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rs expérimentés, femmes sous-scolarisées ou monoparentales, personnes immigrantes nouvellement arrivées, personnes judiciarisées, personnes handicapées et…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

concernant est offerte en français. 11 À la demande d’une personne physique autre qu’un membre d’un ordre professionnel, ou à celle d’une personne ou d’un…

concernant la situation particulière des personnes chargées de cours. Comme nous le mentionnions en introduction, les conditions de travail et de vie des per…

quelque nature que ce soit contre une personne ou une société de personnes qui formule une plainte à l’AMP ou encore de menacer une personne ou une société…

alimentant plus de 500 personnes et au moins une résidence. □ Catégorie 2 : un prélèvement d’eau effectué pour desservir le système d’aqueduc d’une…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

Diminuer les transferts de personnes entre établissements de détention Nombre de personnes transférées par année • Moins de 30 400 personnes en 2018-2019 •…

particulièrement aux personnes admissibles à un programme d’aide financière de dernier recours prévu dans la Loi sur l’aide aux personnes et aux familles12,…

l'emploi. Le taux d’emploi des personnes âgées de 55 ans et plus a augmenté par rapport au même semestre de l’année précédente, se situant à 38,2 %.…