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Approvisionnement en eau potable et traitement des eaux usées

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/intervention/approvisionnement-eau-potable-traitement-eaux-usees

défaut), 96 (somme due). Code municipal du Québec , (chapitre 27-1), article 724 (action en dommages-intérêts intentée contre la municipalité). Loi sur les cités et villes , (chapitre C-19), article…

Mise à jour : 10 mai 2024

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques

l’achalandage total effectués par des touristes hors Québec; pour les festivals et événements se tenant à l’extérieur des régions touristiques de Québec et de Montréal : un minimum de 20 000 jours de…

Mise à jour : 20 avril 2026

Rapport final : Modernité, confiance, efficience.

pdf 11,89 Mo RAP_final_ccrp.pdf

Mirabel ▪ Ville de Montréal ▪ Ville de Pointe-Claire ▪ Ville de Québec ▪ Ville de Repentigny ▪ Ville de Saguenay ▪ Ville de Saint-Constant ▪ Ville de…

Mise à jour : 12 janvier 2022

Tout document faisant état des communications obligatoires entre les personnes ressources de la Direction de l’enseignement à la maison (DEM) du MEQ et les parents d'enfants qui font l'école à la maison. Tous les bilans de progressions des enfants e

pdf 4,32 Mo 25-609_Diffusion.pdf

Saint- Charles-Borromée, Québec, J6E 8L1. • Vendredi 27 septembre de 14 h à 16 h au Pignon Bleu de QUÉBEC à l’adresse suivante : 270, rue Saint-Vallier…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Le Québec et l'UNESCO – Une vision, une communauté, des priorités pour 2024 et 2025

pdf 6,84 Mo BR-brochure-Quebec-UNESCO-2024-2025-MRIF.pdf

musique. Plus de 350 villes en font partie à travers le monde. Des quatre villes créatives au Canada, deux sont au Québec : ▪ Québec, ville UNESCO de…

Mise à jour : 20 septembre 2024

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – 28 cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Régions administratives et territoires des communautés métropolitaines

pdf 11,77 Mo FIC_orientation_5_regions_cm.pdf

nationale du Québec* Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs Ministère des Transports et de la…

Mise à jour : 21 juillet 2025

Mesures de préparation générale aux sinistres

/securite-situations-urgence/securite-civile/soutien-municipalites/preparation-sinistres/generale/guide-reponse-sinistres

s’adressant à la population n’est pas obligatoirement accompagnée d’un message d’alerte. Québec En Alerte Le système Québec En Alerte est un moyen qui permet au MSP et à Environnement et Changement…

Mise à jour : 8 juillet 2025

24-80_Diffusion.pdf

pdf 564 Ko 24-80_Diffusion.pdf

03 Capitale-Nationale Ville de Québec Quebec Patinoire réfrigérée couverte - Bon Pasteur 03 Capitale-Nationale Ville de Québec Quebec Construction du centre…

Mise à jour : 30 mai 2024

Aide financière aux festivals et aux événements touristiques

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/festivals-evenements-touristiques

doit être légalement constituée en vertu des lois du gouvernement du Québec ou du gouvernement du Canada et doit faire affaire au Québec. Festivals et événements admissibles Les festivals et les…

Mise à jour : 8 mai 2025

Tarification ou taxe sur le stationnement de rue

pdf 203 Ko FIC_stationnement_rue.pdf

municipalités du Québec. Québec. 49 p. Ville de Montréal. Obtenir une vignette de stationnement pour résident. Obtenir une vignette de stationnement pour…

Mise à jour : 8 janvier 2026

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Le Québec et l'UNESCO – Une vision, une communauté, des priorités pour 2024 et 2025

Prise en compte des dimensions paysagères en aménagement du territoire – 28 cas inspirants de bonnes pratiques à l’intention du milieu municipal – Régions administratives et territoires des communautés métropolitaines

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