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Volet Culture d’ici (Thématiques et interdisciplinarité)

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admissibles sont : les projets déjà soutenus dans le cadre d’un programme ou d’une mesure du ministère de la Culture et des Communications, du ministère de l’Éducation (y compris le programme La…

Mise à jour : 30 juin 2026

Le financement, les dépenses et les contrats publics concernant le programme du bracelet anti-rapprochement (BAR) dans le cadre du déploiement de la mesure instaurée par le Projet de loi 24

pdf 498 Ko 2025-12672.pdf

coûts-bénéfices du programme; 6. Toute entente ou contribution financière impliquant le ministère de la Justice ou le Procureur général du Québec à…

Mise à jour : 23 septembre 2025

DAI - Programme Prime-Vert - taux d’adhésion pour l’ensemble du Québec, par secteur de production et par région.

pdf 330 Ko DO_demande_acces_2025-12-02-010_MAPAQ.pdf

Tableau 1. Taux d’adhésion des entreprises agricoles du Québec au Programme Prime-Vert Par secteur de producon 1 Proporon des entreprises agricoles ayant…

Mise à jour : 23 décembre 2025

Fiche descriptive - Programme de bourses d'études en perfusion extracorporelle

pdf 215 Ko FD_Perfusionnistes_VF.pdf

Fiche descriptive Programme de bourses d’études en perfusion extracorporelle Modalités particulières – 2025-2026 Présentation du programme Ce programme de …

Mise à jour : 15 septembre 2025

Fiche descriptive - Programme de bourses d'études en psychothérapie offert à certains professionnels

pdf 242 Ko FD_Psychotherapie-prof_VF.pdf

Fiche descriptive Programme de bourses d’études en psychothérapie offert à certains professionnels Modalités particulières – 2025-2026 Présentation du …

Mise à jour : 4 septembre 2025

Fiche d’auto-inspection - Programme éducatif et dossier éducatif de l’enfant

pdf 136 Ko auto-insp-programme-dossier-educatif.pdf

FO-1573 (05-2026) Ministère de la Famille Page 1 de 2 Fiche d’auto-inspection Programme éducatif et dossier éducatif de l’enfant Centre de la petite [...] …

Mise à jour : 2 juin 2026

Fiche d’auto-inspection - Programme éducatif et dossier éducatif de l’enfant

pdf 136 Ko auto-insp-programme-dossier-educatif.pdf

FO-1573 (05-2026) Ministère de la Famille Page 1 de 2 Fiche d’auto-inspection Programme éducatif et dossier éducatif de l’enfant Centre de la petite [...] …

Mise à jour : 2 juin 2026

Liste des projets subventionnés en 2025-2026 - Programme d’aide financière pour favoriser l’accès à la justice

pdf 156 Ko RA_FAJ_Projets_subventionnes_2025-2026_MJQ.pdf

Liste des projets subventionnés en 2025-2026 Programme d’aide financière pour favoriser l’accès à la justice 1 Nom de l’organisme Projet Régions ou villes…

Mise à jour : 10 février 2026

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

pdf 566 Ko FO-9006-reddition-OCF-volet1.pdf

Renseignements généraux Formulaire de reddition de comptes 2025-2026 Les documents suivants doivent être transmis avec le formulaire de reddition de comptes…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Programme de soutien financier à l’action communautaire auprès des familles

pdf 566 Ko FO-9006-reddition-OCF-volet1.pdf

Renseignements généraux Formulaire de reddition de comptes 2025-2026 Les documents suivants doivent être transmis avec le formulaire de reddition de comptes…

Mise à jour : 5 décembre 2025

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