Résultats de la recherche
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Programme-cadre adapté de français, langue commune - Première édition
pdf 3,67 Mo PUB_Programme-cadre_adapte_francais_langue_commune_2026.pdf
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Modifications aux programmes d’aide financière aux études
pdf 1,15 Mo avis-modifications-programmes-afe-2025-2026.pdf
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Adoption du projet de loi no 56 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal
/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2007/n-9-19-decembre-2007
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Guide du demandeur – Programme de résilience et d'adaptation face aux inondations
pdf 468 Ko GUI_demandeur.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 1,23 Mo Rapport_5147-22-001.pdf
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Plus ça change, plus c'est pareil: Retour sur le rapport du Groupe de travail sur le réseau scolaire anglophone de 1992
pdf 612 Ko CELA-Plus-ca-change-2018-FR.PDF
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Appel de projets pour la documentation et la numérisation d’éléments patrimoniaux
/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/documentation-et-numerisation-delements-patrimoniaux/appel-projets-documentation-numerisation-elements-patrimoniaux
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Pêche : Nouveautés à la réglementation
/tourisme-loisirs-sport/activites-sportives-et-de-plein-air/peche-sportive/nouveautes
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Portrait socioéconomique de la Côte-Nord
/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-socioeconomiques/cote-nord
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Guide de gestion des contrats Janvier 2024
pdf 618 Ko GU-gestion-des-contrats.pdf