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Prix Reconnaissances jeunesse

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terminée le 19 décembre 2025. Les prix Reconnaissance jeunesse visent à souligner les accomplissements exemplaires de jeunes qui contribuent à faire briller le Québec, ainsi que l’apport exceptionnel…

Mise à jour : 1 mai 2026

Accord de commerce et de coopération entre le Québec et l'Ontario (ACCQO)

pdf 1,13 Mo accord_commerce_quebec_ontario.pdf

dans les cas où le prix sera le seul critère, le prix le plus bas. 6. Dans les cas où une entité contractante aura reçu une soumission dont le prix est…

Mise à jour : 21 mars 2025

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2

pdf 25 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf

de l’Éducation, du Loisir et du Sport. Québec: Québec. 14 avril 2014. Demers, G. (2014). Le sport est-il ouvert à la diversité sexuelle? GRIS-Québec. Québec…

Mise à jour : 27 août 2024

2304012-012 - Document

pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

Gouvernement du Québec. Bureau d’audiences publiques sur l’environnement, 2003, Consultation publique sur le développement durable de la production porcine…

Mise à jour : 28 avril 2023

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-6-26-juin-2017

Ville de Québec; Loi sur les cités et villes; Code de la sécurité routière; Code municipal du Québec; Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal; Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec;…

Mise à jour : 17 juin 2025

Microsoft Word - 2023-2446_AIR.docx

pdf 290 Ko 2023-2446_AIR_vrai.pdf

indices de prix mensuels à la consommation survenue entre le 1er janvier et le 31 décembre de l’année scolaire précédente au Canada et indiquée dans la…

Mise à jour : 25 juillet 2024

Présentation PowerPoint

pdf 516 Ko Rapport-collecte-marketing-2020.pdf

moyenne pour le Québec: 40% (Montréal – Laval : moyenne 58%) 16% 16% 21% 47% Moins de 25% 25% à moins de 50% 50% à moins de 75% 75% à 100% Tâches…

Mise à jour : 9 décembre 2021

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-6-26-juin-2017

Ville de Québec; Loi sur les cités et villes; Code de la sécurité routière; Code municipal du Québec; Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal; Loi sur la Communauté métropolitaine de Québec;…

Mise à jour : 11 mars 2025

2025-2026-291-Document.xlsx

xlsx 168 Ko 2025-2026-291-Document.xlsx

de Québec Club SAS (Statistical Analysis System) de Québec Wednesday, October 25, 2023 1 - 0 $ 3e édition du Forum pour une alimentation locale et durable…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Plus ça change, plus c'est pareil: Retour sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992

pdf 612 Ko CELA-Plus-ca-change-2018-FR.PDF

relevé par le Québec anglophone à lui seul. Il faut que la majorité linguistique du Québec reconnaisse que la communauté anglo- phone a une valeur…

Mise à jour : 1 décembre 2020

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Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

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