Résultats de recherche

soutenu; › les frais de déplacement associés aux activités spécifiquement liées aux actions soutenues; › les autres dépenses engagées spécifiquement dans le…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

17 15 17 MAT 12 13 13 MON 17 15 17 OUT 14 15 16 RIM 13 15 16 RIV 13 15 15 ROS 17 15 17 SEP 11 13 13 SHA 14 14 14 SHE 16 15 17 SOR 15 14 14 THE 12 13 13 TRO 1…

....................................15 5. Attentes de participation…

Août 8 % 10 % Septembre 5 % 15 % Octobre 5 % 20 % Novembre 10 % 30 % Décembre 10 % 40 % Janvier 5 % 45 % Février 5 % 50 % Mars 5 % 55 % Avril 15 % 70 % Mai 1…

programme. Cette aide s’est élevée à 30 320,15 $ au total. Programme spécifique d’aide pour les Ukrainiens En vigueur depuis le 1er septembre 2022, le…

permis d’une enveloppe qui a été augmentée par une enveloppe spécifique exceptionnelle. Par exemple, un CPE a bénéficié d’une enveloppe spécifique…

partie décrit les objectifs et les standards des composantes de formation générale et spécifique. FORMATION SPÉCIFIQUE 012D 012E 012F 012G 012H 012J 012K…

......................................... 15 3.1 Demandes recevables ..................................................................................... 15…

Ministère; − acheter et remettre des vêtements d’hiver durant la période comprise entre le 15 octobre et le 15 avril; − organiser et payer le transport entre…