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Groupe cible Nombre de personnes visées Actualité intranet – Journée internationale des personnes handicapées Actualité intranet – Semaine québécoise des per…

ligne Indicateurs d’effets proportion de personnes qui se sentent outillées pour engager des changements de pratique dans leur milieu degré d’aisance des per…

Chaque personne liée doit également faire la même déclaration. La modification législative permettra donc à Revenu Québec d’obtenir une copie des antécédents…

nécessaires, à la personne n’ayant reçu aucune dose de vaccin contre la COVID‑19, n’ayant pas contracté la COVID-19 dans les six derniers mois et qui n’est…

des personnes évacuées; • La prise en charge des animaux de compagnie; • Une entente intermunicipale* prévoyant les infrastructures et les services…

la personne a le droit d’être entendue, de faire témoigner toute personne de son choix et de déposer tout document qu’elle juge pertinent. lorsque le comité…

1 – Nombre d’organismes et de personnes ayant émis des commentaires Rencontres d’information Date 23 août 2018 Lieu Chibougamau Nombre de participants 2…

personnels les renseignements qui concernent une personne physique et permettent de l’identifier. 1982, c. 30, a. 54; 2006, c. 22, a. 110. 56. Le nom d’une p…

.................. e. Une personne ou un organisme privé ......................................................................................... 7.…

.................. e. Une personne ou un organisme privé ......................................................................................... 7.…