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Budget 2018-2019 - Renseignements additionnels 2018-2019

pdf 2,22 Mo Budget1819_RenseignementsAdd.pdf

–10 126 6,0 –8 288 1,7 –5 915 11,0 –69 694 5,6 2007-2008 –26 239 6,8 –16 703 7,6 –9 551 9,7 –8 153 2,5 –5 327 2,1 –65 973 6,5 2006-2007 –24 561 4,8 –15 528…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Contrôle de la circulation et des autres activités sur les voies de circulation

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/controle-circulation-autres-activites

que les poteaux et autres installations de support doivent être utilisés en commun par toute personne qui exploite une entreprise de télécommunication, d'électricité et tout autre service de…

Mise à jour : 10 mai 2024

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 1 - Les principes, le diagnostic et les recommandations

pdf 3,29 Mo RMG_Rapportfinal_volume1_v3_Accessible_FR_MESS.pdf

travail passerait donc de 44,7 % à 50,0 %. — Dans le cas d’une personne seule passant d’une situation sans emploi à un emploi à temps plein, son taux…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Pêcher dans la zone 28

/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/peche-sportive/zones-periodes/zones-de-peche/zone-28

Zones de pêche 3 Zones de pêche 4 Zones de pêche 5 Zones de pêche 6 Zones de pêche 7 Zones de pêche 8 Zones de pêche 9 Zones de pêche 10 Zones de pêche 11 Zones de pêche 12 Zones de pêche 13 Zones de…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Informations relatives au certificat de qualification en traitement complet d’eau de surface avec désinfection au chlore et par rayonnement UV.

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/traitement-complet-eau-surface-avec-desinfection-chlore-rayonnement-uv

par une autre province, par un territoire canadien, ou encore par un autre organisme reconnu, le Ministère peut vous délivrer le certificat de qualification en vous exemptant de l’examen ou d’autres…

Mise à jour : 3 février 2025

Certificat en captage d’eau souterraine sans traitement

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/captage-eau-souterraine-sans-traitement

par une autre province, par un territoire canadien, ou encore par un autre organisme reconnu, le Ministère peut vous délivrer le certificat de qualification en vous exemptant de l’examen ou d’autres…

Mise à jour : 3 février 2025

Budget 2023-2024 – Renseignements additionnels

pdf 1,49 Mo Budget2324_RenseignementsAdd.pdf

pour des initiatives concernant les revenus et les fraudes envers l’État −8,0 −8,0 −8,0 −8,0 −8,0 −40,0 TOTAL −8,0 −8,0 −8,0 −8,0 −8,0 −40,0 Note : Les…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Rapport de vérification particulière - Partie 1 : Faits saillants, conclusions et recommandations

pdf 1,39 Mo RapVerif_SitesWebOrd2022_Part1.pdf

legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/M-8#se:6_2 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/M-8#se:8_1…

Mise à jour : 5 mai 2025

Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) – Volet 1 – Infrastructures d’eau

/habitation-territoire/infrastructures-municipales/programmes/eau-potable-eaux-usees/programme-infrastructures-municipales-eau-primeau-volet-1

désire y accéder doit préalablement avoir en sa possession son identifiant unique ainsi que son mot de passe clicSÉQUR. De plus, qu’il s’agisse d’un employé d’un organisme municipal, d’un membre…

Mise à jour : 5 mars 2026

Rapport d'étape

pdf 4,22 Mo Rapport-etape-revision-financement-cegep.pdf

Fixes 99,9 9,3% 127,8 6,8 % -2,5 % « A » Activités pédagogiques 177,1 16,4% 269,8 14,2 % -2,2 % « B » Bâtiments 101,2 9,4% 145,0 7,7 % -1,7 % « E »…

Mise à jour : 29 novembre 2021

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Contrôle de la circulation et des autres activités sur les voies de circulation

Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 1 - Les principes, le diagnostic et les recommandations

Pêcher dans la zone 28

Informations relatives au certificat de qualification en traitement complet d’eau de surface avec désinfection au chlore et par rayonnement UV.

Certificat en captage d’eau souterraine sans traitement

Budget 2023-2024 – Renseignements additionnels

Rapport de vérification particulière - Partie 1 : Faits saillants, conclusions et recommandations

Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) – Volet 1 – Infrastructures d’eau

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