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Entente Canada-Québec

pdf 448 Ko ECQ-document-information.pdf

créé le Programme des langues officielles dans l’enseignement pour encourager les provinces et les territoires à offrir des programmes d’enseignement dans la…

Mise à jour : 5 février 2026

Médecins

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/medecins

l’aider pour faciliter sa réintégration dans un programme de résidence. Conclusion(s) Conclusions sur le cas de la plaignante La plaignante a été exclue du programme de résidence en médecine de…

Mise à jour : 14 avril 2026

Sylviculture et suivis des traitements sylvicoles

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/forets/gestion-forets-publiques/sylviculture-suivi-traitements-sylvicoles

traitements sylvicoles commerciaux, consultez les programmes suivants : Programme d’investissement pour l’aménagement des forêts : Volet 1 – Coupes partielles Programme d’investissement pour…

Mise à jour : 27 avril 2026

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 184 Ko decision_F2025094.pdf

de 3,5 M$ ont été prévues respectivement pour les exercices financiers 2025-2026 et 2026-2027 en ce qui a trait au programme visé par votre requête. Prenez…

Mise à jour : 3 novembre 2025

Appel de propositions 2026-2027 pour des activités spécifiques en matière de lutte contre l’homophobie et la transphobie

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/homophobie-transphobie/appel-propositions-lutte-contre-homophobie-transphobie

propositions 2026-2027 est en cours jusqu’au 19 mai 2026, 23 h 59. Le Bureau de lutte contre l’homophobie et la transphobie (BLCHT) du Secrétariat à la condition féminine (SCF) coordonne le Programme…

Mise à jour : 17 avril 2026

Plan d'action régional 2025-2026 - Capitale-Nationale

pdf 784 Ko PAR_03_CAPN_2025-2026.pdf

la clientèle de programme d’assistance sociale, décembre 2024, Tableau 4, Statistiques sur les adultes prestataires des programmes d’assistance sociale. Plan…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Appel de projets en appui à l’offre culturelle dans le parcours éducatif

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/offre-culturelle-parcours-educatif/appel-projets-appui-offre-culturelle-parcours-educatif

le cadre d’un autre programme ou d’une autre mesure du ministère de la Culture et des Communications, d’un programme ou d'une mesure du ministère de l’Éducation (y compris le programme La…

Mise à jour : 3 février 2026

Montant de l’aide financière pour un véhicule électrique d’occasion

/transports/transport-electrique/aide-financiere-vehicule-electrique/vehicule-occasion/montant-rabais

En 2026, vous pourriez obtenir 1 000 $ d'aide financière du gouvernement du Québec lors de l’achat d’un véhicule électrique d’occasion admissible au programme Roulez vert. Découvrez la liste…

Mise à jour : 14 janvier 2026

Appel à projets de coopération institutionnelle pour le renforcement de la gouvernance démocratique en Haïti

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/renforcement-gouvernance-haiti

Cet appel à projets couvre l’année 2024-2025 et contribue à la mise en œuvre du Plan de soutien 2023-2026 : Engagé en faveur d’Haïti (PDF 357 Ko) ainsi que de la Stratégie territoriale pour…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Aide financière pour la conception d’un plan de sécurité routière en milieu municipal

/transports/aide-financiere/reseaux-routiers-locaux-municipaux/voirie-locale/plan-securite-routiere

À consulter aussi Modalités d’application 2025-2027 – Programme d’aide à la voirie locale (PDF 906 Ko) Modalités d’application 2024-2026 – Programme d’aide à la voirie locale (PDF 698 Ko)…

Mise à jour : 1 avril 2026

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