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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

pdf 630 Ko RB-BC-RSGE-2022-2023.pdf

....................... 19 Partie IV – Subvention pour le régime d’assurance collective ............................................................ 23…

Mise à jour : 24 septembre 2024

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Avril

pdf 683 Ko GUI_PRIMEAU_avril_2023.pdf

domestique ou unitaire (*) (mm) ($/m. lin.) – ≤ 200 250 300 350 375 400 450 525 600 675 750 ≥ 900 Di am èt re d e la c on du ite d ʼe au p ot ab le (m m ) – …

Mise à jour : 24 avril 2024

Forum Prévention en santé

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/publications/strategie-nationale-prevention-sante/evenements/forum-prevention-sante-2025

favoriser la santé et le bien-être des personnes et alléger le fardeau sur le système de santé et de services sociaux. Les principaux facteurs qui influencent la santé sont bien connus : en plus des…

Mise à jour : 13 août 2025

Portrait général des Coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) - Édition 2023

pdf 805 Ko PO_portrait-general-cuma-quebec_MAPAQ.pdf

iti bi -T ém ic as m in gu e 4 — 6 — NOMBRE DE BRANCHES D’ACTIVITÉ AU SEIN DES CUMA C’est à l’intérieur des branches d’activité que les producteurs membres…

Mise à jour : 15 juillet 2024

Maternelle 4 ans à temps plein en milieu défavorisé (TPMD) - Rapport préliminaire d'évaluation

pdf 3,10 Mo Rapport-preliminaire-evaluation-maternelle-4ans-milieu-defavorise.pdf

ceux plus « homogènes » où le quartier complet était composé de codes postaux ayant un rang IMSE 9 ou 10. Dans certains cas, le personnel de l’école connaît…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et la Solidarité sociale - Mai 2025

pdf 2,77 Mo LI_engage-fin_05-2025_MESS.pdf

170037336 - PPI - LOYER - REDEVANCES FBS - RA16 - Déploiement Services Québec (vague 3) - Longueuil PROJET : 170037337 - PPI - LOYER - REDEVANCES FBS - RA06 …

Mise à jour : 26 juin 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Règlement concernant le financement des régimes de retraite à prestations déterminées des secteurs municipal et universitaire et Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retrai

pdf 244 Ko 2023-0038-0039_memoire.pdf

gouvernance des régimes complémentaires de retraite. La DGRCR vérifiera que les mesures proposées ont bien été prises en compte lors de l’analyse des…

Mise à jour : 13 avril 2023

Aide financière pour propriétaires et locataires sinistrés

/securite-situations-urgence/urgences-sinistres-risques-naturels/obtenir-aide-sinistre/aide-financiere-proprietaires-locataires

financière et à une indemnisation. Par exemple, les mesures préventives temporaires mises en place, les biens meubles admissibles touchés et les travaux d'urgence. Une aide financière est une somme…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Règles et normes - Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives scolaires et d’enseignement supérieur

pdf 577 Ko PSISRSES-regles-normes.pdf

soutien aux infrastructures sportives et récréatives scolaires et d’enseignement supérieur – Règles et normes – 2024-2025 Page des mentions Table des…

Mise à jour : 23 mai 2025

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

pdf 596 Ko 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf

336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de la Famille ISBN 978-2-555-02357-4 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025…

Mise à jour : 7 octobre 2025

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Règles budgétaires pour l'exercice financier 2022-2023 - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

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Forum Prévention en santé

Portrait général des Coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA) - Édition 2023

Maternelle 4 ans à temps plein en milieu défavorisé (TPMD) - Rapport préliminaire d'évaluation

Contrats et engagements financiers pour le ministère de l'Emploi et la Solidarité sociale - Mai 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Règlement concernant le financement des régimes de retraite à prestations déterminées des secteurs municipal et universitaire et Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retrai

Aide financière pour propriétaires et locataires sinistrés

Règles et normes - Programme de soutien aux infrastructures sportives et récréatives scolaires et d’enseignement supérieur

Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028

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