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(voir la Figure 2), les personnes seules constituent la grande majorité des participants, représentant entre 77,8 % (soit 2 375 personnes en 2020-2021) et…

participants. Des 66 personnes qui avaient manifesté le souhait d’y participer, 21 se sont présentées. Cinq personnes non inscrites initialement se sont…

Convention relative aux personnes aux droits des personnes handicapées, [En ligne], 211 p. [Convention relative aux droits des personnes handicapées |…

cette fin, avec une personne ou un organisme chargé d’une telle fonction, lorsque sa divulgation serait susceptible : 1° d’entraver le déroulement d’une…

la personne a le droit d'être entendue, de faire témoigner toute personne de son choix et de déposer tout document qu'il juge pertinent. • lorsque le…

renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public (CSPQ) Personne autre que la personne concernée ou un organisme privé Autres…

renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public Personne autre que la personne concernée ou un organisme privé Autres (précisez)…

Autres (précisez) : 5. La provenance des renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public (CSPQ) Personne autre que la personne…

renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public (CSPQ) Personne autre que la personne concernée ou un organisme privé Autres…

FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • La justification et le contrôle comptable sont requis à la suite de l’émission des chèques et des…