Résultats de recherche

Autres (précisez) : 5. La provenance des renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public (CSPQ) Personne autre que la personne…

Autres (précisez) : 5. La provenance des renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public Personne autre que la personne concernée…

fonction des systèmes essentiels FINALITÉ DU FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • Pour la gestion interne de l’organisme. Personnes ou…

intervenants internes et externes FINALITÉ DU FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • Pour la gestion interne de l’organisme. Personnes ou…

FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • À des fins de traitement Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements…

découlent. (annulation, remplacement, etc.). Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : • Une autre catégorie de personnes…

dans les comptes de recettes FINALITÉ DU FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • Pour justification et contrôle comptable Personnes ou…

DU FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • Prévision des revenus de transferts fédéraux, dont l’abattement spécial du Québec qui est…

(rejets bancaires, annulation, remplacement, etc.). Personnes ou entreprises principalement concernées par les renseignements : • Une autre catégorie de pers…

rapports périodiques sur les revenus. FINALITÉ DU FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • Gestion des revenus. Personnes ou entreprises…