Résultats de recherche

l’analyse d’impact réglementaire (personne seule, famille monoparentale avec un enfant, famille monoparentale avec deux enfants et couple sans enfant) dans…

Mobiliser et soutenir les personnes nécessaires à l’élaboration du plan. 4.2 Assurer à ces personnes la disponibilité des ressources nécessaires. 4.3 Décider…

rassemblements extérieurs de personnes dans un lieu privé, dans la mesure où ceux-ci ne regroupent pas plus de 10 personnes et que les personnes ainsi…

d’invitations faites aux personnes détenant une offre d’emploi validée à l’extérieur de la Communauté métropolitaine de Montréal; 3. Nombre d’invitations…

trace de la démarche. Étape 2 • Si la réponse donnée à la personne plaignante est jugée insatisfaisante, ou si elle n’est pas communiquée à la personne…

trace de la démarche. Étape 2 • Si la réponse donnée à la personne plaignante est jugée insatisfaisante, ou si elle n’est pas communiquée à la personne…

égard. Elle régit principalement les personnes habilitées à distribuer certains produits et certains services dans le secteur financier : en assurance de per…

autant que cette personne : — soit une personne atteinte d’une déficience grave et prolongée des fonctions mentales ou physiques, si elle est âgée de 18 ans…

du compagnonnage en milieu de travail le démontre, la personne qui accepte ce rôle en retire de nombreux avantages pour elle-même. Cette personne : •…

est. Personne bisexuelle Ce terme désigne un homme ou une femme qui éprouve de l’affection et de l’attirance, tant émo- tionnelle que physique, pour les pers…