Résultats de recherche

public suggère à la personne concernée afin de diminuer le risque qu’un préjudice lui soit causé ou encore d’atténuer un tel préjudice. Coordonnées qui…

financements des municipalités par adjudication. Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : Une autre catégorie de personnes…

l’organisme. Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : Le personnel de l’organisme. Provenance(s) et modalité(s) de…

: traitement, suivi et utilisation éventuelle. Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : Une autre catégorie de personnes…

employés au Ministère. Une personne ou un organisme extérieur a accès au fichier à des fins de traitement : Non Les renseignements versés au fichier sont…

les produits d’épargne (chapitre A-6.001, r.9). Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : Une autre catégorie de personnes.…

donné, pendant le processus judiciaire, à la personne à qui on reproche d’avoir commis une infraction criminelle. AVOCAT DE LA DÉFENSE | Représente une perso…

public suggère à la personne concernée afin de diminuer le risque qu’un préjudice lui soit causé ou encore d’atténuer un tel préjudice. Coordonnées qui…

près du tiers des personnes sondées, il s’agira du voyage le plus important de l’année en matière de nuitées. Le Québec est sans aucun doute la destination…

cohorte se divise ainsi : un tiers de personnes éprouvant de plus grandes difficultés, un tiers de personnes pour qui « ça va assez bien » et un tiers de per…