Résultats de recherche

Adoption du projet de loi n^o 82 – Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2008/n-4-8-juillet-2008

prévue au calendrier. Le greffier devra alors donner un avis public de ce changement. La loi oblige également le greffier à donner un avis public en cas de changement de l’endroit où se tiennent les…

Mise à jour : 17 juin 2025

Adoption du projet de loi n^o 82 – Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2008/n-4-8-juillet-2008

prévue au calendrier. Le greffier devra alors donner un avis public de ce changement. La loi oblige également le greffier à donner un avis public en cas de changement de l’endroit où se tiennent les…

Mise à jour : 11 mars 2025

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

ent publics 147 Liste complète des sites d’enseignement du réseau collégial public La liste qui suit permet de confirmer l’existence de 104 sites…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2025-2027 (EPRTNT 2025-2027)

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/entente-partenariat-regional-transformation-numerique-tourisme-2025-2027

t des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics Tous les projets de construction ou d’agrandissement d’un bâtiment ou d’un site ouvert au public, en totalité ou en partie, à des fins…

Mise à jour : 24 avril 2026

Public accounts 2017-2018 - Volume 2

pdf 9,73 Mo CPTEN_vol2-2017-2018.pdf

and Justice The Public Protector 1. The Public Protector 16 790 209 13 120 2 852 0 Permanent(1) 446 414 0 Amortization of assets 675 550 Total 17 236 - -…

Mise à jour : 7 septembre 2021

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

ent publics 147 Liste complète des sites d’enseignement du réseau collégial public La liste qui suit permet de confirmer l’existence de 104 sites…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022-2025 (EPRTNT 2022-2025)

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/aide-financiere/entente-partenariat-regional-transformation-numerique-tourisme-2022-2025

t des bâtiments et des sites gouvernementaux et publics Tous les projets de construction ou d'agrandissement d'un bâtiment ou d'un site ouvert au public, en totalité ou en partie, à…

Mise à jour : 8 mai 2025

Public accounts 2017-2018 - Volume 2

pdf 9,73 Mo CPTEN_vol2-2017-2018.pdf

and Justice The Public Protector 1. The Public Protector 16 790 209 13 120 2 852 0 Permanent(1) 446 414 0 Amortization of assets 675 550 Total 17 236 - -…

Mise à jour : 7 septembre 2021

Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage

pdf 237 Ko Stages-etudiants_Guide-accompagnement.pdf

l’application de la convention de stage. Engagement à respecter les modalités contenues dans la convention de stage. Procédures et modalités à respecter en…

Mise à jour : 28 février 2024

dépôt d’une sentence arbitrale – arbitrage des offres finales

pdf 749 Ko FORM_Depot_Sentence_Arbitrale_Offres_Finales_CC_TRA-0014_MTRAV.pdf

secteur des affaires sociales et modifiant la Loi sur le régime de négociation des conventions collectives dans les secteurs public et parapublic (chapitre…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Résultats de recherche

Filtres

Adoption du projet de loi n^o 82 – Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

Adoption du projet de loi n^o 82 – Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière municipale

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2025-2027 (EPRTNT 2025-2027)

Public accounts 2017-2018 - Volume 2

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022-2025 (EPRTNT 2022-2025)

Public accounts 2017-2018 - Volume 2

Guide d'accompagnement destiné aux établissements d'enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage

dépôt d’une sentence arbitrale – arbitrage des offres finales

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca