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 : 1) Parmi les participants au sondage, quelle est la probabilité de choisir aléatoirement une personne qui pratique hebdomadairement uniquement le…

ordinaire du conseil (indiquer le type de conseil – municipal ou d’administration –, puis le nom de la personne morale) tenue le (AAAA-MM-JJ) à (indiquer le…

laisser un département pouvant accueillir 12 personnes à 7 ou 8 personnes. Ce ne serait pas accepté, surtout quand il y a surpopulation. Donc, certaines pers…

nts : Personne concernée par les renseignements Organisme public (CSPQ, RRQ, SAAQ) Personne autre que la personne concernée ou un organisme privé Autres…

: Personne concernée par les renseignements Organisme public Personne autre que la personne concernée ou un organisme privé Autres (précisez) : Demandeur ou…

Autres (précisez) : 5. La provenance des renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public (CSPQ) Personne autre que la personne…

Autres (précisez) : 5. La provenance des renseignements : Personne concernée par les renseignements Organisme public Personne autre que la personne concernée…

rapports périodiques sur les revenus. FINALITÉ DU FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • Gestion des revenus. Personnes ou entreprises…

fonction des systèmes essentiels FINALITÉ DU FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • Pour la gestion interne de l’organisme. Personnes ou…

intervenants internes et externes FINALITÉ DU FICHIER ET PERSONNES CONCERNÉES Finalité(s) du fichier : • Pour la gestion interne de l’organisme. Personnes ou…