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Personnes lauréates de la catégorie Bénévole de l’édition 2023 des prix Hommage bénévolat-Québec

/gouvernement/reconnaissance-prix/benevolat/hommage-benevolat-quebec/laureats/edition-2023/benevole

Throop a fondé Ski à l’école, organisme dans lequel il est aussi bénévole. Année après année, ce projet contribue significativement à la démocratisation du ski de fond en Outaouais. Ski à l’école a…

Mise à jour : 5 octobre 2023

Amendement au projet de loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail

pdf 106 Ko sante_securite_travail_memoire_02.pdf

de santé et de sécurité du travail PARTIE ACCESSIBLE AU PUBLIC 1. Contexte Le projet de loi no 59, Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du…

Mise à jour : 8 avril 2021

Standard sur l’accessibilité des sites Web (SGQRI 008 3.0)

/gouvernement/ministeres-et-organismes/cybersecurite-numerique/publications-3/standard-accessibilite-sites-web

gouvernement du Québec vise à harmoniser les façons de faire en termes d’accessibilité Web et à offrir à l’ensemble des citoyens des services inclusifs. Le ministère de la Cybersécurité et du…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Document d'information - Avis du Comité de la rémunération des juges

pdf 356 Ko 2023-0060_doc_info1.pdf

absence pour des raisons hors du contrôle du juge pendant la période prépandémie : afin de déterminer le rythme de travail du JMS (étape 1 à la section 2.1…

Mise à jour : 15 août 2023

Mémoire au Conseil des ministres - Approbation du Plan d’investissements 2023-2028 de la Société de financement des infrastructures locales du Québec ainsi que du Règlement intérieur de la Société de financement des infrastructures locales du Qu

pdf 115 Ko 2023-1218-1219_memoire.pdf

nationale du Québec). Les fonds de la SOFIL proviennent des transferts du gouvernement fédéral par l’entremise du Fonds pour le développement des…

Mise à jour : 13 avril 2023

Bulletin des postes vacants au Québec - Premier trimestre de 2023

pdf 1,18 Mo 00_imt_Postes-Vacants-2023-T1.pdf

vacants sont donc avant tout indicatrices du type de postes disponibles à court terme, mais pas nécessairement des tendances à moyen ou à long terme du…

Mise à jour : 22 septembre 2023

Évaluation des personnes contrevenantes dans une perspective de réinsertion sociale - Révision des programmes aux Services correctionnels

pdf 570 Ko evaluation_revision_contrevenants.pdf

une analyse détaillée du processus décisionnel et des modalités d’encadrement lors du recours à des mesures d’élargissement pour les personnes…

Mise à jour : 10 août 2021

Mémoire concernant la Reconnaissance de l'Association des enquêteurs du Bureau des enquêtes indépendantes

pdf 64 Ko reconnaissance_association_enqueteurs_ureau_enquetes_independantes_memoire.pdf

le gouvernement du Québec et maintenue par une décision du Tribunal administratif du travail du 14 août 2019. Dans cette décision, le Tribunal rejette les…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Principaux accomplissements en matière de cybersécurité et de numérique

/gouvernement/ministeres-et-organismes/cybersecurite-numerique/publications-3/strategie-gouvernementale-cybersecurite-et-numerique-2024-2028/principaux-accomplissements-en-matiere-de-cybersecurite-et-de-numerique

ressources informationnelles des organismes publics et des entreprises du gouvernement a été modifiée de nouveau, le 6 décembre 2023, et a permis à l’État de se doter d’outils pour assurer une…

Mise à jour : 24 octobre 2024

Nouvelles formules de demande de révision à l'égard du rôle d'évaluation foncière et du rôle de la valeur locative

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2020/n-9-31-juillet-2020

celui du dépôt de la demande et contenir les mentions prévues à l’annexe III ou à l’annexe IV du Règlement, selon s’il s’agit d’une demande de révision à l’égard du rôle d’évaluation foncière ou du…

Mise à jour : 11 mars 2025

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Bulletin des postes vacants au Québec - Premier trimestre de 2023

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Mémoire concernant la Reconnaissance de l'Association des enquêteurs du Bureau des enquêtes indépendantes

Principaux accomplissements en matière de cybersécurité et de numérique

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