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Communauté métropolitaine

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Retour à la page Acteurs et processus Communauté métropolitaine dans le contexte du Guide La prise de décision en urbanisme Les communautés métropolitaines assurent la planification, la coordination…

Mise à jour : 10 mai 2024

Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux

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Retour à la page Financement et maîtrise foncière Règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux dans le contexte du Guide La prise de décision en urbanisme Les ententes relatives à…

Mise à jour : 15 mai 2024

Habitation et rénovation résidentielle

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Retour à la page Intervention Habitation et rénovation résidentielle dans le contexte du Guide La prise de décision en urbanisme L'habitation est un élément fondamental du cadre de vie de toute…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Liste complète des titres des directives / communiqué / note / diffusion envoyées aux directeurs des corps policiers pour les années 2022-2023-2024-2025

pdf 589 Ko 2025-12073.pdf

3701121-4/DocPR/3100%20Corps%20police/3130%20Relations%20CP/M%C3%A9mo/2022/2022-01/2022-01_Communique_VF.pdf?csf=1&web=1&e=ZVZlmS…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Informations sur les Conférences des Parties de 2000 à 2023

pdf 377 Ko Informations-COP-2000-2023-MRIF-20231128-006.pdf

efault/files/resource/docs/2016/cop22/eng/inf03p01.pdf 2015 https://unfccc.int/resource/docs/2015/cop21/eng/inf03p01.pdf 2014…

Mise à jour : 3 janvier 2024

Tableau illustrant des irrégularités mineures et majeures des soumissions - Outil d’aide à la décision

pdf 784 Ko tableau_irregularites_mineures_majeures_soumissions.pdf

https://www.canlii.org/fr/qc/qccs/doc/2018/2018qccs4062/2018qccs4062.html https://www.canlii.org/fr/qc/qcca/doc/2019/2019qcca360/2019qcca360.html…

Mise à jour : 25 mai 2023

Formulaire de demande d’aide financière

pdf 3,93 Mo FO_demande-volet2-appui-peche-commerciale_MAPAQ.pdf

ature: Doc_1: Off Doc_2: Off Doc_3: Off Doc_4: Off Doc_5: Off Doc_6: Off Doc_7: Off Doc_8: Off Doc_9: Off Doc_10: Off Doc_11: Off Doc_12: Off Doc_13: Off Doc…

Mise à jour : 9 janvier 2025

Intégrer au moins 60 minutes d’activités physiques quotidiennes à l’école – les facteurs de succès

pdf 1,94 Mo Mesure-15023-integrer60Min.pdf

be/_AgYwlZzDoc https://youtu.be/_AgYwlZzDoc https://youtu.be/_AgYwlZzDoc https://youtu.be/_AgYwlZzDoc https://youtu.be/_AgYwlZzDoc https://youtu.be/_AgYwlZz…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Essai de modélisation de tâche – Guide de l’enseignant

pdf 407 Ko Histoire-Quebec-Canada-pistes-reponse.pdf

magasins comme Eaton (doc. 2). Malgré la prospérité des années 1920, la grande majorité des ouvriers ont des revenus qui suffisent à peine à subvenir aux…

Mise à jour : 17 novembre 2023

Document - Demande d'accès à l'information 22-02/057-JF

pdf 108 Ko DO_22-02-057-JF.pdf

energie.qc.ca/projets/560/DocPrj/R-4136-2020-B-0084-DemAmend-Piece- 2020_12_18.pdf - Le rapport annuel d’Hydro-Québec de 2018 : http://publicsde.regie-…

Mise à jour : 29 mai 2023

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