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donnent aux gens l’occasion de connaître d’autres personnes dans un climat de convivialité. Pour plusieurs segments de la population – personnes aînées, pers…

dernières années Besoins selon le MAFE (% par région) Besoin supplémentaire liés aux grands chantiers (personnes) BESOINS (HQ-CCQ) Cible Capitale (RMR) 732 3…

conserver une trace de sa démarche. Si la réponse donnée à la personne plaignante est jugée insatisfaisante, ou si elle n’est pas communiquée à la personne…

atteste non seulement du traitement d’un cas ou d’une personne mais aussi du fonctionnement d’un processus ou d’une activité prévu pour un ensemble de person…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

prévoit des conditions selon lesquelles une personne peut utiliser le permis délivré à une autre personne. Ces conditions prévoient également que ces personn…

relatifs à la VAE de certaines personnes qui œuvrent dans le domaine des SGEE. Finalement, au regard des changements apportés à la durée de la reconnaissance…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

poursuite de l’exploitation de l’entreprise d’une autre personne, afin de déterminer si une personne est un grand brasseur. Par ailleurs, une personne qui…

................................................................ 6 Annexe 1 : Documentation et personnes consultées .........................................…