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Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes – 2022-2027

pdf 1,87 Mo Strategie-egalite-2022-2027.pdf

liés qu’à leur système reproducteur, du chemin reste encore à parcourir en ce qui a trait à l’humanisation des soins gynécologiques et obstétricaux, à la…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Initiative ministérielle Productivité végétale

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/aide-financiere/initiative-ministerielle-productivite-vegetale

l’accroissement du cheptel apicole, celui-ci doit concerner l’achat d’équipements ou de matériaux qui servent à assurer l’état sanitaire des ruches, à accroître le taux de survie des abeilles et à…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Mémoire concernant le Règlement modifiant le régime général d’assurance médicaments

pdf 164 Ko Memoire_Reglement-modifiant-RGAM.pdf

d’une prime et d’une contribution à l’achat que ces personnes paient à titre de franchise et de coassurance. Le montant qui peut être exigé à titre de…

Mise à jour : 9 octobre 2020

Voirie municipale

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/voirie-municipale

é peut procéder à l'ouverture, à la construction, à l'élargissement, au changement, au détournement, à la division, à l'entretien (été comme hiver), à la fermeture, à l'abolition ou…

Mise à jour : 10 mai 2024

Rapport annuel de gestion 2020-2021 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 3,56 Mo rag_2021.pdf

2023-2023 a été revue à la lumière du taux moyen de satisfaction, établi à 92 % en 2020-2021. | Secrétariat du Conseil du trésor42 Explication du résultat…

Mise à jour : 5 avril 2022

Demande accès documents cours ECR

pdf 856 Ko 21-492_Diffusion.pdf

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Déclaration de services à la clientèle | Ministère de la Famille

pdf 487 Ko MFA-dsc.pdf

Direction des services à la clientèle : – par téléphone : 1 855 336-8568 ; - lundi, mardi, jeudi et vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 ; -…

Mise à jour : 22 février 2023

Formulaire d'attestation du respect des obligations du protocole d'entente

xls 103 Ko PIQM2_formulaire_attestation_obligations.xls

travaux a été fourni au 31 décembre de chaque année jusqu'à l'approbation de la réclamation finale. OBLIGATIONS PARTICULIÈRES (référence à l'annexe…

Mise à jour : 20 février 2018

Formulaire d'attestation du respect des obligations du protocole d'entente

xls 122 Ko formulaire_attestation_obligations_piqm_5_aout2020.xls

travaux a été fourni au 31 décembre de chaque année jusqu'à l'approbation de la réclamation finale. OBLIGATIONS PARTICULIÈRES (référence à l'annexe…

Mise à jour : 25 août 2020

Formulaire d'attestation du respect des obligations du protocole d'entente

xls 103 Ko formulaire_attestation_obligations_piqm_2.xls

travaux a été fourni au 31 décembre de chaque année jusqu'à l'approbation de la réclamation finale. OBLIGATIONS PARTICULIÈRES (référence à l'annexe…

Mise à jour : 22 juin 2018

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