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Conditions pour immigrer au Québec en tant qu’entrepreneur – Volet Repreneuriat

/immigration/permanente/immigrer-affaires/entrepreneurs/repreneuriat/conditions

connaissance du français , même si le français est votre langue maternelle, vous devez présenter l’un ou l’autre des éléments suivants : Des attestations de résultats de tests ou des diplômes…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Certificat en traitement des eaux usées par station mécanisée – OW-1 – Accès

/emploi/informer-metier-profession/profession-metier-reglemente/connaitre-certificats-qualification-obligatoire/traitement-eaux-usees-station-mecanisee/ow-1-acces

une période de 36 mois et ne peut être renouvelée. Vous devez avoir terminé votre apprentissage et passé l’examen de qualification avant la date d’expiration de votre carte d’apprenti. Si vous n’avez…

Mise à jour : 18 novembre 2025

Service d’accès sans fil Wi-Fi du Réseau gouvernemental de télécommunication (RGT) pour les organisations publiques

/gouvernement/services-organisations-publiques/services-telecommunication-radiocommunication/reseau-gouvernemental-telecommunication-rgt/service-acces-sans-fil-wi-fi

points d’accès spécifiques. Mode de gestion Petit Moyen Grand Mode « pont » 16 128 4096 Mode « tunnel » 8 64 2048 En mode centralisé, les fonctions de contrôleur sans fil et de coupe-feu à inspection…

Mise à jour : 23 février 2026

Guide de gestion des contrats Janvier 2024

pdf 618 Ko GU-gestion-des-contrats.pdf

lorsque le tirage au sort a lieu. Contrat adjugé à la suite d’une évaluation de la qualité 8.8 Malgré l’article 8.1, un demandeur peut décider d’évaluer le…

Mise à jour : 6 août 2024

Guide de gestion des contrats Janvier 2022

pdf 788 Ko GM-gestion-contrats.pdf

lorsque le tirage au sort a lieu. Contrat adjugé à la suite d’une évaluation de la qualité 8.8. Malgré l’article 8.1, un demandeur peut décider d’évaluer le…

Mise à jour : 7 mars 2022

Rapport_Interdisciplinarite.pdf

pdf 4,13 Mo Rapport_Interdisciplinarite.pdf

généraliste. J'ai vraiment plein d'autres choses que je veux enseigner. Et ça passe par des attitudes, ça passe par..., ça passe par des méthodes…

Mise à jour : 26 février 2024

Règles de reddition de compte - Rapport financier annuel 2020-2021

pdf 1,79 Mo Regles-reddition-comptes-2020-2021.pdf

5) Mois Nombre de jours Avril 2020 8 Mai 2020 8 Juin 2020 10 Juillet 2020 8 Août 2020 9 Septembre 2020 9 Octobre 2020 8 Novembre 2020 9 Décembre 2020 9…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Programme d'aide financière d’urgence (AFU) - BSM-2025-005156

pdf 9,75 Mo DAI_no_BSM-2025-005156.pdf

rapidement-milieu-dangereux SVP nous faire parvenir copie de tous les échanges, courriels, lettres ou autres documents en lien avec la mise en place de ce…

Mise à jour : 23 juin 2025

DAI - Infos concernant l'élevage d'animaux pour la fourrure et plaintes et rapports d'inspection concernant VISONNIERE LABONTE & FILS INC. et LES ÉLEVAGES G.L.H FOURRURES, et diverses statistiques

pdf 8,48 Mo DO_demande_acces_2025-12-22-001_MAPAQ.pdf

ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d'un autre organisme public ou un membre du personnel de cet autre organisme, dans…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Modernisation de la collecte sélective : décret concernant les contrats municipaux de collecte et de transport

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-3-22-mars-2024

emballages et des imprimés (CEI) aux personnes qui commercialisent, mettent en marché ou distribuent autrement ces produits au Québec, selon l’approche de responsabilité élargie des producteurs. La…

Mise à jour : 11 mars 2025

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DAI - Infos concernant l'élevage d'animaux pour la fourrure et plaintes et rapports d'inspection concernant VISONNIERE LABONTE & FILS INC. et LES ÉLEVAGES G.L.H FOURRURES, et diverses statistiques

Modernisation de la collecte sélective : décret concernant les contrats municipaux de collecte et de transport

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