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Table d’actions concertées en sécurité routière

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Retour à la page Table de concertation et organismes liés Table d’actions concertées en sécurité routière La mise en place de la Table d’actions concertées en sécurité routière (TACSR) constitue…

Mise à jour : 12 novembre 2025

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1,31 Mo 24-694_Diffusion.pdf

visant à obtenir le ou les documents suivants : Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l’Enseignement…

Mise à jour : 6 février 2025

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-6-26-juin-2017

sur les plans environnemental, social et économique. Table Québec‑municipalités (art. 181 et 182) La Loi reconnaît officiellement le rôle de la Table Québec‑municipalités (TQM) en tant qu’instance…

Mise à jour : 17 juin 2025

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-6-26-juin-2017

sur les plans environnemental, social et économique. Table Québec‑municipalités (art. 181 et 182) La Loi reconnaît officiellement le rôle de la Table Québec‑municipalités (TQM) en tant qu’instance…

Mise à jour : 11 mars 2025

Comment réussir son exposition sur table

pdf 117 Ko FI_comment-reussir-son-exposition_MAPAQ.pdf

d’avoir une table invitante. Certains produits sont plus difficiles à présenter que d’autres. Vous devez trouver une façon originale de les mettre en valeur.…

Mise à jour : 4 décembre 2025

Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

pdf 15,82 Mo otayek-2022.pdf

services. 5 Table des matières Résumé ______________________________________________________________________ 3 Abstract…

Mise à jour : 19 mai 2023

Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

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services. 5 Table des matières Résumé ______________________________________________________________________ 3 Abstract…

Mise à jour : 19 mai 2023

2025-085 – Documents relatifs à la Table permanente Québec-Municipalités en itinérance

pdf 6,13 Mo DAI_2025-085_table_quebec_municipalites.pdf

L’ensemble des documents relatifs à la Table permanente Québec-Municipalités en itinérance, incluant : • La liste complète des membres actuels et passés de…

Mise à jour : 24 octobre 2025

Table d'actions concertées en sécurité routière - Document constitutif

pdf 0,92 Mo document_constitutif.pdf

TABLE D’ACTIONS CONCERTÉES EN SÉCURITÉ ROUTIÈRE Document constitutif Octobre 2025 Table des matières PRÉAMBULE…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Version résumée du Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

pdf 140 Ko resume_portrait_services_bibliotheque.pdf

Division de la recherche et de l’Infocentre – Vulgarisation Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois MOTS CLÉS :…

Mise à jour : 1 juin 2023

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Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

Projet de loi no 122 — Loi visant principalement à reconnaître que les municipalités sont des gouvernements de proximité et à augmenter à ce titre leur autonomie et leurs pouvoirs

Comment réussir son exposition sur table

Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

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