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a favorisé une approche collaborative entre tous les membres du comité permanent où toutes les personnes concernées pouvaient s’exprimer librement, sans…

surveillance intensive des personnes en libération conditionnelle et en probation à quatorze endroits aux États- Unis. Ces personnes étaient placées dans de…

premier et au deuxième cycle du primaire; • les personnes dont la condition médicale particulière empêche le port du masque ou du couvre-visage : - les perso…

avis, signé par une personne ayant les compétences dans le domaine : a) décrivant les caractéristiques hydrogéomorphologiques du secteur; b) caractérisant la…

judiciaire • Le nombre de dossiers avec un verdict de non-responsabilité criminelle pour chaque personne qui a obtenu au moins un tel verdict, entre 2018 et…

(2025-2026) 36 019,00 RÉGIE DE L'ASSURANCE MALADIE DU QUÉBEC (RAMQ) CTB00003354 ÉLÉMENT : AIDE AUX PERSONNES ET AUX FAMILLES Tot. 36 019,00 Québec…

10 Les personnes transgenres ou non binaires ne sont pas comptabilisées en 2021, les données sur les familles homoparentales renvoyant à des personnes…

qualifications professionnelles d’une personne détenant son aptitude légale d’exercer et ayant obtenu son titre de formation sur le territoire d’origine. 4.3…

durant la semaine de référence de l'enquête, était occupée ou en chômage. Personnes en emploi (personnes occupées) Les personnes occupées sont celles…

est une personne physique Au moins un défendeur est une personne physique Type de demandeur Type de défendeur Au moins un demandeur est une personne morale…