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durant la semaine de référence de l'enquête, était occupée ou en chômage. Personnes en emploi (personnes occupées) Les personnes occupées sont celles…

fiscalité et à s’engager dans un réinvestissement massif au sein des programmes qui soutiennent les personnes vulnérables avant qu’on n’atteigne ce point de…

autant les victimes, le personnel, les personnes contrevenantes que la population générale. Le SMSC a, entre autres, le mandat d’assurer la garde des person…

(aaaa-mm-jj) parce que la victime : 2 RENSEIGNEMENTS SUR L’IDENTITÉ DE LA PERSONNE CONTREVENANTE Nom et prénom de la personne contrevenante (en lettres…

12 000,00 $ Association des personnes déficientes intellectuelles/ Bécancour-Nicolet- Yamaska Soutien financier Nicolet-Bécancour (2018) 7 000,00 $…

protection d’un bien ou d’une personne. 1982, c. 30, a. 29; 2006, c. 22, a. 16. 53. Les renseignements personnels sont confidentiels sauf dans les cas…

la valeur; 2. rencontrer le demandeur ou visiter l’immeuble concerné. Personne pouvant formuler une demande de révision Toute personne qui a un intérêt à…

l'activité Fournisseur Nom de l'unité administrative Participant Date Lieu Coût d'inscription par personne Administrateur de sécurité…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants: 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…

s, psychosociaux et environnementaux. Les personnes vivant avec cette maladie méritent d’être pris en charge au même titre que n’importe quelle autre personn…