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à l’ensemble des personnes représentatives de la diversité de la société québécoise, soit les Autochtones, les personnes faisant partie d’une minorité…

comme suit pour l’année 2015 : f 1 personne : 22 505 $ f 2 personnes : 31 827 $ f 3 personnes : 38 980 $ f 4 personnes : 45 011 $ f 5 personnes : 50 323 $ f…

Québec; 4° à une personne à qui cette communication doit être faite en raison d’une situation d’urgence mettant en danger la vie, la santé ou la sécurité de…

concernant une personne en sa qualité de partie à un contrat de services conclu avec un organisme public, ainsi que les conditions de ce contrat; 4° le nom…

des droits des personnes accusées et celui des personnes victimes ? Vous considérez que le système de justice du Québec … … atteint un équilibre entre le…

eux, les hommes représentaient 76 % des personnes en emploi dans le secteur des Sciences naturelles et appliquées et domaines connexes. • En 2021, parmi les …

Veuillez indiquer la proportion de personnes de 65 ans et plus de votre municipalité4 ou de votre MRC. a) Pourcentage de personnes de 65 ans et plus : b)…

frais connexes à ces derniers engagés par la personne admissible ou, le cas échéant, par les membres d’une société de personnes qui constitue une personne…

Poste : Adresse courriel : Nom de la personne désignée par le conseil d’administration pour représenter l’organisme pour la présente demande : Fonction de…

personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements consent à leur divulgation; si cette personne est…