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Budget 2025-2026 – Innover pour prospérer

pdf 2,52 Mo Budget2526_InnoverPourProsperer.pdf

, alors qu’en France et au Canada, le soutien provient majoritairement de l’aide fiscale. Sources : Organisation de coopération et de développement…

Mise à jour : 15 avril 2025

Favoriser le mieux-être. Guide d'implantation d'un programme de qualité de vie au travail.

pdf 1,98 Mo GUI_Implantation_PROG_Qualite_VIE_TRAV.pdf

isation/sante-au-travail/entreprise-en-sante.html https://www.bnq.qc.ca/fr/normalisation/sante-au-travail/entreprise-en-sante.html…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Règlement sur la diffusion de l’information - Frais pour activités de formation, colloque ou congrès - Janvier à mars 2024

pdf 132 Ko AINFR_22_Frais_formation_T4-2023-24.pdf

enquêtes et de l'évaluation de programme 1 2023-09-08 au 2024-01-09 Institut des auditeurs internes Canada Formation en ligne 1 310 $ Paragraphe 22e de…

Mise à jour : 20 mai 2025

Processus de développement d’un vaccin

/sante/conseils-et-prevention/vaccination/processus-de-developpement-d-un-vaccin

distribué. Chaque lot d’un vaccin fait l’objet de tests de sécurité. Santé Canada est l’organisme responsable de l’homologation des vaccins au Canada. 6. Produire et commercialiser le vaccin Le…

Mise à jour : 23 février 2023

Contrôle de la circulation et des autres activités sur les voies de circulation

/habitation-territoire/amenagement-developpement-territoires/amenagement-territoire/guide-prise-decision-urbanisme/reglementation/controle-circulation-autres-activites

publiques dont la gestion ne relève pas du gouvernement du Québec ou de celui du Canada ni de l'un de leurs ministères ou organismes. Une voie publique inclut toute route, chemin, rue, ruelle,…

Mise à jour : 10 mai 2024

Politiques, procédures et formulaires des services correctionnels

pdf 7,30 Mo 2025-11866.pdf

ents détenus par le Service correctionnel du Canada; 4. Procédure administrative 31 I 03 : Accès et utilisation de renseignements détenus par le ministère de…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Appel à projets de coopération Québec-Catalogne

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-catalogne

Québec et le gouvernement autonome de Catalogne. En ce sens, le ministère des Relations internationales et de la Francophonie (MRIF) et le ministère de la Culture et des Communications (MCC) lancent…

Mise à jour : 17 décembre 2025

Fluoration de l'eau potable

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/eau-potable/installations-municipales/fluoration-de-l-eau-potable

cadre du Programme québécois de fluoration de l’eau potable, le ministère de la Santé et des Services sociaux confie au Laboratoire de santé publique du Québec (LSPQ) la responsabilité de surveiller…

Mise à jour : 24 février 2025

Élevage caprin (chèvre)

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/agriculture/industrie-agricole-au-quebec/productions-agricoles/elevage-caprin-chevre

ent sur : l’alimentation des animaux; la santé animale; la reproduction; la rentabilité et l’offre de services. Soutien aux producteurs agricoles Le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de…

Mise à jour : 28 juillet 2025

Correspondances de la ministre et de la sous-ministre de la Sécurité publique avec des ministres et/ou sous-ministres fédéraux entre le 2 février et le 16 juin 2021

pdf 1,64 Mo 2021-12309.pdf

MINORS Secrétariat itself, the Ministère de la Sécurité publique, the Ministère de la Justice, the Director of Criminal and Penal Prosecutions and the Minist…

Mise à jour : 6 janvier 2023

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