Résultats de recherche

sensibiliser, soutenir et défendre les droits des personnes vivant avec l’obésité, à travers une approche fondée sur les données probantes, centrée sur la pe…

LIBERTÉS DE LA PERSONNE PARTIE I LES DROITS ET LIBERTÉS DE LA PERSONNE CHAPITRE I LIBERTÉS ET DROITS FONDAMENTAUX 1982, c. 61, a. 1. 9. Chacun a droit au…

d’entreprise ou de service est celui par lequel une personne, selon le cas l’entrepreneur ou le prestataire de services, s’engage envers une autre personne,…

depuis le 1er décembre 2023 concernant : o Les améliorations possibles dans les services offerts à la personne soumise à une ordonnance de libération avec…

justice pour les personnes en situation de vulnérabilité. Viau 1 000,00 $ Jolin-Barette, Simon Ministre de la Justice et procureur général du Québec…

le poste CourrielPosteNuméroInd. rég. Téléphone FonctionNom de la personne responsable de la demande 2. Renseignements sur la personne responsable de la…

n et signatures La personne-ressource doit obligatoirement signer et dater l’offre de service. L’entrepreneur(-e) doit la soumettre avec sa demande de…

portent sur une personne physique et permeent de l’idenfier, directement ou indirectement. Ils sont confidenels. Sauf excepon, ils ne peuvent être…

minorités visibles : les personnes autres que les Autochtones, qui ne sont pas de race blanche ou qui n’ont pas la peau blanche. Membres des minorités…

Accueil du résident et des personnes proches aidantes S'assurer de la mise en place d'actions structurées pour favoriser l'intégration des résidents et…