÉFICIT CUMULÉ De l’exercice clos le 31 mars 2025 (les chiffres sont en milliers de dollars canadiens)…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Bilan des actions prévues dans le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023 et plan d’action 2023-2025

pdf 608 Ko PL-bilan-2022-2023-plan-action-2023-2025-MRIF.pdf

PRÉVUES DANS LE PLAN D’ACTION À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES 2022-2023 ET PLAN D’ACTION 2023-2025…

Mise à jour : 21 mai 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

transfert de résultats de recherche; • la rédaction et la publication de résultats de recherche; • la communication de résultats de recherche. Annexe R103 –…

Mise à jour : 21 mai 2024

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Base de données de l'usage de l'eau au Québec 2019

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Bilan des actions prévues dans le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2022-2023 et plan d’action 2023-2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

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