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Tableau synthèse du Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/plan-action-gouvernemental-allegement-reglementaire-2020-2025/tableau-synthese-plan-action-allegement-reglementaire-2020-2025

administratif au Bureau de la gouvernance et de la coopération réglementaires du ministère de l’Économie et de l’Innovation. Ministère ou organisme AMF, AMP, CCQ, CNESST, CTQ, MAPAQ, MCC, MELCC, MEI,…

Mise à jour : 14 février 2025

Strategie québécoise des sciences de la vie 2017-2027

pdf 8,71 Mo strategie-quebecoise-sciences-vie_2017-2027.pdf

d'excellence en santé et en services sociaux avant la délivrance de l’avis de conformité par Santé Canada. • Réduire le délai entre la délivrance de…

Mise à jour : 16 mars 2026

Séisme au Maroc

/gouvernement/relations-internationales/solidarite-internationale/aide-financiere-organismes/seisme-maroc

Développement et Paix – Caritas Canada Caritas Maroc (via la Caritas diocésaine de Rabat) Accès à l’hébergement, à l’eau potable, distribution de latrines, formation en santé publique liée à l’eau, à…

Mise à jour : 13 septembre 2024

Services et programmes d’études – Formation générale des adultes 2025-2026

pdf 1,43 Mo Formation-generale-adultes-services-programmes-etudes.pdf

partenariat avec d’autres ministères ou organismes (ex. : ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale; ministère de l’Immigration, de la Francisation…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Appel à projets de coopération Québec-Bénin

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-benin

soutien financier du ministère des Relations internationales et de la Francophonie, les projets doivent être présentés par des citoyens canadiens ou des résidents permanents du Canada vivant au…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Plan de surveillance des pesticides dans les fruits et légumes - Production conventionnelle - 2021-2022

pdf 618 Ko PL_surveillance_pesticides_fruits_legumes_2021-2022_MAPAQ.pdf

sanitaires à suivre pour les pesticides sont les limites maximales de résidus (LMR) établies par Santé Canada. En l’absence de LMR pour un pesticide dans un…

Mise à jour : 29 janvier 2025

Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mai 2024

pdf 163 Ko AINFR_Engagements_05_2024.pdf

FORMULAIRE 1 PAGE FRONTISPICE * Ministère 210 Ministère des Finances code Nom Mois/année Mai 2024 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Mise à jour : 28 février 2025

Projets de recherche à l’international

/aide-financiere/recherche-innovation/projets-recherche-innovation/international

que homologués par Santé Canada ou leurs ingrédients; les activités de recherche et développement sous licence de Santé Canada; les produits médicaux non homologués par Santé Canada, uniquement pour…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Profil des Autochtones confiés aux services correctionnels 2015-2016

pdf 2,11 Mo profil_corr_autoch_2015-2016.pdf

indicateurs de santé physique, trois indicateurs de santé mentale, trois indicateurs d’attitude suicidaire et un indicateur de prise de médicaments. Santé…

Mise à jour : 22 juin 2021

Banque sur la recherche sociale et en santé

/sante/systeme-et-services-de-sante/organisation-des-services/donnees-systeme-sante-quebecois-services/banque-recherche-sociale-sante

médicales du Canada (CRMC) Anciennement l’Institut québécois de la recherche sur la culture (IQRC) Anciennement les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) Institut de recherche en santé et…

Mise à jour : 8 août 2025

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Appel à projets de coopération Québec-Bénin

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Liste des engagements financiers transmise au Secrétariat du Conseil du trésor - Mai 2024

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