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Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 1,35 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_F.pdf

la fin de vos apprentissages, si vous maîtrisez l’ensemble des compétences, vous obtiendrez un certificat de qualification professionnelle (CQP); sinon, une…

Mise à jour : 5 juin 2024

Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2010/n-8-23-juillet-2010

nécessaire pour la délivrance d'un permis de lotissement, de construction ou de démolition ou d'un certificat d'autorisation ou d'occupation. AUTRES DISPOSITIONS PARTICULIÈRES Dispositions…

Mise à jour : 11 mars 2025

Cadre de référence hors du réseau routier

/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-partenaires/cadre-reference-hors-reseau-routier

d'urgence sur son territoire, s'assurer des services d'un centre d'urgence 9‑1‑1 ayant obtenu un certificat de conformité conformément à la présente section. Un centre d'urgence…

Mise à jour : 13 février 2026

Tenir un registre d’utilisation de pesticides

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/protection-de-lenvironnement/pesticides/application-milieu-agricole/tenir-registre-utilisation

Code de gestion des pesticides (PDF 7,44 Mo) Guide de référence - Règlement sur les permis et les certificats (PDF 3,93 Mo) Modèles de registre d’achat et d’utilisation de pesticides – permis de…

Mise à jour : 8 septembre 2025

Projet de loi n^o 47 – Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2011/n-17-15-decembre-2011

de loi prévoit toutefois que la communauté devrait obligatoirement se prononcer et délivrer un certificat de conformité pour qu’une modification à un schéma entre en vigueur. La révision quinquennale…

Mise à jour : 11 mars 2025

Parcours de vie des personnes handicapées

/gouvernement/politiques-orientations/vision-parcours-personnes-handicapees

ensuite intégrer le marché du travail, mais elle préfère bonifier ses études collégiales par un certificat en informatique à l’université. Lorsque Charlotte intégrera le marché du travail, son…

Mise à jour : 9 mars 2026

Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 1,42 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_E.pdf

la fin de vos apprentissages, si vous maîtrisez l’ensemble des compétences, vous obtiendrez un certificat de qualification professionnelle (CQP); sinon, une…

Mise à jour : 5 juin 2024

Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 2,23 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_G.pdf

la fin de vos apprentissages, si vous maîtrisez l’ensemble des compétences, vous obtiendrez un certificat de qualification professionnelle (CQP); sinon, une…

Mise à jour : 5 juin 2024

Carnet d'apprentissage - Opératrice ou opérateur de machines utilisées en récolte du bois

pdf 1,34 Mo CARAPP_machines_recolte_bois_D.pdf

la fin de vos apprentissages, si vous maîtrisez l’ensemble des compétences, vous obtiendrez un certificat de qualification professionnelle (CQP); sinon, une…

Mise à jour : 5 juin 2024

Affiche réglementaire à apposer lors des travaux de fumigation

pdf 195 Ko affiche-reglementaire-fumigation.pdf

agriculteur : » iv. « Adresse : » iv. « Numéro de téléphone : » v. « Numéro de certificat : » vi. « Titulaire du certificat : (initiales) : » vii. « Date et…

Mise à jour : 12 février 2025

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