Résultats de recherche

Août 8 % 10 % Septembre 5 % 15 % Octobre 5 % 20 % Novembre 10 % 30 % Décembre 10 % 40 % Janvier 5 % 45 % Février 5 % 50 % Mars 5 % 55 % Avril 15 % 70 % Mai 1…

............................ 15 Enquêtes à l’initiative de la protectrice régionale de l’élève…

$ 741078 741077 093 15 15 0 0 0 15 16 129 510 $ 2 955 $ 30 019 $ 162 484 $ 741079 741079 091 15 15 0 0 0 15 16 129 510 $ 2 955 $ 30 019 $ 162 484 $ 741147…

resserrent progressivement jusqu’à 15 ng/m3 à l’an 5 selon les normes évolutives suivantes : Année Normes annuelles à respecter 2023 65 ng/m3 2024-2025-2026…

JUSTICE ALTERNATIVE DE L’EST 15 000 $ ACCÈS JUSTICE – GRANBY JUSTICE ALTERNATIVE ET MÉDIATION 10 000 $ ACCÈS JUSTICE – SOREL-TRACY JUSTICE ALTERNATIVE…

Numéro de l’entente : 350047240 GC-Entente-ES-202007 Page 12 sur 15 6. La solution proposée doit respecter les exigences spécifiques, technologiques, de…

dans l’effectif régulier au 31 mars 2023 ( %) Anglophones 15 0,8 16 0,8 18 0,9 Autochtones 16 0,9 13 0,7 15 0,7 Personnes handicapées 26 1,4 29 1,5 30 1,4…

formation spécifique au programme) et leurs caractéristiques, dont le nombre d’unités y étant accordées. ▪ L’article 10 stipule notamment que le nombre…

2 667 2 667 2 667 2 667 C46 MSR1650 Fb1.5E 307 307 307 307 C48 MSR1650 Fb1.5E 6 554 6 554 6 554 6 554 C63 MSR1650 Fb1.5E 3 504 3 504 3 504 3 504 C65 MSR1650…

25 % 30 % 4 conduites 40 % 15 % 15 % 30 % Tableau 2 – Profondeur d’excavation supérieure à 4 mètres Sanitaire Refoulement Aqueduc Pluvial 2 conduites 85 % 15…