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Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction

pdf 1,06 Mo air-onze-especes-floristiques-menacees-vulnerables-12-2022.pdf

Mine Raglan 4.3 Impact du règlement 4.3.1 Impacts du règlement sur l’environnement 4.3.2 Impacts du règlement sur les entreprises 4.3.3 Impacts du règlement…

Mise à jour : 20 août 2025

Évaluation - CRIBIQ

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/evaluation-organismes-finances/evaluation-cribiq-2023

s financés par le Ministère Consortium de recherche et innovations en bioprocédés industriels au Québec (CRIBIQ) 2023 - Évaluation Bilan évaluatif des résultats - 2023 Le présent bilan évaluatif…

Mise à jour : 26 juin 2025

Une nouvelle politique de recherche et d’innovation à la hauteur de l’urgence climatique

pdf 3,66 Mo nouvelle-politique-recherche-innovation-hauteur-urgence-climatique.pdf

du Québec. 2017. Le recours à l’écofiscalité. Principes d’application. Québec: Ministère des Finances. Gouvernement du Québec. 2020. Guide de présentation…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Lien rive nord-rive sud par l'Ile d'Orleans (1979)

pdf 28 Mo 1979-Lien-etude-impact.pdf

Août 1977 Secteur Québec: 14 à 19 $1 100 Secteur Québec: 1-3-5-6 1 100 Secteur Québec: 2-4-7-8-9 10-11-12-13 20 à 28 1 100 Secteur Sillery 870 Secteur Québec…

Mise à jour : 4 octobre 2024

Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu

pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf

(fédéral et Québec); – Régime enregistré d’épargne-invalidité (REEI) (fédéral et Québec); – Exemption sur les services de santé, les appareils médicaux et…

Mise à jour : 31 juillet 2024

Framework for the Evaluation of Learning - English Language Arts - Secondary

pdf 235 Ko PFEQ-cadre-evaluation-english-language-arts-secondaire-AN.pdf

These frameworks provide guidelines for the evaluation of learning specific to each subject in the Québec Education Program in order to determine students'…

Mise à jour : 12 février 2026

Conséquences des catastrophes chez les gestionnaires des organisations municipales de la sécurité civile et pistes d'action

/securite-situations-urgence/securite-civile/activites-formation/colloque-sc/programmation-du-colloque-sur-la-securite-civile-2025/consequences-des-catastrophes-chez-les-gestionnaires-des-organisations-municipales-de-la-securite-civile-et-pistes-daction

sur les résultats d’une recherche récente réalisée dans une municipalité inquiète d’observer les impacts de la gestion de catastrophes récurrentes chez les membres de son OMSC. Des entretiens…

Mise à jour : 18 septembre 2025

Description des actions et résultats

/gouvernement/politiques-orientations/plan-economie-verte/gouvernance-diffusion-resultats/description-actions-resultats

Ko) - Évaluer les impacts des changements climatiques sur les secteurs économiques les plus vulnérables et les appuyer dans l‘implantation de solutions d’adaptation - Évaluer les impacts économiques…

Mise à jour : 7 juin 2023

ED_portrait_diagnostic_industrie_legumes_serre_MAPAQ.pdf

pdf 1,52 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_legumes_serre_MAPAQ.pdf

LÉGUMES DE SERRE AU QUÉBEC PORTRAIT-DIAGNOSTIC SECTORIEL DES LÉGUMES DE SERRE AU QUÉBEC AVANT-PROPOS Ce document présente une analyse évolutive de…

Mise à jour : 10 novembre 2025

Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

pdf 7,49 Mo strategie-gouv-developpement-durable-2023-2028.pdf

la faune du Québec FAAC Fonds d’aide aux actions collectives FRQNT/FRQS/FRQSC Fonds de recherche du Québec HemaQc Héma-Québec HydroQc Hydro-Québec ISQ…

Mise à jour : 21 février 2024

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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu

Framework for the Evaluation of Learning - English Language Arts - Secondary

Conséquences des catastrophes chez les gestionnaires des organisations municipales de la sécurité civile et pistes d'action

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Stratégie gouvernementale de développement durable 2023-2028

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