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trace de la démarche. Étape 2 • Si la réponse donnée à la personne plaignante est jugée insatisfaisante, ou si elle n’est pas communiquée à la personne…

pour l’analyse thématique. Trois personnes ont animé à un moment ou à un autre les entrevues et les groupes de discussion qui se sont déroulés sur Teams. Une…

_Courriel: S1_Fonction: S1_Nom_Personne_Autorisee: S1_Nombre_Agents: S1_Nombre_Personnes: S1_Nombre_Places: S1B_Municipalite: S1B_Date: S1B_Nom_Projet:…

Choisir la méthode de mesurage après consultation de la personne ou de l’organisme concerné. Chef de l’unité de gestion 71, 1er alinéa Autoriser une personne…

trace de la démarche initiée. Si la réponse donnée à la personne plaignante est jugée insatisfaisante ou si elle n’est pas communiquée à la personne…

ligne directe de la personne aidante ou de son conjoint OU Personne sans lien familial avec la personne aidante, mais avec attestation d’une implication…

littératie numé- rique, ouvrent au départ leur compte sur « Mon Espace CNESST » avec l’aide d’une personne de leur entourage, croyant qu’il s’agit de la…

produit ou distribué par une personne visée par une interdiction prévue sous le régime de la Loi sur le cannabis ou de la Loi encadrant le cannabis ou qui a…

t d’enseignement. Cette personne prend en charge le volet pédagogique du stage. Le terme « coordonnatrice ou coordonnateur de stage » désigne toute personne…

disposition législative clarifiant les devoirs des assureurs de personnes envers leurs assurés et bénéficiaires. Les assureurs de personnes devront prendre…