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touttélé/antgang/3 mars 2026
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Programme Roulez vert - Demande d'inscription d'un nouveau véhicule
pdf 0,98 Mo Roulez-vert-inscription-vehicule-electrique-neuf.pdf
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Liste des spécialises en ventilation autonome Novoclimat
pdf 153 Ko liste-entrepreneurs-ventilation-autonome-novoclimat.pdf
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Formulaire de reddition de compte - Intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
xlsx 1,52 Mo FO_reddition_comptes_intensite_carbone.xlsx
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FQC.pdf
pdf 422 Ko FQC.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024
pdf 3,19 Mo regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 5,61 Mo 202507-48_DE.pdf
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Dépenses fiscales - Édition 2024
pdf 3,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf
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DAI-2025-133 – Nombre d'employés du Ministère avec un salaire égal ou supérieur à 100 000 $ pour 2018 et 2025
pdf 316 Ko DAI_2025-133_salaire_ministere.pdf
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Analyse d’impact règlementaire sur le Règlement sur les appareils de chauffage au mazout
pdf 1,27 Mo air-appareils-chauffage-mazout-11-2021.pdf
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Plan des acquisitions gouvernementales 2025-2026 - Mis à jour octobre 2025
pdf 1,36 Mo cag_2526.pdf
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