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Commission scolaire de la Capitale Robert Nolet, Commission scolaire de la Capitale Diane Pouliot, Table des responsables de l’éducation des adultes et de la…

de modifier la Loi. Ce projet de loi remplacerait la Loi actuelle par la Loi sur l’hébergement touristique. En plus de remplacer le régime actuel…

anthropique entre le RCAMHH actuel et le règlement. ___________________________________________ 10 Figure 4. Variation des niveaux de pression anthropique…

ments.asp http://www.environnement.gouv.qc.ca/ http://www.environnement.gouv.qc.ca/ iii Table des matières Table des matières…

– 2023 INTÉRÊT PATRIMONIAL DES OBJETS, DOCUMENTS ET ENSEMBLES PATRIMONIAUX - Méthode d’évaluation Table des matières…

programme à l’installation actuelle L’établissement sollicite l’ajout du programme Secrétariat médical, et de sa version anglaise, menant à une ASP, à son…

publics et privés (HRI), aussi appelé le secteur tertiaire, est estimée à 30 %. Or, dans le contexte actuel où plusieurs ménages souffrent d’insécurité…

une sorte d’inertie actuelle vis- à-vis de l’interdisciplinarité. Ainsi, même si aucune question du canevas n’y faisait allusion, plusieurs des questions du…

Ces services sont actuellement offerts sans facturation, malgré ce que prévoit la Loi. 2) Le nouveau niveau 3 (national – Sûreté du Québec) conserve les…

respecter ce calendrier, maintenant la cible de l'écart à résorber à 2,5 G$. Le cadre budgétaire actuel : un plan qui comporte plusieurs éléments à…