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atteste non seulement du traitement d’un cas ou d’une personne mais aussi du fonctionnement d’un processus ou d’une activité prévu pour un ensemble de person…

 en question. Si un animal sauvage mord une personne, il est essentiel que cette personne consulte un professionnel de la santé (voir la section « Personne m…

certains groupes de la population, comme les personnes aînées, les membres des Premières Nations et les Inuit, les personnes en situation de handicap et les …

la correction des textes. Ministère de l’Enseignement supérieur page 2 de 4 Profil recherché ▪ La personne recherchée doit avoir de bonnes connaissances…

partie défenderesse, personne physique: Ville: date: adresse: adresse1: télépone: partie défenderesse personne morale: Off partie défenderesse, personne…

J’autorise l’employeur, le ministère ou l’organisme nommé à la section 2, la personne autorisée, l’agente ou l’agent ou toute autre personne mentionnée à la…

faire, le projet de loi consacre certains droits qu’ont les personnes relativement à leur santé sexuelle et reproductive. Il énonce que toute personne a le…

sont offerts aux personnes ayant une déficience auditive. [image: image5.png] Ce pictogramme signifie qu’un ou plusieurs services, que Kéroul peut préciser,…

transfert devrait avoir lieu, il requiert du procureur en chef du district d’origine, ou de toute autre personne désignée par ce dernier, qu’il prenne…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…