Résultats de la recherche
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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Janvier à mars 2024-2025
pdf 520 Ko SC-79960com4-11_MEQ_Subv_discretionnaires_2025-03-31.pdf
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Bilan annuel CDPNQ 2019-2020
pdf 712 Ko BI_CDPNQ_2019-2020.pdf
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Programme québécois de lutte contre la criminalité - Recommandations de financement
pdf 374 Ko recommandations_financement_PQLC_2026-03.pdf
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Informations complémentaires concernant le périmètre comptable municipal et les partenariats
pdf 455 Ko traitement_perimetre_comptable.pdf
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Entretien des arbres pour la conservation des chauves-souris - Guide de bonnes pratiques
pdf 16,12 Mo guide-bonnes-pratiques-entretien-arbres-chauves-souris.pdf
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Guide sur la Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions
pdf 743 Ko GUI_muni_express_loi_amenagement_urbanisme.pdf
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable – Horizon 2019-2025 – Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2021
pdf 1,91 Mo rapport_usage_eau_potable_2021.pdf
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Participation à la formation, colloques et congrès
pdf 107 Ko 20231115_15_-_Organisme-Frais-formation-colloques-congres.pdf
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Liste des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Mai 2022
pdf 2,31 Mo engagements_financiers_mai_2022.pdf
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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Document d'accompagnement – Environnement bâti
pdf 160 Ko DA_orientation_5_environnement_bati.pdf