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Amérique du Nord. Actualités sur la chasse, la pêche et le piégeage Restez à l’affût des nouvelles liées à la chasse, à la pêche et au piégeage en vous inscrivant à l’ infolettre . À consulter aussi…

Retour à la page Tables de concertation et organismes liés Table Québec-municipalités (TQM) La Table Québec-municipalités (TQM) est un mécanisme de concertation et de partenariat. Elle constitue le…

porter sur la recherche, l’évaluation, la formation ou la diffusion de connaissances. Il doit être lié à des initiatives sociales. Soutien Si vous avez des questions concernant ce volet, vous devez…

Londres - BACS Prix offert à des chercheurs, résidents permanents du Royaume-Uni, dans leur recherche liée au Québec. Voir plus Prix d'excellence du Québec Prix dédié aux chercheurs de langue…

d’archéologie. Voir plus Aides financières liées au patrimoine Connaître les programmes d’aide financière liés au patrimoine. Voir plus

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grief ne soit porté à l’arbitrage. Dans le cas de l’arbitrage, l’arbitre prend seul la décision qui lie les deux parties. Ce processus aide les parties à cerner les causes de leur désaccord et à les…

qui comprend l’ensemble de l’île de Montréal, soit la ville de Montréal et les 15 municipalités liées.

Connaître les règles pour s’inscrire aux fichiers de Revenu Québec et remplir les obligations fiscales liées aux taxes (ex. : taxe sur les produits et services [TPS] et taxe de vente du Québec…

relatifs à l'utilisation d'un chien d'assistance à la motricité Remboursement d’une partie des frais liés à l'accueil, à l’entretien et aux soins vétérinaires d’un chien d’assistance à…