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Vote par correspondance N o 2 − 8 juin 2009 Dans cette page : Électeurs ou personnes habiles à voter visés Adoption d'une résolution Informations aux électeurs Organisation du vote par correspondance…

autour de la limite d’un terrain de golf ou des habitations situées sur ces terrains (CGP, article 72.2). Les règles d’application et les pesticides autorisés à l’intérieur ou à l’extérieur des…

autour de la limite d’un terrain de golf ou des habitations situées sur ces terrains (CGP, article 72.2). Les règles d’application et les pesticides autorisés à l’intérieur ou à l’extérieur des…

même les fonds propres d’IQ, le fonds CRNE, le FCEQ et le Fonds du développement économique excède 2,5 % de la valeur nette des actifs d’IQ, à quoi sont ajoutés soit 50 millions de dollars si…

territoire. Les moyens suggérés à la municipalité sont les mêmes que ceux précédemment énumérés au point 2.2.3 du présent guide. La planification des opérations d’évacuation La mise en place de…

pour le service offert par le commerçant. Consultez la liste des stations d’enregistrement ouvertes . 2. Remplir le formulaire disponible en ligne L’enregistrement en ligne vous évite de vous…

Condos et copropriétés Achat d’un condo (copropriété divise) Information de la Chambre des notaires du Québec L’achat d’un condo est un processus complexe. Avant d’acheter, il est conseillé de…

la police. Au début de 2025, un sondage sur la satisfaction de la population a été réalisé pour une 2 e année consécutive, auprès de plus de 10 000 personnes. Six dimensions de la satisfaction ont…