Résultats de la recherche
-
Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau
pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf
-
Troisième lien entre Québec et Lévis | Résultats du questionnaires soumis aux participants des séances d'information des 26 et 27 février 2025
pdf 3,00 Mo Rapport-questionnaire-2025-06-12.pdf
-
Cadre de référence - Programme d’accompagnement justice et santé mentale
pdf 3,80 Mo Cadre_Reference_PAJSM.pdf
-
Rapport d'examen de plainte
pdf 337 Ko Rapport_5145-20-001.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire – Modification réglementaire visant à apporter des ajustements au Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises (RRVPE)
pdf 696 Ko air-ajustement-recuperation-valorisation-decembre-2024.pdf
-
Techniques de génie mécanique
pdf 1,54 Mo PE11-241A0-Genie-Mecanique.pdf
-
Avis sur l'opportunité d'intégrer les perfusionnistes cliniques au système professionnel
pdf 0,95 Mo Avis_perfusionnistes_accessible.pdf
-
Plan d'ensemencement de la zec Rapides-des-Joachims 2021-2031
pdf 2,05 Mo PL_ensemencement_Rapides-Joachim.pdf
-
Technologie de la production pharmaceutique
pdf 1,30 Mo PE11-235C0-Production-Pharmaceutique.pdf
-
Mémoire Réalité policière - Régie intermunicipale de police Thérèse-de-Blainville
pdf 268 Ko MEM_RIPTB.pdf