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Contexte légal et administratif du Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 de la région de la Côte-Nord

pdf 853 Ko DS_Contexte_PAFIT_R09_MRNF.pdf

tion des mandats du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs est en cours et concerne les responsabilités du ministère des Ressources naturelles et des…

Mise à jour : 22 août 2024

Encéphalite équine de l'Est

/agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/encephalomyelite-equine

l’état actuel de la maladie au Québec et au Canada, consultez le tableau de bord des maladies équines du Système canadien de surveillance de la santé animale . En santé humaine, l’EEE est une maladie…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Contexte légal et administratif- Nord-du-Québec

pdf 1,01 Mo DS_PAFIT_Contexte_Nord-du-Qc.pdf

vergers à graines X Analyse des systèmes de suivi pour vérifier leur capacité à détecter les changements en cours. X 12 Le Ministère est aussi actif en…

Mise à jour : 22 août 2024

Loi édictant la Loi visant à protéger les élus municipaux et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions et modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2024/n-9-28-juin-2024

avec les citoyens, notamment lorsqu’elle vit des tensions avec ces derniers (art. 14.2, Loi sur le ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire (LMAMROT)). La…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11082

pdf 2,91 Mo AINFR_2025-11082.pdf

informatif, j’ai recensé cet article sur le site Radio-Canada. Apparemment, le ministre aurait été interpellé à ce propos https://ici.radio-canada.ca/nouvell…

Mise à jour : 30 juillet 2025

Stratégie pour les caribous forestiers et montagnards de la Gaspésie

/gouvernement/ministeres-organismes/environnement/publications/strategie-caribous-forestiers-montagnards-gaspesie

(Mashteuiatsh) Naskapis : Nation naskapie de Kawawachikamach Gouvernement du Canada : Environnement et Changement climatique Canada (observateur) Commission indépendante sur les caribous forestiers…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Hébergement 360 : portrait global des différents produits d’hébergement touristique au Québec

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/tableaux-de-bord-donnees-tourisme/hebergement-touristique-camping/hebergement-360-portrait-global-differents-produits-hebergement-touristique-quebec

il représente environ 91 % du volume de transactions d’hébergement collaboratif au Canada selon Statistique Canada (2018). Les données fournies par AirDNA sont traitées de manière à éliminer les…

Mise à jour : 8 mai 2025

Hébergement 360 : portrait global des différents produits d’hébergement touristique au Québec

/tourisme-et-loisirs/services-industrie-touristique/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/faits-saillants-tourisme-quebec/resultats-portrait-global-produit-herbegement-quebec

il représente environ 91 % du volume de transactions d’hébergement collaboratif au Canada selon Statistique Canada (2018). Les données fournies par AirDNA sont traitées de manière à éliminer les…

Mise à jour : 8 mai 2025

RPRQ.pdf

pdf 475 Ko RPRQ.pdf

du groupe d’experts : Appuyer le vieillissement à domicile au Canada – Garantir la qualité de vie lorsqu’on vieillit au Canada Santé Canada, Rapport sur les…

Mise à jour : 17 février 2026

Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2018/n-5-27-avril-2018

citoyen est tenu de transférer au Ministère tout renseignement qui concerne exclusivement un organisme municipal, sauf si la divulgation met en cause le Ministère. Le Ministère traite la divulgation…

Mise à jour : 17 juin 2025

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Hébergement 360 : portrait global des différents produits d’hébergement touristique au Québec

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Projet de loi n° 155 – Loi modifiant diverses dispositions législatives concernant le domaine municipal et la Société d’habitation du Québec

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