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porteurs de projets d’ici. Propulser le financement participatif – Mémoire prébudgétaire 2026 -2027 laruchequebec.com 3 Contenu public Mise en contexte…

rappel 34,90 $ 35,78 $ 36,68 $ 37,68 $ 38,72 $ 39,98 $ Coût additionnel total par an 3 490 $ 3 578 $ 3 668 $ 3 768 $ 3 872 $ 3 998 $ Taxes sur la masse…

projetée de GCA (ha) X Taux d’aide 3 pour GCA ($/ha) X 1 moins proportion projetée de GCA certifiées biologiques (%) X 50 % + Superficie projetée de CHA (ha)…

droits humains. LES TROIS RECOMMANDATIONS DE L’AQOCI POUR LE BUDGET 2026-2027 : • Recommandation 1 : Dans le cadre du budget de mars 2026, il est recommandé…

de versement 4.2.9.1 Aide financière 4.3 Volet 1B – Véhicules d’occasion 4.3.1 Véhicules d’occasion admissibles 4.3.2 Véhicules d’occasion non admissibles 4.…

2_2022-06-15 Modifs_FRR3_Cadre P18.1.3_Règles de fonctionnement comité P19_RE Histoires et Identités Espaces P20_RE suivi FRR volet 3 Projet sign P21_RE…

sujette à un plancher de 3 % par année. 20,3 22,8 23,3 20,4 21,7 20,3 17,6 17 19 21 23 25 2004- 2005 2007- 2008 2010- 2011 2013- 2014 2016- 2017 2019- 2020…

Zone 14 Document généré le 11 mars 2026 | 11 h 27 Zone 14 Cartes Carte de la zone (PDF 3,14 Mo) Carte interactive des zones Dates de pêche et quotas Les…

généré le 11 mars 2026 | 10 h 41 Zone 20 Nouvelles règles De nouvelles règles sont en vigueur dans cette zone depuis le 1er avril 2024. Voir les nouveautés .…

Zone 29 Document généré le 11 mars 2026 | 10 h 41 Zone 29 Cartes Carte de la zone (PDF 2,61 Mo) Carte interactive des zones Dates de pêche et quotas Les…